Fourniture, livraison, et mise en service d’un système d’implantation ionique pour le compte de l’Institut de recherche de chimie de Paris — CNRS

CNRS Délégation Paris-Centre

Le présent marché concerne l’acquisition d’un système d’implantation ionique permettant la création de centres colorés dans le diamant par implantation ionique et traitement thermique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-30.

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments divers d'évaluation ou de test › Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-30	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique
Numéro de référence: 2021_IMPLANTEUR_IONIQUE_CNRS
Brève description:

Le présent marché concerne l’acquisition d’un système d’implantation ionique permettant la création de centres colorés dans le diamant par implantation ionique et traitement thermique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=779526&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=596711&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date limite de soumission: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-336238
Numéro JO-S: 127

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l’acquisition d’un système permettant la création de centres colorés dans le diamant par implantation ionique et traitement thermique. Il s’inscrit dans le contexte d’applications dans les technologies quantiques et plus particulièrement dans le cadre d’un projet EquipEX+.

Le système demandé devra être capable de générer localement et de manière contrôlée des défauts tels que les centres azote-lacune (dits NV) grâce à un faisceau d’ions de basse énergie (5-30 keV) dans des échantillons de diamant élaborés dans notre consortium. Un recuit in-situ à haute température (800 ºC) sera mis en œuvre pour la création des centres. Le système disposera d’une interface permettant de le relier à une autre chambre de traitement plasma et de recroissance qui ne fait pas partie de cet appel d’offre.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

L'installation d'irradiation ionique pourrait inclure les prestations supplémentaires éventuelles (facultatives) suivantes:

— PSE nº 1: la possibilité d'implanter des espèces du groupe IV, éventuellement mélangées à un gaz vecteur: Si et GE à partir de silane et de germane dans l’AR par exemple. La capacité de séparer en masse avec le filtre de Wien ces éléments et éventuellement leurs isotopes (Si28 et Si29);

— PSE nº 2: une source plasma pulsée ou un faisceau occulté pour avoir avantageusement accès à une large gamme de fluences;

— PSE nº 3: un système d'imagerie utilisant l'émission d'électrons secondaires provenant d'un bombardement ionique;

— PSE nº 4: la génération d'ions à charges multiples dans le plasma et leur extraction pour atteindre des énergies plus élevées;

— PSE nº 5: la capacité d'aller au-delà de 30 keV en énergie d'implantation (c'est-à-dire 40, 50 ou plus);

— PSE nº 6: un rack pour monter de petites bouteilles de gaz à côté de la chambre;

— PSE nº 7: une extension de garantie d’un an.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=779526&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

«Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.»

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 127-336238 (2021-06-30)

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