Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la ville de Bourg-la-Reine

Commune de Bourg-la-Reine

Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la ville de Bourg-la-Reine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.

Qui ?

• Commune de Bourg-la-Reine

Qu'est-ce que c'est ?

• Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
• Gants › Gants jetables
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Ouate
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-19	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: DEDU-2131-AO
Brève description:

Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la ville de Bourg-la-Reine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Ouate 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Gants jetables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bourg-la-Reine
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Code postal: 92340
Commune postale: Bourg-la-Reine
Contact
Adresse Internet: https://www.bourg-la-reine.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bourg-la-reine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795369&orgAcronyme=x5h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795369&orgAcronyme=x5h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-372861
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Produits et lingerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits et lingerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Trois reconductions, au maximum, d'une durée d'un an chacune. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. À défaut de décision expresse prise par l'acheteur avant la période des deux derniers mois de sa durée de validité, l'accord-cadre sera considéré comme tacitement reconduit.

Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 8 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 18 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Ouate
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouate.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Consommables
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Cuisine
Numéro du lot: 4
Brève description: Cuisine.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 7 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Sacs à déchets
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs à déchets.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 7 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Gants jetables
Numéro du lot: 6
Brève description: Gants jetables.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 100 EUR HT. Montant maximal annuel: 500 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique, le lot nº 6 (gants jetables) est exclusivement réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795369&orgAcronyme=x5h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2025.

Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au titulaire, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. En cas de retard de paiement, le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR. Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget communal. Pour toute question d'ordre technique et/ou administratif: les candidats feront parvenir celles-ci exclusivement par le biais du profil acheteur de la ville sur le site www.marches.maximilien.fr — au plus tard huit (8) jours (dimanche compris) avant la date limite de remise des offres. La collectivité déposera sur le profil acheteur, dans un délai de cinq (5) jours (samedi et dimanche non compris) généralement, les réponses qu'elle peut apporter au candidat sous la forme d'une note. Tous les candidats qui se sont enregistrés au moment du retrait du dossier seront informés dès que cette note sera accessible sur le profil acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2021/S 141-372861 (2021-07-19)

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