fournitures de documents pour les médiathèques

Sète Agglopôle Méditerrannée

il est nécessaire d'acquérir de nouveaux livres, livres numériques, Cd audio et Dvd pour les médiathèques François Mitterrand (Sète), André Malraux (Sète), Montaigne (Frontignan), La Fabrique (Marseillan) et les médiathèques de Balaruc-Les-Bains et Mèze.Cet accord-cadre pourrait également s'appliquer à de nouvelles médiathèques si elles devenaient d'intérêt communautaire.L'accord-cadre est conclu sans minimum avec maximum.Lot 1 : Livres non scolaires (maxi annuel : 180 000 euro(s) Ht)Lot 2 : Livres numériques non scolaires (maxi annuel : 15 000 euro(s) Ht)Lot 3 : Livres en gros caractères non scolaires (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 4 : Cd Audio (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 5 : Dvd (maxi annuel : 80 000 euro(s) Ht)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 1 est multi-attributaire (conclu avec 3 opérateurs économiques).Les lots 2, 3, 4 et 5 sont mono-attributaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-24	Avis de marché
2022-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 21md037/Hl
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433341
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Demandes de renseignements :Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Jugement des offres :Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Gestionnaire de la consultation :Le gestionnaire marchés publics de la consultation est : Hélène LAURENT (tél : 04.67.46.47.62)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: livres non scolaires (multi-attributaire)
Numéro du lot: 1
Brève description: livres non scolaires (multi-attributaire)
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Intitulé du lot: livres numériques non scolaires (mono-attributaire)
Numéro du lot: 2
Brève description: livres numériques non scolaires (mono-attributaire)
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Numéro du lot: 3
Brève description: livres en gros caractères non scolaires (mono-attributaire)
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cd audio (mono-attributaire)
Numéro du lot: 4
Brève description: cd audio (mono-attributaire)
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd (mono-attributaire)
Numéro du lot: 5
Brève description: dvd (mono-attributaire)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dc1 : le candidat complète dans son intégralité le formulaire Dc1, dans sa version la plus récente, afin d'attester sur l'honneur qu'il ne fait l'objet d'aucun cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité)

Situation économique et financière:

dc2 : A l'aide du formulaire Dc2, dans sa version la plus récente, Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.Une avance pourra être versée dans les conditions prévues au contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 4 et 5, les prix sont ajustables dans les conditions prévues au contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le contrat sera financé sur les ressources propres.Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2e semestre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2021/S 166-433341 (2021-08-24)

Avis d'attribution de marché (2022-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il est nécessaire d'acquérir de nouveaux livres, livres numériques, Cd audio et Dvd pour les médiathèques François Mitterrand (Sète), André Malraux (Sète), Montaigne (Frontignan), La Fabrique (Marseillan) et les médiathèques de Balaruc-Les-Bains et Mèze.Cet accord-cadre pourrait également s'appliquer à de nouvelles médiathèques si elles devenaient d'intérêt communautaire.L'accord-cadre est conclu sans minimum avec maximum. Lot 1 : Livres non scolaires (maxi annuel : 180 000 euro(s) Ht)Lot 2 : Livres numériques non scolaires (maxi annuel : 15 000 euro(s) Ht)Lot 3 : Livres en gros caractères non scolaires (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 4 : Cd Audio (maxi annuel : 25 000 euro(s) Ht)Lot 5 : Dvd (maxi annuel : 80 000 euro(s) Ht)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Le lot 1 est multi-attributaire (conclu avec 3 opérateurs économiques).Les lots 2, 3, 4 et 5 sont mono-attributaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-06 📅
Date de publication: 2022-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 071-189091
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-433341
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3 fois un an soit 4 ans maximum.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix publics affectés du rabais proposé par le titulaire dans son offre. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale soit 4 ans.Précisions: Le lot 1 est multi-attributaire. Le montant maximum annuel de commande de ce lot est 180000 euro(s) Ht tous prestataires confondus soit 720 000 euro(s) Ht maximum sur 4 ans. L'Émission des bons de commande se fera à tour de rôle en veillant à respecter une équité entre les 3 titulaires.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux moisà compter de la publication

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-10 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: l'Echappée Belle
Adresse postale: 7 rue Gambetta
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: Hérault 🏙️
Nom: la Nouvelle Librairie Sétoise
Adresse postale: 7 rue Alsace Lorraine
Date de conclusion du contrat: 2022-02-08 📅
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-13 📅
Nom: book In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-09 📅
Nom: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses, Cs 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom: colaco
Adresse postale: zac du Paisy, 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
2
Source: OJS 2022/S 071-189091 (2022-04-06)

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