Fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle

Montpellier Méditerranée Métropole

Fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier pour les équipements concernant:
— la signalisation routière directionnelle et d'information locale;
— la signalisation touristique;
— la signalisation cyclable;
— la signalisation piétonne directionnelle;
— l'information piétonne par totems.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation › Services d'entretien des installations de signalisation

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché
2021-07-21	Informations complémentaires
2021-07-28	Informations complémentaires
2022-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien des installations de signalisation
Numéro de référence: M0D0085DM
Brève description:

Fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier pour les équipements concernant: — la signalisation routière directionnelle et d'information locale; — la signalisation touristique; — la signalisation cyclable; — la signalisation piétonne directionnelle; — l'information piétonne par totems. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-08-12 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351212
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: lot 1: cinq échantillons des produits (cf. CCTP et annexes 1 à 5). Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://marches.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. À défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Numéro de la consultation: M0d0085dm.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier pour les équipements concernant:

— la signalisation routière directionnelle et d'information locale;

— la signalisation touristique;

— la signalisation cyclable;

— la signalisation piétonne directionnelle;

— l'information piétonne par totems.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Valeur totale estimée: 3 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose de signalisation directionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et pose de signalisation directionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Entretien et maintenance de la signalisation directionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien et maintenance de la signalisation directionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans l'annexe au CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Monsieur le président, DAERP
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si marché à terme nouvel avis en 2025 sinon nouvel avis en 2022, 2023 ou 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 132-351212 (2021-07-07)

Informations complémentaires (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier pour les équipements concernant: — la signalisation routière directionnelle et d'information locale, — la signalisation touristique, — la signalisation cyclable, — la signalisation piétonne directionnelle, — l'information piétonne par totems. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 530 000,00 EUR HT pour le lot 1 «Fourniture signalisation» et à 250 000,00 EUR HT pour le lot 2 «Entretien signalisation». Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-378749
Se réfère à l'avis: 2021/S 132-351212
Numéro JO-S: 142

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la signalisation routière directionnelle et d'information locale,

— la signalisation touristique,

— la signalisation cyclable,

— la signalisation piétonne directionnelle,

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 530 000,00 EUR HT pour le lot 1 «Fourniture signalisation» et à 250 000,00 EUR HT pour le lot 2 «Entretien signalisation».

Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Source: OJS 2021/S 142-378749 (2021-07-21)

Informations complémentaires (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier. Pour les équipements concernant : - la signalisation routière directionnelle et d'information locale - la signalisation touristique - la signalisation cyclable - la signalisation piétonne directionnelle - l'information piétonne par totems. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus Cedex 2 Cs39556

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date limite de soumission: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-392245
Numéro JO-S: 147

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole de Montpellier.

Pour les équipements concernant : - la signalisation routière directionnelle et d'information locale - la signalisation touristique - la signalisation cyclable - la signalisation piétonne directionnelle - l'information piétonne par totems.

Forme de marché : à bons de commande avec maximum.

Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M le président , DAERP
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 147-392245 (2021-07-28)

Avis d'attribution de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole De Montpellier Pour les équipements concernant : - la signalisation routière directionnelle et d'information locale - la signalisation touristique - la signalisation cyclable - la signalisation piétonne directionnelle - l'information piétonne par totems. Forme de marché : à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois

Valeur totale du marché: 12 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030153
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Léotard, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.leotard@montpellier3m.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif annuel ; Le montant indiqué au point V.2.4 "Valeur totale du marché/lot" correspond au montant total du seuil maximum sur la durée totale du marché pour chacun des candidats retenus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, pose et maintenance d'équipements de signalisation directionnelle sur le territoire de la Métropole

De Montpellier Pour les équipements concernant : - la signalisation routière directionnelle et d'information locale - la signalisation

touristique - la signalisation cyclable - la signalisation piétonne directionnelle - l'information piétonne par totems. Forme de marché : à

bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période

initiale de 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et pose de signalisation directionnelle
Brève description: fourniture et pose de signalisation directionnelle
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la

réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: entretien et maintenance de la signalisation directionnelle
Brève description: Entretien et maintenance de la signalisation directionnelle
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-24 📅
Nom: sud ouest signalisation
Commune postale: Marssac
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 8 480 000 EUR 💰
Nom: aximum - etablissement montpellier
Commune postale: Vendargues
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022

Référence
Informations complémentaires

du marché pour chacun des candidats retenus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de montpellier
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 013-030153 (2022-01-14)

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