Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et équipements pour avions et simulateurs
21C0004”
Produits/services: Pièces détachées pour aéronefs📦
Brève description: fournitures de pièces détachées et équipements pour avions et simulateurs
Valeur estimée hors TVA: EUR 17 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour aéronefs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type Tb10 et Tb20” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type Tb10 et Tb20” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type Cap10” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type Cap10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND Da40d et Da42tdi” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND Da40d et Da42tdi
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Fourniture de MOTEURS et pièces détachées de moteurs continental aerospace technologie jet-a (Cdxxx équipant les avions Diamond)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs📦
Description du marché:
“fourniture de MOTEURS et pièces détachées de moteurs continental aerospace technologie jet-a (Cdxxx équipant les avions Diamond)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 : Fourniture d'equipements de BORD et pièces détachées pour équipements de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, UII, Becker,...”
Titre
lot 6 : Fourniture d'equipements de BORD et pièces détachées pour équipements de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, UII, Becker, Mid Continent...)
fourniture d'equipements de BORD et pièces détachées pour équipements de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, UII, Becker, Mid Continent...)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 : Fourniture d'equipements de BORD et des pièces détachées associées, exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture d'equipements de BORD et des pièces détachées associées, exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. Ce lot inclut la...”
Description du marché
fourniture d'equipements de BORD et des pièces détachées associées, exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol. Ce lot inclut la possibilité de fourniture par la formule " d'echange Standard "
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Fourniture de moteurs lycoming et continental (avgas) ainsi que leurs accessoires et pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de moteurs lycoming et continental (avgas) ainsi que leurs accessoires et pièces détachées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 : Fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées...”
Titre
lot 9 : Fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à...”
Description du marché
fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-15
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://www.achatpublic.com🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: 103 bis, rue de Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 569997414📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours suivants peuvent être exercés devant letribunaladministratif :- un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les recours suivants peuvent être exercés devant letribunaladministratif :- un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoiradjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative(cja) ;- un référé contractuel (article L. 551-13 du Cja) à compter de la signature du contrat et dans undélai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 ducja) ;- un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'etatdu 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. No 358994), dans un délai de deux mois àcompter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagnéd'un référé-suspension (article L. 521-1 du Cja)
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Source: OJS 2021/S 192-498969 (2021-09-29)
Informations complémentaires (2021-10-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 192-498969
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: 17 500 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 18 500 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Ancienne valeur
Texte: 1 000 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: 2 000 000 euros
Source: OJS 2021/S 196-509380 (2021-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-498969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100FS093
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions BEECHCRAFT Baron 58
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: france aero
Adresse postale: 81 avenue de l'aéroport aéroport international de limoges
Commune postale: Limoges
Code postal: 87100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: rectimo aviation
Adresse postale: aéroport de chambery
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Nom: aerostock
Adresse postale: za la pardiguiere rue jacques monod
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Code postal: 83340
Région: Var🏙️
Nom: kristal
Adresse postale: 61 rue frederic mistral
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100FS094
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées cellule pour les avions SOCATA de type Tb10 et Tb20” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: daher
Adresse postale: 23 route de Tours
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
Région: Loir-et-Cher🏙️
Adresse postale: 81 avenue de l'aéroport Aéroport international de Limoges
Adresse postale: za la pardiguiere Rue Jacques Monod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202100FS095
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions CEAPR de type Cap10
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 81 Avenue de l'aéroport Aéroport International de Limoges
Adresse postale: 23 Route de Tours
Commune postale: Saint-Julien-de-Chedon
Code postal: 41400
Adresse postale: 61 rue Frédéric Mistral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202100FS096
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de pièces détachées cellule pour les avions DIAMOND Da40d et Da42tdi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ata
Adresse postale: agropac - bâtiment Eole 160 rue Lawrence Durrell CS 10106
Commune postale: Avignon Cedex
Code postal: 84911
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202100FS097
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de MOTEURS et pièces détachées de moteurs continental aerospace technologie jet-a (Cdxxx équipant les avions Diamond)”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 61 Rue Frédéric Mistral
Adresse postale: agroparc - bâtiiment EOLE 160 rue Lawrence Durell CS 10103
Commune postale: Avignon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202100FS098
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture d'equipements de BORD et pièces détachées pour équipements de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, UII, Becker, Mid Continent...)”
Titre
fourniture d'equipements de BORD et pièces détachées pour équipements de bord d'avions et simulateurs hors marque GARMIN (Honeywell, UII, Becker, Mid Continent...)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: seam
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre Aérodrome d'aix les Milles
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13858
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Adresse postale: 87 Avenue de l'aéroport Aéroport International de Limoges
Nom: aerotec
Adresse postale: aérodrome GRAULHET
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202100FS099
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture d'equipements de BORD et des pièces détachées associées, exclusivement de marque GARMIN pour avions et simulateurs de vol” Nom et adresse du contractant
Nom: rectimo
Adresse postale: aéroport de Chambery
Nom: siba
Adresse postale: aérodrome de Dinan-Trélivan
Commune postale: Trelivan
Code postal: 22100
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Nom: nse
Adresse postale: za La Tour
Commune postale: Abrest
Code postal: 03200
Région: Allier🏙️
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre Aérodrome d'aix Les Milles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202100FS100
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de moteurs lycoming et continental (avgas) ainsi que leurs accessoires et pièces détachées” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Commune postale: L
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202100FS101
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à...”
Titre
fourniture d'helices hartzell, mac-cauley, mt-propeller et SENSENICH, des accessoires associés (régulateurs...) et de toutes les pièces détachées liées à ces équipements
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: technic aviation
Adresse postale: 1113 avenue Saint Maurice Zone Industrielle
Commune postale: Manosque
Code postal: 04100
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Commune postale: Lu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 041-106078 (2022-02-23)