Fournitures et livraison de papier et enveloppes

Bordeaux Métropole

Ce marché est passé pour le compte de la centrale d'achat Métropolitaine de Bordeaux Métropole.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 1, 2 et 3 sont mono-attributaire. Le lot 4 sera attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-12 Avis de marché
2021-06-09 Informations complémentaires
2021-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papeterie
Brève description:
Ce marché est passé pour le compte de la centrale d'achat Métropolitaine de Bordeaux Métropole. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les lots 1, 2 et 3 sont mono-attributaire. Le lot 4 sera attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papeterie 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-246595
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché est passé pour le compte de la centrale d'achat Métropolitaine de Bordeaux Métropole.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les lots 1, 2 et 3 sont mono-attributaire. Le lot 4 sera attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en quatre lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat.
Valeur totale estimée: 3 788 000 EUR 💰
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:
Papier ramette.
À titre purement indicatif, l'ordre de grandeur des commandes est de 693 000 EUR HT pour chaque période.
Le lot est mono-attributaire.
Valeur estimée hors TVA: 2 772 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:
Fourniture de papier graphique
À titre purement indicatif, l'ordre de grandeur des commandes est de 74 000 EUR HT pour chaque période.
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Numéro du lot: lot 3
Brève description:
Fourniture de papier en bobines.
À titre purement indicatif, l'ordre de grandeur des commandes est de 60 000 EUR HT pour chaque période.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: lot 4
Brève description:
Fourniture d'enveloppes avec et sans impression.
À titre purement indicatif, l'ordre de grandeur des commandes est de 120 000 EUR HT pour chaque période.
Le lot est multi-attributaire, l'accord-cadre sera attribué à deux opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera relancé au terme de la procédure en cours.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons mentionnés au DQE pour les lots auxquels ils soumissionnent. Les échantillons devront être livrés, au plus tard à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: atelier de reprographie de la cité municipale, quai de déchargement, 4 rue Claude Bonnier, 33000 Bordeaux. Il est impératif de contacter les agents de l'atelier de reprographie préalablement pour garantir la réception des échantillons. Ces agents peuvent être joints au +33 556101438. La livraison des échantillons devra être opérée entre 09h00 et 16h00. Dans tous les cas, la réception des échantillons devra faire l'objet d'un contrôle contradictoire entre un représentant du pouvoir adjudicateur (agent de l'atelier de reprographie) et le représentant du candidat. Toute offre pour laquelle les échantillons demandés seront incomplets au-delà de la date limite de remise des offres sera rejetée. Il est proposé aux candidats qui le souhaitent de récupérer leurs échantillons à l'issue de la procédure dans un délai de 30 jours après la notification du rejet de leur offre. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au pouvoir adjudicateur, qui se réserve le droit de les détruire, sans que le candidat puisse prétendre à une indemnité.
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L'accord-cadre est multi-attributaire uniquement pour le lot 4, les autres lots sont mono-attributaire.
Ce marché est passé pour le compte de la centrale d'achat Métropolitaine de Bordeaux Métropole.
Bordeaux Métropole et les collectivités citées dans le DCE seront bénéficiaires de ce marché ainsi que les communes de Bordeaux Métropole ayant adhérées à la centrale d'achat et souhaitant utiliser ce marché pour satisfaire leurs besoins.
Le principe de la centrale d'achat se présente comme suit: chaque adhérent à la centrale d'achat peut utiliser les marchés de cette dernière à n'importe quel moment de la vie du marché ou se retirer du marché de la même manière. Seules les dépenses de Bordeaux Métropole sont engagées de manière ferme sur la durée totale du marché.
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Bordeaux Métropole communiquera au(x) prestataire(s) en début de marché mais également tout au long de la vie du marché, la liste des communes participants à ce marché.
Le(s) prestataire(s) ne peuvent en aucun cas prendre en compte les commandes afférentes à ce marché d'un acheteur adhérent à la centrale d'achat s'il(s) n'ont pas reçu l'autorisation de Bordeaux Métropole.
Chaque acheteur adhérant à la centrale d'achat sera responsable de l'exécution du contrat et donc sera en contact direct avec le ou les prestataires retenus pour passer ses commandes et procéder au règlement. La centrale d'achat métropolitaine aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque acheteur adhérant à la centrale d'achat devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Numéro de la consultation: 2021-ebam-0002.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 094-246595 (2021-05-12)
Informations complémentaires (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures et livraison de papier et enveloppes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296878
Se réfère à l'avis: 2021/S 094-246595
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2021/S 113-296878 (2021-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: marché Centrale d'achat
Valeur totale du marché: 3 788 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: bordeaux Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 207-541375
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
papier ramette
fourniture de papier graphique
fourniture de papier en bobines
fourniture d'enveloppes avec et sans impression

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 55.0

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Nom: inapa France
Adresse postale: 11, Rue De la Nacelle
Commune postale: Corbeille Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@inapa.fr 📧
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: sarl Envel'Imprim
Adresse postale: 3, Rue Pierre-Georges Latécoère Parc d'activité Vert Castel
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Courrier électronique: e.navarre@envel-imprim.com 📧
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: cepap - compagnie europeenne de papeterie
Adresse postale: espace Guteneberg CS 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Courrier électronique: agence.sudouest@lacouronne.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, Rue Tastet CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b, rue Belleville BP 952
Source: OJS 2021/S 207-541375 (2021-10-20)
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