Fourniture, installation et mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire
GIP Resah
La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat «intermédiaire contractuel» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de «Bénéficiaire potentiel» au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atrium Capital SAS
- • Brainlab France
- • Eurolocatique
- • Franfinance Location
- • Franfinance SA
- • HILL ROM SAS
- • La Banque postale Leasing & Factoring
- • Medtronic France
- • realease medical / capital
- • Stryker France SAS
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-28 | Avis de marché |
| 2022-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: 2000068
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331285
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: biomed@resah.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 126-331285 (2021-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiographie
Numéro de référence: 2000068
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat «intermédiaire contractuel» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de «Bénéficiaire potentiel» au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: GIP Resah
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-28 📅
Date limite de soumission: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-331285
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot,l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
Informations complémentaires:
Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture d'un système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne.
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
Intitulé du lot: Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) ans à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
Description des options: Reconduction trois fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
France métropolitaine, Corse, DROM.
France Métropolitaine, Corse et DROM.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: biomed@resah.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=794333&orgAcronyme=a0z 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plateforme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 126-331285 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 24 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-127788
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331285
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: brainlab France
Adresse postale: tour Ariane 5 - place De La Pyramide
Commune postale: Paris
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.brainlab.com/fr/ 🌏
Nom: atrium capital sas
Adresse postale: cite descartes - 2bis rue alfred nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Adresse Internet: https://atrium-capital.com/ 🌏
Nom: la banque postale leasing & FACTORING
Adresse postale: cp X804 - 115, rue de Sèvres
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75275
Adresse Internet: https://www.labanquepostale.fr/professionnels/financements.html 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com 📧
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Nom: realease medical / capital
Adresse postale: 114 Rue de Verdun
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92816
Adresse Internet: https://www.realease-capital.fr/ 🌏
Adresse postale: 115, rue de Sèvres - cPX 804
Adresse Internet: https://www.labanquepostale.fr/professionnels.html 🌏
Nom: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse Internet: https://franfinance.com/nos-solutions-entreprises/dynamiser-vos-ventes-aux-entreprises/location-financiere/ 🌏
Nom: franfinance sa
Commune postale: Naterre
Adresse Internet: https://www.franfinance.fr/ 🌏
Nom: stryker France SAS
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Adresse Internet: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html 🌏
Nom: hill rom sas
Adresse postale: zone industrelle de talhouët
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
Adresse Internet: https://www.hillrom.fr/ 🌏
Nom: eurolocatique
Adresse postale: 107 rue reaumur
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.eurolocatique.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Biomed@resah.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 050-127788 (2022-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire.la description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat " intermédiaire contractuel " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de " Bénéficiaire Potentiel " au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-07 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-127788
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-331285
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Brève description:
fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis
Intitulé du lot: système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Brève description:
fourniture d'un système d'imagerie (Capteur-Plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Intitulé du lot: scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Brève description:
scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Description des options: reconduction 3 fois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
france metropolitaine, corse, drom
france métropolitaine, Corse, DROM
france Métropolitaine, Corse et DROM
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Nom: brainlab France
Adresse postale: tour Ariane 5 - place De La Pyramide
Commune postale: Paris
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.brainlab.com/fr/ 🌏
Nom: atrium capital sas
Adresse postale: cite descartes - 2bis rue alfred nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Adresse Internet: https://atrium-capital.com/ 🌏
Nom: la banque postale leasing & FACTORING
Adresse postale: cp X804 - 115, rue de Sèvres
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75275
Adresse Internet: https://www.labanquepostale.fr/professionnels/financements.html 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Code postal: 75014
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com 📧
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Nom: realease medical / capital
Adresse postale: 114 Rue de Verdun
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92816
Adresse Internet: https://www.realease-capital.fr/ 🌏
Adresse postale: 115, rue de Sèvres - cPX 804
Adresse Internet: https://www.labanquepostale.fr/professionnels.html 🌏
Nom: franfinance location
Adresse postale: 53 rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Adresse Internet: https://franfinance.com/nos-solutions-entreprises/dynamiser-vos-ventes-aux-entreprises/location-financiere/ 🌏
Nom: franfinance sa
Commune postale: Naterre
Adresse Internet: https://www.franfinance.fr/ 🌏
Nom: stryker France SAS
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Adresse Internet: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html 🌏
Nom: hill rom sas
Adresse postale: zone industrelle de talhouët
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
Adresse Internet: https://www.hillrom.fr/ 🌏
Nom: eurolocatique
Adresse postale: 107 rue reaumur
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.eurolocatique.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Biomed@resah.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées , - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 etsuivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation devalidité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
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Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 050-127788 (2022-03-07)
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