Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, installation et mise en service de scanners pour les hôpitaux de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris
AGEPS_AO_21-001E”
Produits/services: Scanners📦
Brève description:
“fourniture, livraison, installation et mise en service de scanners pour les hôpitaux de l'assistance Publique-Hôpitaux de Paris”
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scanner polyvalent couverture ~ 4 cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scanners📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp
Description du marché: scanner polyvalent couverture ~ 4 cm
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, et sera renouvelable deux (2) fois par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, et sera renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois à chaque fois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, et sera renouvelable deux (2) fois par tacite...”
Description des options
l'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, et sera renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois à chaque fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scanner polyvalent grande couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: scanner polyvalent grande couverture
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: scanner grande couverture à orientation cardiologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: scanner grande couverture à orientation cardiologique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (Dume) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
dans le Dc2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
le DUME ou une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-28
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ageps
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
“quantités estimatives de scanners, pour la durée totale, données à titre indicatif : quantités minimum : 18 scanners / quantités maximum : 30...”
quantités estimatives de scanners, pour la durée totale, données à titre indicatif : quantités minimum : 18 scanners / quantités maximum : 30 scanners.L'accord-cadre sera conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification, et sera renouvelable deux (2) fois par tacite reconduction pour une durée de douze (12) mois à chaque fois.Les offres seront présentées en euros.Les pondérations appliquées aux critères seront différentes entre l'évaluation initiale pour l'accord-cadre et celles pour la conclusion des marchés subséquents :Pour les 3 lots, les critères d'attribution sont :_Pour l'accord-cadre :-Critère 1 : valeur Médico-Technique (55%)-critère 2 : conditions de Développement Durable (3%)-critère 3 : conditions Financières (42%)-pour chaque marché subséquent :-Critère 1 : valeur Médico-Technique (50%)-critère 2 : Conditions Financières (50%)les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les variantes ne sont pas autorisées, pour la réponse à l'accord-cadre.Cette procédure d'appel d'offres, soumise notamment aux dispositions du 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la commande publique (Ccp) est destinée à établir un accord-cadre multi-titulaires au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du CCP. Pour les lots 1 et 2, jusqu'à trois titulaires par lot pourront être sélectionnés. Pour le lot 3, jusqu'à 2 titulaires pourront être sélectionnés.En application de l'article R. 2162-4 du CCP, l'accord-cadre ne comportera ni minimum, ni maximum en valeur et en quantité. Il sera exécuté au fur et à mesure par la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent prendra la forme d'un accord-cadre à bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Ils devront être attribués dans les limites de la période de validité de l'accord-cadre. La durée d'un marché subséquent ne pourra pas excéder vingt-quatre mois dans le cas d'une acquisition et correspondra à la durée du contrat dans celui d'une location.Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 245-643997 (2021-12-13)
Avis d'attribution de marché (2022-07-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 27 669 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur médico-technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Conditions de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût (nom): Conditions financières
Critère de coût (pondération): 42
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-643997
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5080AC01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: scanner polyvalent couverture ~4 cm
Date de conclusion du contrat: 2022-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: canon Medical Systems France
Numéro d'enregistrement national: 61203967700077
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://fr.medical.canon/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 632 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5080AC02
Nom et adresse du contractant
Nom: ge medical systems
Numéro d'enregistrement national: 31501335900155
Adresse postale: 283 rue de la Minière - bp 34
Commune postale: Buc Cedex
Code postal: 78533
URL: https://www.gehealthcare.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 632 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5080AC03
Nom et adresse du contractant
Nom: siemens healthcare sas
Numéro d'enregistrement national: 81079480000013
Adresse postale: 40 avenue des fruitiers
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93527
URL: https://www.siemens-healthineers.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 632 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5081AC01
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: scanner polyvalent grande couverture
Nom et adresse du contractant
Nom: canon medical systems france
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 276 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5081AC02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 276 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5081AC03
Nom et adresse du contractant
Nom: siemens Healthcare sas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 276 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5082AC01
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: scanner grande couverture à orientation cardiologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 761 900 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022AGEC5082AC02
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 761 900 💰
critères d'attribution pour l'accord-cadre : _ critère 1 : valeur médico-technique (55%)sous-critères : - qualité clinique des images (50%)- performance des traitements d'image disponibles sur la console d'acquisition (15%)- ergonomie des équipements et de la console de commande (10%)- performances techniques de l'équipement (15%)- outils mis à disposition pour optimiser le couple qualité image/dose (10%)_ critère 2 : conditions de développement durable : 3%_ critère 3 : conditions financières : 42%les accords-cadres ne comportant ni minimum ni maximum en valeur et en quantité, les montants estimés indiqués sont donnés à titre indicatif
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Source: OJS 2022/S 130-368933 (2022-07-05)