Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la ville de Bourg-la-Reine
DEDU-2131-AO”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la ville de Bourg-la-Reine.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits et lingerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Produits et lingerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Trois reconductions, au maximum, d'une durée d'un an chacune. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. À défaut de...”
Description des renouvellements
Trois reconductions, au maximum, d'une durée d'un an chacune. Ainsi, la durée totale de chaque accord-cadre ne pourra pas excéder quatre ans. À défaut de décision expresse prise par l'acheteur avant la période des deux derniers mois de sa durée de validité, l'accord-cadre sera considéré comme tacitement reconduit.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouate
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ouate📦
Description du marché: Ouate.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Consommables.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cuisine.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 7 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 15 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène📦
Description du marché: Sacs à déchets.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 7 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gants jetables
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Description du marché: Gants jetables.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 100 EUR HT. Montant maximal annuel: 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique, le lot nº 6 (gants jetables) est exclusivement réservé aux...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique, le lot nº 6 (gants jetables) est exclusivement réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés, conformément aux dispositions de l'article L. 2113-12 ou L. 2113-13 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2025.
Informations complémentaires
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au titulaire, seront payées dans un délai global de...”
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Les sommes dues au titulaire, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. En cas de retard de paiement, le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR. Les dépenses seront imputées sur les crédits inscrits au budget communal. Pour toute question d'ordre technique et/ou administratif: les candidats feront parvenir celles-ci exclusivement par le biais du profil acheteur de la ville sur le site www.marches.maximilien.fr — au plus tard huit (8) jours (dimanche compris) avant la date limite de remise des offres. La collectivité déposera sur le profil acheteur, dans un délai de cinq (5) jours (samedi et dimanche non compris) généralement, les réponses qu'elle peut apporter au candidat sous la forme d'une note. Tous les candidats qui se sont enregistrés au moment du retrait du dossier seront informés dès que cette note sera accessible sur le profil acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 141-372861 (2021-07-19)