accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses missions de prévention, le département du Gard souhaite commander des médicaments utilisés pendant les consultations :.de nourrissons et enfants,.de planification et d'éducation familiale (Cpef),.Prénatales,.Du personnel.Les services concernés par les achats sont les suivants :.Direction de l'enfance et de la Petite Enfance,.Service de la Médecine Préventive et Professionnelle (Smpp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de spécialités pharmaceutiques à usage humain (enfants et adultes) pour les besoins du département du Gard. (F)
21depe01”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses missions de prévention, le département du Gard souhaite commander des médicaments utilisés pendant les consultations :.de nourrissons et enfants,.de planification et d'éducation familiale (Cpef),.Prénatales,.Du personnel.Les services concernés par les achats sont les suivants :.Direction de l'enfance et de la Petite Enfance,.Service de la Médecine Préventive et Professionnelle (Smpp)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments liés à la grossesse et au Cpef
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots 1 à 13 : Conseil Départemental du Gard - depe 176 Boulevard Salvador Allende30000 Nimes Lots 14 à 15 : Conseil Départemental du Gard - smpp 3 rue...”
Site principal ou lieu d'exécution
lots 1 à 13 : Conseil Départemental du Gard - depe 176 Boulevard Salvador Allende30000 Nimes Lots 14 à 15 : Conseil Départemental du Gard - smpp 3 rue Guillemette 30044 Nimes cedex 9 30000 - nimes
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Description du marché: médicaments liés à la grossesse et au Cpef
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'accord-cadre sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'accord-cadre sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 500.00 euro(s) HtMaxi : 25 000.00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contraceptifs hormonaux, oraux et intra utérin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: contraceptifs hormonaux, oraux et intra utérin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 50.00 euro(s) HtMaxi : 5 000.00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contraceptions d'urgence et contraceptifs intra utérin au cuivre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: contraceptions d'urgence et contraceptifs intra utérin au cuivre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 50.00 euro(s) HtMaxi : 4 000.00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contraceptifs hormonaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: contraceptifs hormonaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 50.00 euro(s) HtMaxi : 8 000.00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments liés à la grossesse et contraceptifs oraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: médicaments liés à la grossesse et contraceptifs oraux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 50.00 euro(s) HtMaxi : 2 000.00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contraceptifs oraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: contraceptifs oraux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments homéopathiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: médicaments homéopathiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 1.00 euro(s) HtMaxi : 1 200.00 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments destinés aux enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: médicaments destinés aux enfants
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 500.00 euro(s) HtMaxi : 5 000.00 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vaccins : Hépatite B - hexavalent - pentavalent - rougeole-Oreillons-Rubéole (spécialités enfant)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Description du marché:
“vaccins : Hépatite B - hexavalent - pentavalent - rougeole-Oreillons-Rubéole (spécialités enfant)” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 1000.00 euro(s) HtMaxi : 25 000.00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin anti méningocoque C (spécialité enfant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: vaccin anti méningocoque C (spécialité enfant)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 100.00 euro(s) HtMaxi : 2 000.00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin Prevenar (spécialité enfant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: vaccin Prevenar (spécialité enfant)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 100.00 euro(s) HtMaxi : 20 000.00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin tubertest (spécialité enfant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: vaccin tubertest (spécialité enfant)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 1.00 euro(s) HtMaxi : 800.00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin Bcg (spécialité enfant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: vaccin Bcg (spécialité enfant)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médicaments destinés aux personnels du département du Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: médicaments destinés aux personnels du département du Gard
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 100.00 euro(s) HtMaxi : 8 000.00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vaccin Grippe (adulte)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: vaccin Grippe (adulte)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :Mini : 1.00 euro(s) HtMaxi : 3 000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L 2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)Les documents relatifs à la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-31
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-07
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Xades
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2021/S 253-672133 (2021-12-24)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Dans le cadre de ses missions de prévention, le département du Gard souhaite commander des médicaments utilisés pendant les consultations :.de nourrissons et enfants,.de planification et d'éducation familiale (Cpef),.Prénatales,.Du personnel.Les services concernés par les achats sont les suivants :.Direction de l'enfance et de la Petite Enfance,.Service de la Médecine Préventive et Professionnelle (Smpp).Les lots 1, 7, 8 et 9 ont été déclarés infructueux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90925.29 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“lots 1 à 13 : Conseil Départemental du Gard - depe 176 Boulevard Salvador Allende30000 Nimes Lots 14 à 15 : Conseil Départemental du Gard - smpp 3 rue...”
Site principal ou lieu d'exécution
lots 1 à 13 : Conseil Départemental du Gard - depe 176 Boulevard Salvador Allende30000 Nimes Lots 14 à 15 : Conseil Départemental du Gard - smpp 3 rue Guillemette 30044 Nimes cedex 9 30000 Nimes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 253-672133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: médicaments liés à la grossesse et au Cpef
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 42143
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: contraceptifs hormonaux, oraux et intra utérin
Date de conclusion du contrat: 2022-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bayer_Healthcare
Adresse postale: parc Eurasante
Commune postale: Loos
Code postal: 59120
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5367.39 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 42144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: contraceptions d'urgence et contraceptifs intra utérin au cuivre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pharmacie de la Maison Carrée
Adresse postale: 2 boulevard Alphonse Daudet
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 42145
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: contraceptifs hormonaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 540 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 42146
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: médicaments liés à la grossesse et contraceptifs oraux
Nom et adresse du contractant
Nom: pierre Fabre Medicament
Adresse postale: parc Industriel de la Chartreuse - b.P 222
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1144.30 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 42147
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: contraceptifs oraux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6215.80 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: médicaments homéopathiques
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: médicaments destinés aux enfants
9️⃣
Numéro de contrat: 42148
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“vaccins : Hépatite B - hexavalent - pentavalent - rougeole-Oreillons-Rubéole (spécialités enfant)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28754.90 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 42149
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: vaccin anti méningocoque C (spécialité enfant)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 650 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 42150
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: vaccin Prevenar (spécialité enfant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20796.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 42151
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: vaccin tubertest (spécialité enfant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 506.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 42152
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: vaccin Bcg (spécialité enfant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 850 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: médicaments destinés aux personnels du département du Gard
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 42153
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: vaccin Grippe (adulte)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 750 💰
Source: OJS 2022/S 145-412973 (2022-07-25)