Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur l'ensemble du territoire de la CINOR.
Le présent marché se décompose en deux lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour le verre de 2 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 181 000 EUR HT.
— Lot 2: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour les déchets verre, métaux, papier, plastique et recyclable de 3 m +/-10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 480 500 EUR HT.
Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cinor
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du Nord de la Réunion, 3 rue de la Solidarité, CS 61025”
Commune postale: Sainte-Clotilde Cedex (Réunion France)
Code postal: 97495
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Service des marchés et des contrats (2e étage), à l'attention de Monsieur le président”
Téléphone: +33 262923427📞
Courrier électronique: achat.marche@cinor.org📧
Fax: +33 262925387 📠
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.cinor.org🌏 Communication
URL des documents: https://marches.cinor.fr🌏
URL de participation: https://marches.cinor.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire sur la CINOR”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur...”
Brève description
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur l'ensemble du territoire de la CINOR.
Le présent marché se décompose en deux lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour le verre de 2 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 181 000 EUR HT.
— Lot 2: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour les déchets verre, métaux, papier, plastique et recyclable de 3 m +/-10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 480 500 EUR HT.
Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 661 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 2 m sur la CINOR” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire CINOR.
Description du marché:
“Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri...”
Description du marché
Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Calendrier prévisionnel des commandes:
Pour le lot 1: 100 bornes à verre de 2 m à installer:
— année 1: 33 bornes à livrer sur douze mois;
— année 2: 33 bornes à livrer sur douze mois;
— année 3: 34 bornes à livrer sur douze mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 181 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG-FCS, et notamment celles visées à l'article 6.2 et 7.2...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG-FCS, et notamment celles visées à l'article 6.2 et 7.2 de ce CCAG.
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
Dans le initial cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d'augmentation du montant.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Chaque commande fera l'objet d'un bon qui précisera le nombre de bornes à livrer et à installer et leurs emplacements. Les bons de commande seront émis par...”
Informations complémentaires
Chaque commande fera l'objet d'un bon qui précisera le nombre de bornes à livrer et à installer et leurs emplacements. Les bons de commande seront émis par la CINOR par télécopie ou par courrier électronique ou à défaut par courrier avec accusé de réception. Chaque livraison fera l'objet d'un bon de livraison à faire signer. Ces bons de livraisons seront à joindre au bon de commande et à la facture correspondante.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 3 m sur la CINOR” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri...”
Description du marché
Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Calendrier prévisionnel des commandes:
Pour le lot 2: 210 bornes pour déchets verre et recyclable de 3 m à installer:
— année 1: 70 bornes à livrer sur douze mois;
— année 2: 70 bornes à livrer sur douze mois;
— année 3: 70 bornes à livrer sur douze mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 500 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de...”
Description des options
Le marché comporte la possibilité de mise en œuvre d'avenants conformément aux dispositions du CCAG visé à l'article 2 du CCAP (cf. articles 6.2 et 7.2 de ce CCAG).
Il pourra être procédé à la cession d'un contrat au profit d'un nouveau titulaire dans les conditions mentionnées au CCAP.
Dans le cas où il s'agit de prestations à prix unitaires et où le montant de ces prestations exécutées atteint le montant prévu par le marché avant son terme, la poursuite de l'exécution des prestations pourra être effectuée par avenant ou être décidée unilatéralement par le pouvoir adjudicateur (décision de poursuivre), dans la limite de 25 % maximum d'augmentation du montant initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
Pièces de candidature réclamées:
A) lettre de candidature (formulaire DC1) renseignée, comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L 241-5 du code de la commande publique, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
B) un justificatif d'inscription au registre du commerce ou de la profession, ou récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription, ou équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
c) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
NB: si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur (exemple: attestations d'assurances pour risques professionnels ou garanties bancaires ou bilans prévisionnels…).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“d) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
E)...”
Liste et brève description des critères de sélection
d) déclaration du candidat indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
E) déclaration indiquant les moyens matériels dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
F) présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
NB: si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
NB: en cas de groupement, l'ensemble des cotraitants fournira obligatoirement l'intégralité des pièces demandées.
NB: l'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature dans les conditions posées à l'article R. 2143-4 et aux articles R. 2143-13 et R. 2143-14 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Vers juillet 2024 pour le prochain avis (pour un marché qui débuterait en novembre 2024).” Informations complémentaires
“Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de la Réunion).
Durée du marché et délai d'exécution (ou de livraison): le...”
Pour l'heure limite de réception des offres, il s'agit de l'heure locale (île de la Réunion).
Durée du marché et délai d'exécution (ou de livraison): le présent marché est établi pour chaque lot pour une durée de 36 mois, à compter de la date de notification du marché, dont une période de préparation de deux mois pour permettre au titulaire de constituer son stock.
Le prestataire de chaque lot doit s'engager à respecter les délais de livraison et retrait fixés, pour chaque commande (cf. dispositions de l'article 4 de l'acte d'engagement).
Date prévisionnelle de démarrage de la prestation: juillet 2021.
Cautionnement et garanties exigés: sans objet.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: les paiements dus en application du présent marché se feront par virement sur un compte bancaire ou postal et dans le délai maximal prévu à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique (30 jours) à compter de la réception des factures accompagnées de toutes les pièces justificatives du service fait. La transmission des factures se fera par voie électronique le site suivant: https://chorus-pro.gouv.fr
Financement par: fonds propres.
Procédure conjointe: non.
Conditions liées au marché: la prestation est réservée à une profession déterminée: non.
Conditions particulières d'exécution: non.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché: y a-t-il obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel charges de l'exécution du marche dans l'offre? Non.
Information sur l'accord-cadre: c'est un marché à bons de commande.
Autres informations complémentaires:
Conditions d'obtention du dossier de consultation: uniquement téléchargeable sur le site www.cinor.org — rubrique «Marchés publics en cours» (cliquer sur l'action: accéder à la consultation), ou sur le lien direct: https://marches.cinor.fr (plis à déposer sur l'affaire en question).
Le formulaire d'aide à la dématérialisation est disponible sur le site https://marches.cinor.fr — rubrique «Aide».
Conditions d'obtention des renseignements complémentaires: toutes les questions devront être transmises par voie électronique sur le site internet: https://marches.cinor.fr et ce dans les conditions spécifiées à l'article 6 du règlement de consultation.
Pour les modalités de remise des candidatures et des offres: uniquement par voie électronique (sur le site internet: https://marches.cinor.fr), et ce dans les conditions spécifiées à l'article 5 du règlement de consultation.
Enfin, il est précisé qu'il ne pourra être exigé que du seul candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché public qu'il justifie ne pas être dans un cas d'interdiction de soumissionner, et notamment les documents justificatifs et moyens de preuve mentionnées à l'article R. 2143-6 et suivants du code de la commande publique.
Modalités d'ouverture des offres:
La date et heure de l'ouverture des offres n'est pas connue de manière certaine à ce stade de la procédure. La séance d'ouverture n'est pas publique (les candidats n'y sont pas admis).
Unité monétaire: euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 094-246542 (2021-05-12)
Informations complémentaires (2021-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Communauté intercommunale du Nord de la Réunion — 3 rue de la Solidarité — CS 61025”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur...”
Brève description
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur l'ensemble du territoire de la CINOR. Le présent marché se décompose en deux lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour le verre de 2 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maximal 181 000 EUR HT;
— lot 2: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour les déchets verre, métaux, papier, plastique et recyclable de 3 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maximal 480 500 EUR HT. Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 094-246542
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Conditions particulières d'exécution: non.
Nouvelle valeur
Texte:
“Conditions particulières d'exécution: conformément au décret nº 2018-57 du 31.1.2018, les soumissionnaires à un lot ou marché public d'une valeur supérieure...”
Texte
Conditions particulières d'exécution: conformément au décret nº 2018-57 du 31.1.2018, les soumissionnaires à un lot ou marché public d'une valeur supérieure à 500 000 EUR HT, doivent présenter dans leur offre un plan de sous-traitance prévoyant le montant et les modalités de participation des petites et moyennes entreprises locales, sauf exceptions prévues par le décret.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-17 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-22 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 20.5.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour...”
Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 20.5.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour tous les lots au 22.6.2021 (12h00) (heure locale).
Références de l'avis initial:
— JOUE nº 2021/S 094-246542 publié le 17.5.2021;
— BOAMP nº 21-64434 publié 14.5.2021;
— JIR du 15.5.2021.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 099-261255 (2021-05-20)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur...”
Brève description
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur l'ensemble du territoire de la CINOR. Le présent marché se décompose en deux lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour le verre de 2 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maximal 181 000 EUR HT;
— lot 2: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour les déchets verre, métaux, papier, plastique et recyclable de 3 m +/-10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maximal 480 500 EUR HT. Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 9.6.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour...”
Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 9.6.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour tous les lots au 2.7.2021 (12h00) (heure locale).
Références de l'avis initial: JOUE nº 2021/S 094-246542 publié le 17.5.2021 — BOAMP nº 21-64434 publié 14.5.2021— JIR du 15.5.2021.
Références de l'avis rectificatif nº 1: JOUE: nº 2021/S 099-261255 publié le 25.5.2021 — BOAMP: nº 21-67759 publiée le 22.5.2021 — JIR du 26.5.2021.
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Source: OJS 2021/S 113-296883 (2021-06-09)
Informations complémentaires (2021-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Service des marchés et des contrats (2e étage), à l'attention de M. le président”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur...”
Brève description
Il s'agit d'un marché à bons de commande pour la fourniture et la pose de bornes aériennes d'apport volontaire pour le verre et les déchets recyclables sur l'ensemble du territoire de la CINOR.
Le présent marché se décompose en deux lots:
— lot 1: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour le verre de 2 m +/- 10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 181 000 (HT);
— lot 2: fourniture, pose et maintenance de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire pour les déchets verre, métaux, papier, plastique et recyclable de 3 m +/-10 % sur le territoire de la CINOR. Montant maxi 480 500 (HT). Ce marché, à bons de commande a pour objet la fourniture, la livraison, la pose, le retrait et maintenance de bornes pour la collecte du verre, du tri sélectif sur une durée de trois ans.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché est établi pour chaque lot pour une durée de 36 mois, à compter de la date de notification du marché, dont une période de préparation de...”
Texte
Le présent marché est établi pour chaque lot pour une durée de 36 mois, à compter de la date de notification du marché, dont une période de préparation de deux mois pour permettre au titulaire de constituer son stock.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché est établi pour chaque lot pour une durée de 36 mois, à compter de la date de notification du marché, dont une période de préparation de...”
Texte
Le présent marché est établi pour chaque lot pour une durée de 36 mois, à compter de la date de notification du marché, dont une période de préparation de trois mois pour permettre au titulaire de constituer son stock.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-02 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-16 📅
L'heure: 14:00
Autres informations complémentaires
“Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 15.6.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour...”
Compte tenu des informations apportées par le courrier transmis à tous les candidats le 15.6.2021, la date limite de réception des offres est reportée pour tous les lots au 16.7.2021 (12h00) (heure locale). Références de l'avis initial: JOUE nº 2021/S 094-246542 publié le 17.5.2021 — BOAMP nº 21-64434 publié 14.5.2021 — JIR du 15.5.2021.
Références de l'avis rectificatif nº 1: JOUE: nº 2021/S 099-261255 publié le 25.5.2021 — BOAMP: nº 21-67759 publié le 22.5.2021 — JIR du 26.5.2021.
Référence de l'avis rectificatif nº 2: JOUE: nº 2021/S 113-296883 du 14.6.2021 — BOAMP: nº 21-78266 publié le 11.6.2021 — JIR du 12.6.2021..
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 117-306037 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cinor
Adresse postale:
“communauté Intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité - cS 61025 -”
Commune postale: Sainte Clotilde Cedex (Réunion France)
Pays: La Réunion 🇷🇪
Personne de contact:
“service des marchés et des contrats (2ème étage), à l'attention de M. le président”
Téléphone: +33 0262923427📞
Fax: +33 0262925387 📠 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture,pose et maintenance de bornes metalliques aeriennes D'Apport volontaire sur la cinor
21/117”
Brève description: cf. Avis initial article Ii.1.4) Description succincte
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 661 420 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 2m3 sur la CINOR” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire CINOR
Description du marché: cf. Avis initial article Ii.2.4)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Informations sur les options
Description des options: cf. Avis initial article Ii.2.11)
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 3m3 sur la CINOR”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-246542
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21/117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 2m3 sur la CINOR”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
Nombre d'offres reçues de PME: 06
Nom et adresse du contractant
Nom: garage pilote
Adresse postale: 2 rue du Gymnase
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Pays: La Réunion 🇷🇪
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture, pose et maintenance de bornes métalliques aériennes d'apport volontaire de 3m3 sur la CINOR” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 420 💰
“sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture...”
sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8 heures-16 heures). Références de l'avis initial : JOUE no2021/s 094-246542 du 17/05/2021, BOAMP no21-64434 publié le 14/05/2021, Jir du 15/05/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la Réunion
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 0262924360📞
Fax: +33 0262924362 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses : ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses : ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le recours visé par les dispositions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (art. R. 551-7 du code de justice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de la Réunion
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +33 0262924360📞
Fax: +33 0262924362 📠
Source: OJS 2021/S 237-623747 (2021-12-02)