La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat «intermédiaire contractuel» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de «Bénéficiaire potentiel» au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, installation et mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire
2000068”
Produits/services: Appareils de radiographie📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire. La description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat «intermédiaire contractuel» au sens de l'article L. 2113-2-2º du code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de «Bénéficiaire potentiel» au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de radiographie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine, Corse, DROM.
Description du marché:
“Fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot,l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot,l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
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Informations complémentaires:
“Ce lot comporte des prestations supplémentaires éventuelles dont la liste est détaillée dans le règlement de la consultation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de...”
Titre
Système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture d'un système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de...”
Description du marché
Fourniture d'un système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes et orthopédiques et d'un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être...”
Description des renouvellements
Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine, Corse et DROM.
Description du marché:
“Scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) ans à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être...”
Description des renouvellements
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) ans à compter de sa notification. À l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an par période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction trois fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — Il est fortement conseillé aux candidats de...”
Le DCE est téléchargeable sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise — Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plateforme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos «spams» ou dans vos «courriers indésirables». Il est vivement recommandé aux candidats de remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique. Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre (bénéficiaires potentiels) sont les adhérents de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées;
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;
— dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 126-331285 (2021-06-28)
Avis d'attribution de marché (2022-03-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: gip resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Personne de contact: Biomed@resah.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et mise en service D'Equipements D'Imagerie PEROPERATOIRE
2000068”
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire.la description technique des...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service d'équipements d'imagerie peropératoire.la description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). L'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant que centrale d'achat " intermédiaire contractuel " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code. Ces prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de " Bénéficiaire Potentiel " au sens du CCAP et dont la liste est annexée au CCAP. Les prestations sont exécutées en France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM. En cas de mise en oeuvre de la clause de réexamen, elles peuvent également s'exécuter dans les COM. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est mono-attributaire. Il est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Pour chacun des lots, l'accord-cadre est exécuté à bons de commandes
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis” Description
Site principal ou lieu d'exécution: france metropolitaine, corse, drom
Description du marché:
“fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre:
“système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation pour...”
Titre
système d'imagerie (capteur-plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse, DROM
Description du marché:
“fourniture d'un système d'imagerie (Capteur-Plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de...”
Description du marché
fourniture d'un système d'imagerie (Capteur-Plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation pour de la chirurgie crânienne et rachidienne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne” Description
Site principal ou lieu d'exécution: france Métropolitaine, Corse et DROM
Description du marché:
“scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne” Informations sur les options
Description des options: reconduction 3 fois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 126-331285
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-060
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture d'un robot mobile d'imagerie motorisé pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système de navigation pour la chirurgie du rachis”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: brainlab France
Adresse postale: tour Ariane 5 - place De La Pyramide
Commune postale: Paris
Code postal: 92088
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: https://www.brainlab.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: atrium capital sas
Adresse postale: cite descartes - 2bis rue alfred nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
URL: https://atrium-capital.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: la banque postale leasing & FACTORING
Adresse postale: cp X804 - 115, rue de Sèvres
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75275
URL: https://www.labanquepostale.fr/professionnels/financements.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture d'un système d'imagerie (Capteur-Plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de...”
Titre
fourniture d'un système d'imagerie (Capteur-Plan) chirurgicale mobile pour des interventions rachidiennes, crâniennes, et orthopédiques et d' un système de navigation
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture d'un scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne...”
Titre
fourniture d'un scanner mobile peropératoire notamment pour la chirurgie du rachis et du crâne et d'un système navigation pour de la chirurgie rachidienne et crânienne
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: stryker France SAS
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
URL: https://www.stryker.com/fr/fr/index.html🌏
Nom: hill rom sas
Adresse postale: zone industrelle de talhouët
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
URL: https://www.hillrom.fr/🌏
Nom: eurolocatique
Adresse postale: 107 rue reaumur
Code postal: 75002
URL: https://www.eurolocatique.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées ,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées , - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 etsuivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation devalidité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 050-127788 (2022-03-07)