Fourniture, installation et mise en service de deux enceintes à vide pour le transport du faisceau F1/SFA laser Apollon du LULI

Centre national de la recherche scientifique

Il s'agit de la fourniture, installation et mise en service de deux enceintes à vide pour le transport du faisceau F1/SFA de l’installation laser Apollon du LULI du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-31 Avis de marché
2021-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caissons
Numéro de référence: 21004LULI
Brève description:
Il s'agit de la fourniture, installation et mise en service de deux enceintes à vide pour le transport du faisceau F1/SFA de l’installation laser Apollon du LULI du CNRS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163950
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent a minima:
— la validation par le titulaire des plans proposés par le LULI,
— le lancement de la fabrication et l’approvisionnement en matériaux,
— la réception provisoire en usine (recette usine),
— le nettoyage, l’emballage et la livraison et l’installation dans les locaux du LULI,
— la mise en service de l’équipement comprenant les tests de fuite et RGA ainsi que la transmission de l’ensemble des documents mentionnés dans le CCTP.
Durée de l'accord: 42 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire LULI-Cilex Apollon, CEA Orme des Merisiers, RD 128 (route de l’Orme), bâtiment 707 — salle HE1/SFA (SS-2), 91191 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC1 les informations suivantes: si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
Le candidat fournit en complément du DUME ou du DC2 les informations suivantes:
— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles;
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— les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des fournitures. Paiement à 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R. 2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20 % du montant TTC du marché. Paiement par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 et R. 2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette — pôle «Achats», avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
La visite du site est obligatoire. Le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités indiquées dans le règlement de la consultation article 5. Les visites seront organisées durant la période du 12.4.2021 au 23.4.2021 inclus. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via PLACE uniquement. L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en l’absence de visite, ils devront justifier de leur connaissance des sites et des contraintes par tout moyen autre que la visite obligatoire. En l’absence de justification, l’offre sera déclarée irrégulière.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass. 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2021/S 065-163950 (2021-03-31)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la fourniture, installation et mise en service de deux enceintes à vide pour le transport du faisceau F1/SFA de l’installation laser Apollon du Luli du CNRS.
Valeur totale du marché: 422 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346174
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-163950
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/ pôle Achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. La visite du site est obligatoire. Le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités indiquées dans le règlement de la consultation article 5. Les visites seront organisées durant la période du 12.4.2021 au 23.4.2021 inclus. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites. Les questions doivent être posées via PLACE uniquement. L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en l’absence de visite, ils devront justifier de leur connaissance des sites et des contraintes par tout moyen autre que la visite obligatoire. En l’absence de justification, l’offre sera déclarée irrégulière. La date de notification du marché au titulaire est le 5.7.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 5.7.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations comprennent à minima:
— la validation par le titulaire des plans proposés par le Luli;
— le lancement de la fabrication et l’approvisionnement en matériaux;
— la réception provisoire en usine (recette usine);
— le nettoyage, l’emballage et la livraison et l’installation dans les locaux du Luli;
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire Luli-CILEX Apollon — CEA Orme des Merisiers — RD 128 (route de l’Orme) Bâtiment 707 — salle HE1/SFA (SS-2) — 91191 Gif-sur-Yvette.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 1 questions 1.1A à 1.1D
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 2 questions 1.2A à 1.2J
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 3 questions 1.3A à 1.3J
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Sous-critère technique 4 questions 2A à 2D
Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Cadinox
Commune postale: Belauntza — Gipuzkoa
Pays: Espagne 🇪🇸
País Vasco 🏙️
Valeur totale du marché: 422 820 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/ pôle Achats avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
La visite du site est obligatoire.
Le CNRS remet à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Pour effectuer la visite, il convient de suivre les modalités indiquées dans le règlement de la consultation article 5. Les visites seront organisées durant la période du 12.4.2021 au 23.4.2021 inclus. Il ne sera répondu à aucune question dans le cadre des visites.
Afficher plus
Les questions doivent être posées via PLACE uniquement.
L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en l’absence de visite, ils devront justifier de leur connaissance des sites et des contraintes par tout moyen autre que la visite obligatoire. En l’absence de justification, l’offre sera déclarée irrégulière.
Afficher plus
La date de notification du marché au titulaire est le 5.7.2021 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 5.7.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 131-346174 (2021-07-05)
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Région:
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Produits/services:
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