Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures diverses pour les ateliers municipaux
21019_25_FDIV_AT
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description: Fournitures diverses pour les ateliers municipaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Fourniture de bois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2: valeur technique évaluée sous la base des sous-critères suivants:
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1: caractéristiques techniques (en termes d'usage, de conception et de matériaux utilisés) appréciés sur la base des informations techniques...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2.1: caractéristiques techniques (en termes d'usage, de conception et de matériaux utilisés) appréciés sur la base des informations techniques transmises par le candidat dans le CRT
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Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.2: conditions de passation des commandes et modalités de livraison et de retour sur la base des informations transmises dans le CRT”
Critère de qualité (nom):
“Critère 3: délai de livraison appréciés sur la base des délais de livraison renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement et suivant les sous-critères...”
Critère de qualité (nom)
Critère 3: délai de livraison appréciés sur la base des délais de livraison renseignés par le candidat dans l'acte d'engagement et suivant les sous-critères suivants:
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Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.1: délai de livraison des produits en stock
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3.2: délai de livraison des produits en rupture de stock
Critère de qualité (nom):
“Critère 4: dispositions environnementales et sociales évaluées sur la base du CRT produit par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom):
“Critère 1: valeur financière évaluée sur la base d'une simulation réaliste non communiquée comprenant certains prix du BPU ainsi que certains prix...”
Critère de coût (nom)
Critère 1: valeur financière évaluée sur la base d'une simulation réaliste non communiquée comprenant certains prix du BPU ainsi que certains prix catalogues affectés du taux de remise
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Critère de coût (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la...”
Description des options
L'acheteur se réserve en outre le droit de recourir à un marché complémentaire de fournitures dans les conditions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne comporte pas de montant minimal. Son montant maximal, sur sa durée totale est de 325 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de peinture et de matériel de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché: Fourniture de peinture et de matériel de peinture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1: qualité des échantillons demandés, évalués sur la base d'une grille d'évaluation non communiquée”
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.2: caractéristiques techniques (en termes d'usage, de conception et de matériaux utilisés), appréciées sur la base des informations...”
Critère de qualité (nom)
Sous-critère 2.2: caractéristiques techniques (en termes d'usage, de conception et de matériaux utilisés), appréciées sur la base des informations techniques transmises par le candidat dans le CRT
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Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.3: conditions de passation des commandes et modalités de livraison et de retour sur la base des informations transmises dans le CRT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne comporte pas de montant minimal. Son montant maximal, sur sa durée totale est de 150 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fourniture de matériel électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne comporte pas de montant minimal. Son montant maximal, sur sa durée totale est de 375 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Fourniture de matériel de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne comporte pas de montant minimal. Son montant maximal, sur sa durée totale est de 475 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Fourniture de métallerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2.1: conditions de passation des commandes et modalités de livraison et de retour sur la base des informations transmises dans le CRT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux et matériels de maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux et matériels de maçonnerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire. Le CCAG de référence est le CCAG FCS (2009). Il est conclu a prix unitaires et s'exécute par le biais de bons de commandes. Le contrat est conclu pour une durée ferme de quatre (4) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il ne comporte pas de montant minimal. Son montant maximal, sur sa durée totale est de 100 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture de quincaillerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— utilisation du DUME-chorus fortement conseillée (https://dume.chorus-pro.gouv.fr); ou
— DC1 (ou document équivalent) dûment complété;
— DC2 dûment...”
Liste et brève description des critères de sélection
— utilisation du DUME-chorus fortement conseillée (https://dume.chorus-pro.gouv.fr); ou
— DC1 (ou document équivalent) dûment complété;
— DC2 dûment complété, accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières).
Au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée:
— copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire;
— chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés;
— outillage, matériel et équipements technique dont le soumissionnaire dispose.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'est pas publique. La date et l'heure d'ouverture sont données à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Chaque lot est susceptible d'être renouvelé à son terme.
Informations complémentaires
“Composition du DCE:
— le Règlement de la consultation (RC), commun à tous les lots, et son annexe «fiche de vérification»;
— le Cahier des clauses...”
Composition du DCE:
— le Règlement de la consultation (RC), commun à tous les lots, et son annexe «fiche de vérification»;
— le Cahier des clauses particulières (CCP) commun à tous les lots;
— l'acte d'engagement (ATTRI1) propre à chaque lot, à remplir par le soumissionnaire, et ses deux annexes;
— le Bordereau des prix unitaires (Bpu), à compléter par le soumissionnaire;
— le bordereau des remises, à compléter par le soumissionnaire;
— le Cadre de réponse technique (CRT) propre à chaque lot, à compléter par le soumissionnaire.
Modalités de financement et de paiement: cf. article 3.1 du RC.
Avance: cf. article 3.2 du RC.
Règlement partiel définitif: cf. article 3.3 du RC.
Modification du DCE: l'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 20.7.2021 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation.
Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 15.7.2021 inclus. Le soumissionnaire remets un pli unique comportant un dossier de candidature (unique pour l'ensemble des lots) et un dossier d'offre par lot. Le dossier de candidature devra contenir l'ensemble des éléments demandés à l'article 5.1 du RC. Le dossier d'offre (pour chaque lot) devra contenir l'ensemble des éléments demandés à l'article 5.2 du RC.
Modalités de réponses en groupement: cf. article 5.1.2 du RC.
Modalités de réponses: les plis sont transmis par voie dématérialisée, le dépôt papier est interdit (cf. article 6.1.2 du RC). Seul sera pris en compte l'horodatage d'arrivée des plis. Le soumissionnaire est le seul responsable du bon acheminement de sa réponse à l'acheteur. Les plis qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que les plis parvenus par voie papier seront éliminés.
Échantillons et modalités de transmission: le soumissionnaire doit déposer à titre d'échantillons les articles cochés aux BPU des lots concernés. Les échantillons doivent être envoyés dans le même délai que la réponse électronique (cf. article 6.1.1 du RC).
Demande de renseignements complémentaires en cours d'analyse des offres: cf. article 7.3 du RC.
Pièces à fournir par l'attributaire pressenti: elles sont détaillés à l'article 9 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 124-327883 (2021-06-25)