Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Préfecture de Police

Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gymnova
• HL GROUP

Qui ?

• Préfecture de Police

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-20	Avis de marché
2022-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2100054
Brève description:

Fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Préfecture de police
Adresse postale: DFCPP — bureau de la commande publique et de l'achat — 1 bis rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: prefpol.marchespublics-scp@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787516&orgAcronyme=a2l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-260790
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation donnée pour quatre ans d'exécution est fournie à titre indicatif et n'engage nullement l'administration.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 800 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels de sport et accessoires divers (accessoires divers, crossfit, petit matériel de musculation et natation)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de petits matériels de sport et accessoires divers (accessoires divers, crossfit, petit matériel de musculation et natation). Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 192 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux mois (2) avant l'échéance de la période en cours, il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal. L'estimation donnée pour quatre ans d'exécution est fournie à titre indicatif et n'engage nullement l'administration.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de gymnastique scolaire et professionnel
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de matériel de gymnastique scolaire et professionnel. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 164 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux mois (2) mois avant l'échéance de la période en cours, il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de gros équipements de musculation et appareils de cardio-training
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de gros équipements de musculation et appareils de cardio-training. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation de potence murale de corde à grimper, rail de corde et prestation de maintenance
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture, installation de potence murale de corde à grimper, rail de corde et prestation de maintenance. Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 77 200 EUR 💰
Description des renouvellements:

En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de matériel de Technique d'entraînement opérationnelle rapprochée (TEOR)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de matériel de Technique d'entraînement opérationnelle rapprochée (TEOR). Les fournitures attendues dans le cadre du présent accord-cadre sont décrites au CCAP et au CCTP.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un Document unique de marché européen (DUME) soit les éléments suivants:

1) une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants complétée par une personne habilitée (imprimé DC1 ou contenu identique sur papier libre);

2) le cas échéant, le (ou les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat: K bis ou statuts de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas;

3) une déclaration du candidat complétée (imprimé DC2 ou contenu identique sur papier libre) et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants: chiffre d'affaires, effectifs moyens annuels, liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années et des

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles et description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— la liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et une description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux modalités d'application de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date.

Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires.

Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le comptable assignataire est: M. le directeur des finances publiques d'Île-de-France et de Paris — 94 rue Réaumur — 75104 Paris Cedex 02. Les dépenses sont imputées sur l'exercice 2021 et suivants: budget spécial de la Préfecture de police: section fonctionnement et investissement, chapitre 921, chapitre article 1312, comptes nature 61558 et 60632 et chapitre 901, chapitre article 1312, compte nature 2188.

La présente consultation donnera lieu à la conclusion de cinq accords-cadres mono-attributaires. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5.2 du Règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du Règlement de la consultation (RC).

Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation: pour tous les lots sauf le nº 4, le critère «Prix» est analysé en deux sous -critères (prix du BPU pondéré à 90 % et prix du panier-type de produits catalogue pondéré à 10 %).

Pour le lot nº 4, seul les prix du BPU sont analysés (pas de panier-type). S'agissant des critères autres que le prix, l'analyse est identique pour les cinq lots: le critère «Qualité de service» est analysé en fonction de quatre éléments (moyens humains dédiés à l'accord-cadre, traitement des commandes, modalités de livraison et retour des produits et service après-vente/réclamations).

Le critère «Valeur environnementale» est analysé en fonction de deux éléments: taux de véhicules propres dans le parc dédié et autres mesures favorables à la protection de l'environnement relatives aux modalités de déplacement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 427-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 099-260790 (2021-05-20)

Avis d'attribution de marché (2022-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture, livraison, installation et maintenance de matériels de sport et de pièces de rechange pour la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris

Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: préfecture de Police
Adresse postale: dfcpp Bureau de la commande publique et de l'achat 1bis rue de Lutèce

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-06 📅
Date de publication: 2022-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 091-250262
Se réfère à l'avis: 2021/S 099-260790
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante : Préfecture de Police Dfcpp - bcpa 3- 3bis, villa Thoréton 75015 - paris (Rdc - bureau 013) du lundi au vendredi de 9h30 à 12 heures et de 14h30 à 16 heures. La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels de sport et accessoires divers (accessoires divers, crossfit, petit matériel de musculation et natation)
Brève description:

fourniture de petits matériels de sport et accessoires divers (accessoires divers, crossfit, petit matériel de musculation et natation)

Intitulé du lot: fourniture de matériel de gymnastique scolaire et professionnel
Brève description: fourniture de matériel de gymnastique scolaire et professionnel
Intitulé du lot: fourniture de gros équipements de musculation et appareils de cardio-training
Brève description: fourniture de gros équipements de musculation et appareils de cardio-training
Intitulé du lot: fourniture, installation de potence murale de corde à grimper, rail de corde et prestation de maintenance
Brève description:

fourniture, installation de potence murale de corde à grimper, rail de corde et prestation de maintenance

Intitulé du lot: fourniture de matériel de technique d'entraînement opérationnelle rapprochée (Teor)
Brève description:

fourniture de matériel de technique d'entraînement opérationnelle rapprochée (Teor)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: hl group
Adresse postale: 33 place Saint-Louis
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 201 982 EUR 💰
204 088 EUR 💰
88 768 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Nom: gymnova
Adresse postale: 15 rue Gaston de Flotte - cS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 12
Code postal: 13375
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 69 732 EUR 💰
31 194 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
8
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 091-250262 (2022-05-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)