Le présent consultation passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat «intermédiaire» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code, de la commande publique a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie. Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de «Bénéficiaire» quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine et dans tout département ou région d'outre-mer (DROM). Le détail technique des lots est précisé dans le CCTP. La description technique de ces produits est détaillée dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation, mise en service, et maintenance d'équipements d'endoscopie
2000068”
Produits/services: Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie📦
Brève description:
“Le présent consultation passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat «intermédiaire» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code, de la commande...”
Brève description
Le présent consultation passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat «intermédiaire» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code, de la commande publique a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie. Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de «Bénéficiaire» quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine et dans tout département ou région d'outre-mer (DROM). Le détail technique des lots est précisé dans le CCTP. La description technique de ces produits est détaillée dans le CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 46 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements et matériels de vidéo-endoscopie polyvalente toutes spécialités
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Corse et DROM COM.
Description du marché: Équipements et matériels de vidéo-endoscopie polyvalente toutes spécialités.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux ans reconductible deux fois un an.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le titulaire pour...”
Description des options
En application de l'article de l'article R. 2122-7 du code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché sera alors négocié directement avec le titulaire qui proposera une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne pourra être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: PSEF (voir RC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements et matériels pour l'écho-endoscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de suppléance cardiaque📦
Description du marché: Équipements et matériels pour l'écho-endoscopie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Colonnes d'endoscopie pour la vidéochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Colonnes d'endoscopie pour la vidéochirurgie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'endoscopie toutes spécialités
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Matériels d'endoscopie toutes spécialités.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instrumentation pour la cœlioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Instrumentation pour la cœlioscopie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage, désinfection et stockage des endoscopes souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Nettoyage, désinfection et stockage des endoscopes souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à la décision du 13.11.2019 de l'ANSM, le titulaire présente des garanties d'indépendance, ainsi lorsqu'un OCQE est accrédité pour mettre en...”
Conditions d'exécution du contrat
Conformément à la décision du 13.11.2019 de l'ANSM, le titulaire présente des garanties d'indépendance, ainsi lorsqu'un OCQE est accrédité pour mettre en œuvre une décision du directeur général de l'ANSM, il ne peut pas pour un même dispositif réaliser son CQE et son CQI. Il peut, néanmoins, réaliser le CQE d'un dispositif et le CQI d'un autre dispositif même si ces deux dispositifs entrent dans le champ de la même décision. Par ailleurs, pour le contrôle des installations de radiothérapie externe, un OCQE accrédité pour mettre en œuvre l'audit des contrôles des installations de radiothérapie externe ne peut réaliser l'audit d'une part et d'autre part le CQI et/ou le CQE d'une même installation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — il est fortement conseillé aux candidats de...”
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre définies dans le CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des PSE dans les conditions précisées dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 053-132900 (2021-03-12)
Avis d'attribution de marché (2021-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: gip resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation, mise en service, et maintenance D'Equipements D'Endoscopie
2000068”
Brève description:
“le présent consultation passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, de la...”
Brève description
le présent consultation passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, de la Commande publique a pour objet la fourniture , l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements et matériels d'endoscopie. Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de " Bénéficiaire " quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine et dans tout département ou région d'outre-mer (Drom). Le détail technique des lots est précisé dans le CCTP. La description technique de ces produits est détaillée dans le CCTP
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 46 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: equipements et matériels de vidéo-endoscopie polyvalente toutes spécialités
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse et drom com
Description du marché: equipements et matériels de vidéo-endoscopiepolyvalente toutes spécialités
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le Titulaire pour...”
Description des options
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché sera alors négocié directement avec le Titulaire qui proposera une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne pourra être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: equipements et matériels pour l'écho-endoscopie
Description
Description du marché: equipements et matériels pour l'écho-endoscopie
Champ d'application du marché
Titre: colonnes d'endoscopie pour la vidéochirurgie
Description
Description du marché: colonnes d'endoscopie pour la vidéochirurgie
Champ d'application du marché
Titre: matériels d'endoscopie toutes spécialités
Description
Description du marché: matériels d'endoscopie toutes spécialités
Champ d'application du marché
Titre: instrumentation pour la coelioscopie
Description
Description du marché: instrumentation pour la coelioscopie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage, désinfection et stockage des endoscopes souples
Description
Description du marché: nettoyage, désinfection et stockage des endoscopessouples
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 053-132900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipements et matériels de vidéo-endoscopie polyvalente toutes spécialités
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements et matériels pour l'écho-endoscopie
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: colonnes d'endoscopie pour la vidéo chirurgie
Date de conclusion du contrat: 2021-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: olympus France SAS
Adresse postale: 19, rue d'arcueil CS 700014
Commune postale: Rungis
Code postal: 94593
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.olympus.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: bail actea
Adresse postale: 128 Boulevard Raspail
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
URL: http://www.bailactea.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériels d'endoscopie toutes spécialités
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: richard wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger - actipôle Neuvillette - cS 60040
Commune postale: Reims
Code postal: 51725
URL: http://www.richard-wolf.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: atrium capital sas
Adresse postale: cite descartes - 2bis rue alfred nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
URL: http://www.atrium.com🌏
Nom: la banque postale leasing & FACTORING
Adresse postale: cp X804 - 115, rue de Sèvres
Code postal: 75275
URL: http://www.labanquepostale.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: instrumentation pour la coelioscopie
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale:
“s.a.s - immeuble Séquoïa 2 - 97 allée Alexandre Borodine - parc Technologique de la Porte des Alpes -”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
URL: http://www.integra.com🌏
Nom: infimed sasu
Adresse postale: 86 boulevard Carnot
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
URL: http://www.infimed.com🌏
Adresse postale: 115, rue de Sèvres - cPX 804
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 500 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: nettoyage, désinfection et stockage des endoscopes souples
“l'Accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 46 500 000 euros HT, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre...”
l'Accord cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum de 46 500 000 euros HT, la valeur totale du marché est par conséquent donnée à titre indicatif.Le présent contrat est consultable sur demande écrite adressée à : GIP Resah - centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris.Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.Le présent avis vaut publicité de la décision de signer
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées ,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées , - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 etsuivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation devalidité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 209-547098 (2021-10-22)