dans le cadre des fêtes de fin d'année, la Ville fournit des sapins et des décorations pour les crèches, les maternelles, les lieux accueillants du public ainsi que les sites extérieurs. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La consultation est allotie en deux lots. Le titulaire du lot no1 aura à charge la fourniture, l'installation et l'enlèvement de sapins et de leur socle/pot. Le titulaire du lot no2 aura à charge la fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année. Les premières commandes seront passées en 2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, installation et enlèvement de sapins et de leur socle/plot béton et fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année
FCS21-018”
Produits/services: Services divers📦
Brève description:
“dans le cadre des fêtes de fin d'année, la Ville fournit des sapins et des décorations pour les crèches, les maternelles, les lieux accueillants du public...”
Brève description
dans le cadre des fêtes de fin d'année, la Ville fournit des sapins et des décorations pour les crèches, les maternelles, les lieux accueillants du public ainsi que les sites extérieurs. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La consultation est allotie en deux lots. Le titulaire du lot no1 aura à charge la fourniture, l'installation et l'enlèvement de sapins et de leur socle/pot. Le titulaire du lot no2 aura à charge la fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année. Les premières commandes seront passées en 2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et installations de sapins et de leur socle/plot béton et enlèvement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation (à l'exception des logiciels)📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Clichy-La-Garenne, 92110
Description du marché:
“le lot no1 a pour objet la fournitures de sapins, leur socle/plot, ainsi que leur enlèvement.Le titulaire devra fournire des sapins NORDMANN ou équivalent,...”
Description du marché
le lot no1 a pour objet la fournitures de sapins, leur socle/plot, ainsi que leur enlèvement.Le titulaire devra fournire des sapins NORDMANN ou équivalent, ainsi que des socles en bois ou plot en béton.le marché est passé avec un maximum annuel de 60 000euro(s)ht
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“clause environmentale : - tous les sapins livrés seront issus de culture biologique, et dans le respect des normes environnementales en tenant compte des...”
Informations complémentaires
clause environmentale : - tous les sapins livrés seront issus de culture biologique, et dans le respect des normes environnementales en tenant compte des labels FSC et PEFC. - pour la livraison de sapins, ces derniers seront conditionnés sous filets
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Description du marché:
“le lot no2 a pour objet la fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année.Il s'agit des fournitures suivantes : -bottes de branchages,- décorations...”
Description du marché
le lot no2 a pour objet la fourniture de décorations pour les fêtes de fin d'année.Il s'agit des fournitures suivantes : -bottes de branchages,- décorations pour sapin, - couronnes de sapin. Le marché est passé avec un maximum annuel de 50 000euro(s)ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour la livraison des décorations pour sapin et autres décorations de noël, les fournitures seront conditionnées en vrac et/ou dans des contenants issus de...”
Informations complémentaires
pour la livraison des décorations pour sapin et autres décorations de noël, les fournitures seront conditionnées en vrac et/ou dans des contenants issus de matières recyclées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“document attestant de l'inscription du candidat au registre du commerce ou de la profession” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant les services et fournitures objet du marché, réalisés sur les trois dernières années”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant les services et fournitures objet du marché, réalisés sur les trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;la liste des fournitures livrées et des services réalisés au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;la liste des fournitures livrées et des services réalisés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire public ou privé;une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.Les attestations fiscales et sociales en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Clichy - direction de la commande publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché est renouvelable en 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - b.P. 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173459📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.greffe-tc-pontoise.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- d'un recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droit, et la suspension du délai de recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- d'un recours gracieux formulé auprès du pouvoir adjudicateur. Un tel recours gracieux emporte des effets de droit, et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.- d'un référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.- d'un recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Cergy
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - b.P. 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 199-519435 (2021-10-08)