Fournitures de bureau, d'articles de timbrage, scolaires, enveloppes et pochettes

Ville de Tours

Groupement de commandes entre la Ville de Tours, Tours Métropole Val de Loire et le syndicat des mobilités de Touraine pour l'acquisition de fournitures de bureau, d'articles de timbrage et de petits équipements de bureau, fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, fournitures de bureau réservées à un atelier protégé, fournitures d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures pour dessin
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-12	Avis de marché
2021-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 21F024
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tours
Adresse postale: 1 à 3 rue des Minimes
Code postal: 37926
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.tours.fr/ 🌏
Courrier électronique: d.chasserieau@ville-tours.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1etexFTlBE 🌏
URL pour la participation: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-12 📅
Date limite de soumission: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 053-132804
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

L'accord-cadre sera conclu, avec un seul opérateur économique à compter de la date de notification du marché. La date de début des prestations interviendra à compter du 18.7.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 365 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — Fournitures de bureau, articles de timbrage et de petits équipements de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures de bureau, articles de timbrage et de petits équipements de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 455 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu, avec un seul opérateur économique à compter de la date de notification du marché. La date de début des prestations interviendra à compter du 18.7.2021.

Intitulé du lot: Lot 2 — Fournitures scolaires et pédagogiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures scolaires et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu, avec un seul opérateur économique, à compter de la date de notification du marché. La date de début des prestations interviendra à compter du 17.5.2021.

Intitulé du lot: Lot 3 — Fournitures de bureau réservées à un atelier protégé
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures de bureau réservées à un atelier protégé.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu, avec trois opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, à compter de la date de notification du marché. Le début des prestations interviendra à compter du 18.7.2021. Les modalités d'attribution des bons de commandes sont précisées dans les pièces du marché.

Intitulé du lot: Lot 4 — Fourniture d'enveloppes et de pochettes imprimées et non imprimées
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'enveloppes et de pochettes imprimées et non imprimées.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique, à compter de la date de notification du marché. Le début des prestations interviendra à compter du 29.1.2022.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire métropolitain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataires;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est réservé à des ateliers protégés uniquement sur le lot 3.

Fournitures de bureau réservées à un atelier protégé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Pour les lots 1, 2 et 4, les accords-cadres à bons de commandes seront conclus avec un seul opérateur économique. Pour le lot 3, l'accord-cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidat. Les modalités d'attribution des bons de commande résulteront de la règle dite "Tour de rôle"

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service proposé
Critère de qualité (pondération): 45
20
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des articles
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_1etexFTlBE 🌏
Adresse Internet: https://tours.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du présent marché.

Le présent accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants:

— Ville de Tours (coordonnateur),

— Tours Métropole Val de Loire,

— syndicat des mobilités de Touraine.

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir des échantillons selon des dispositions décrites dans les pièces du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L.…

… 5511 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

… 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 053-132804 (2021-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes entre la Ville de Tours, Tours Métropole Val de Loire et le Syndicat des mobilités de Touraine pour l'acquisition de fournitures de bureau, d'articles de timbrage et de petits équipements de bureau, fournitures scolaires et pédagogiques destinées aux écoles, fournitures de bureau réservées à un atelier protégé, fourniture d'enveloppes et pochettes imprimées et non imprimées.

Valeur totale du marché: 727 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: scp@ville-tours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382689
Se réfère à l'avis: 2021/S 053-132804
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fournitures de bureau, articles de timbrage et de petits équipements de bureau
Lot 2: fournitures scolaires et pédagogiques
Lot 3: fournitures de bureau réservées à un atelier protégé
Lot 4: fourniture d'enveloppes et de pochettes imprimées et non imprimées
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Métropolitain.

Procédure
Droit des marchés publics applicable:

L'AC s'exécute dans le cadre d'un groupement conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique:

— Tours Métropole Val de Loire;

— Syndicat des mobilités de Touraine.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.fiducial.fr 🌏
Valeur totale du marché: 455 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: Pichon
Adresse postale: 750 colonel Louis Lemaire
Adresse Internet: https://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 212 500 EUR 💰
Nom: Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare
Commune postale: Origny-en-Thériache
Code postal: 02550
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://vertbocage.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Cepap
Adresse postale: espace Guttenberg
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Poitou-Charentes 🏙️
Adresse Internet: http://services.aisne.cci.fr/Entreprise/Sa-Compagnie-Europeenne-De-Papeterie-La-Couronne-Gauchy-41317505000074 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: 60 avenue Marcel Dassault, CS 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Code postal: 37206
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat des mobilités de Tourraine
Contact
Courrier électronique: cdepubliquesassistantes@tours-metropole.fr 📧
Adresse Internet: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: mobilites@mobilites-touraine.fr 📧
Adresse Internet: http://www.mobilite.tours-metropole.fr/index.php?idtf=36 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Orleans Cedex 1
Source: OJS 2021/S 144-382689 (2021-07-23)

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