Ce système sera installé et utilisé avec le réseau de récupération présent au C2N. Le système de purification et de liquéfaction comprendra un purificateur permettant de filtrer les pollutions présentes dans l'hélium et qui sera connecté au système de compression haute pression actuellement en place au C2N, et un liquéfacteur, permettant de liquéfier l'hélium puis de le stocker et de le transférer vers des dewars navettes, connectés au purificateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service, et formation d’un système de purification et de liquéfaction de l’hélium pour le C2N du CNRS
21010C2N”
Produits/services: Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz📦
Brève description:
“Ce système sera installé et utilisé avec le réseau de récupération présent au C2N. Le système de purification et de liquéfaction comprendra un purificateur...”
Brève description
Ce système sera installé et utilisé avec le réseau de récupération présent au C2N. Le système de purification et de liquéfaction comprendra un purificateur permettant de filtrer les pollutions présentes dans l'hélium et qui sera connecté au système de compression haute pression actuellement en place au C2N, et un liquéfacteur, permettant de liquéfier l'hélium puis de le stocker et de le transférer vers des dewars navettes, connectés au purificateur.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CNRS — Laboratoire C2N — Centre de nanosciences et de nanotechnologies — 10 boulevard Thomas Gobert — 91120 Palaiseau.”
Description du marché:
“Les prestations comprennent a minima:
— le lancement de la fabrication,
— le nettoyage, l’emballage, la livraison et l’installation,
— la connexion...”
Description du marché
Les prestations comprennent a minima:
— le lancement de la fabrication,
— le nettoyage, l’emballage, la livraison et l’installation,
— la connexion (tuyauterie) du purificateur au liquéfacteur,
— la fourniture de toute la documentation,
— la mise en service,
— la formation aux utilisateurs du C2N,
— la garantie selon les conditions mentionnées dans les documents du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de neufs prestations supplémentaires facultatives que le CNRS s'est réservé le droit d’accepter ou...”
Informations complémentaires
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de neufs prestations supplémentaires facultatives que le CNRS s'est réservé le droit d’accepter ou de refuser avant la signature du marché. Celles-ci sont listées dans le CCAP ART1 et dans l'ATTRI 1.
Les variantes à l'initiative du soumissionnaire et du CNRS sont interdites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 les informations suivantes:
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 les informations suivantes:
— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC2 les informations suivantes:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC2 les informations suivantes:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que le nombre d’heures pour lesquelles des révisions et réparations importantes ont été effectuée;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 25 % du montant TTC du marché. Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle «Achats» — avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à régime restrictif (ZRR, articles R. 413 et suivants du code pénal, décret nº 2011-1425 du 2.11.2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux «données sensibles» au sens de la PSSI-E (NOR: PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 115-301583 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-11-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Commune postale: Gif sur Yvette
Personne de contact: Sylvie RIEUX
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service, et formation d’un système de purification et de liquéfaction de l’hélium pour le C2N du CNRS.
21010C2N”
Brève description:
“Ce système sera installé et utilisé avec le réseau de récupération présent au C2N.Le système de purification et de liquéfaction comprendra un purificateur...”
Brève description
Ce système sera installé et utilisé avec le réseau de récupération présent au C2N.Le système de purification et de liquéfaction comprendra un purificateur permettant de filtrer les pollutions présentes dans l'hélium et qui sera connecté au système de compression haute pression actuellement en place au C2N, et un liquéfacteur, permettant de liquéfier l'hélium puis de le stocker et de le transférer vers des dewars navettes, connectés au purificateur.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316 800 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CNRS- Laboratoire C2N Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies
10 boulevard Thomas Gobert - 91120 PALAISEAU”
Description du marché:
“Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Le nettoyage, l’emballage, la livraison et l’installation
- La connexion...”
Description du marché
Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Le nettoyage, l’emballage, la livraison et l’installation
- La connexion (tuyauterie) du purificateur au liquéfacteur
- la fourniture de toute la documentation
- La mise en service.
- La formation aux utilisateurs du C2N
- la garantie selon les conditions mentionnées dans les documents du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): sous critère technique 1
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): sous critère technique 2
Critère de qualité (nom): sous critère technique 3
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): sous critère technique 4
Critère de qualité (nom): Sav
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de neufs prestations supplémentaires facultatives que le CNRS s'est réservé le droit d’accepter ou...”
Informations complémentaires
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de neufs prestations supplémentaires facultatives que le CNRS s'est réservé le droit d’accepter ou de refuser avant la signature du marché. Celles-ci sont listées dans le CCAP art1 et dans l'ATTRI 1.
Les variantes à l'initiative du soumissionnaire et du CNRS sont interdites.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301583
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024828
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service, et formation d’un système de purification et de liquéfaction de l’hélium pour le C2N du CNRS.”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Absolut system
Commune postale: Seyssinet pariset
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 800 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
La date de notification du marché au titulaire est le 27/10/2021et la date de signature du marché par le Pouvoir adjudicateur est le 27/10/202.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail : dr04.achats@cnrs.fr ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 225-590466 (2021-11-16)