Fourniture, transport et livraison de matériaux de voirie:
— lot 1: matériaux de carrière (sable, tout venant, gravillons, graves);
— lot 2: matériaux de carrière rose (sable, gravillons, graves).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Fourniture, transport et livraison de matériaux de voirie:
— lot 1: matériaux de carrière (sable, tout venant, gravillons, graves);
— lot 2: matériaux de carrière rose (sable, gravillons, graves).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché: Matériaux de carrière (sable, tout venant, gravillons, graves).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Provenance et mode de fabrication des fournitures
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux selon les fiches techniques et les résultats des essais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour l'approvisionnement et la livraison
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: La description précise des prestations figure au CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de carrière couleur rose
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Matériaux de carrière couleur rose (sable, grave, gravillons).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les conditions sont précisées au règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat sont énoncés dans les documents du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dinan Agglomération.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://Rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2021/S 138-366325 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2021-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dinan agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 20006898900140
Adresse postale: 8, Boulevard Simone Veil - CS 56357
Commune postale: Dinan cedex
Code postal: 22106
Personne de contact: Service des achats publics
Courrier électronique: marchepublic@dinan-agglomeration.fr📧
URL: http://www.dinan-agglomeration.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 138 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériaux de carrière (sable, tout venant, gravillons, graves)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dinan Agglomération
Description du marché: matériaux de carrière (sable, tout venant, gravillons, graves)
Champ d'application du marché
Titre: matériaux de carrière de couleur rose (sable, gravillons, graves)
Description
Description du marché: matériaux de carrière de couleur rose (sable, gravillons, graves)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 138-366325
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21.068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériaux de carrières
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrierres de gouviard
Numéro d'enregistrement national: 31133777800022
Commune postale: Brehand
Code postal: 22510
Pays: France 🇫🇷
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal administratif de Rennes Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416 35044 Rennes Cedex” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Commune postale: Rennes cedex
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2021/S 227-597062 (2021-11-18)