Fourniture et transport granulats en 2021
CCLTG 82
Pour l'entretien de la voirie intercommunale en 2021.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ESBTP
- • CCLTG 82
- • Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats › Cailloux et gravier
- • Matériaux de construction routière › Matériaux d'entretien routier
- • Matériaux de pavage › Cailloux pour l'empierrement des routes
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-04 | Avis de marché |
| 2021-04-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: M21002
Brève description: Pour l'entretien de la voirie intercommunale en 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux et gravier 📦
Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCLTG 82
Adresse postale: 413 rue d'Esparsac
Code postal: 82500
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Contact
Adresse Internet: https://cc82.malomagne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@cc-lomange82.fr 📧
Téléphone: +33 563653426 📞
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 đź“…
Date limite de soumission: 2021-04-06 đź“…
Date de publication: 2021-03-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117540
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grave alluvionnaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Agrégats alluvionnaires et divers pour l'entretien de la voirie intercommunale.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Calcaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Agrégats et roches calcaires pour l'entretien de la voirie intercommunale.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CCLTG 82, 82500 Beaumont.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24820006500055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 đź“
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 047-117540 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux d'entretien routier
Numéro de référence: M21002
Brève description: Pour l'entretien de la voirie intercommunale en 2021.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Cailloux et gravier 📦
Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCLTG 82
Adresse postale: 413 rue d'Esparsac
Code postal: 82500
Commune postale: Beaumont-de-Lomagne
Contact
Adresse Internet: https://cc82.malomagne.com/ 🌏
Courrier électronique: contact@cc-lomange82.fr 📧
Téléphone: +33 563653426 📞
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics82.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 đź“…
Date limite de soumission: 2021-04-06 đź“…
Date de publication: 2021-03-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117540
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics82.com
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grave alluvionnaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Agrégats alluvionnaires et divers pour l'entretien de la voirie intercommunale.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Intitulé du lot: Calcaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Agrégats et roches calcaires pour l'entretien de la voirie intercommunale.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté attestation inscription au RC ou RM.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CCLTG 82, 82500 Beaumont.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24820006500055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics82.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics82.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 đź“
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 đź“…
Date de publication: 2021-05-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222082
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117540
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grave Alluvionnaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 đź“…
Nom: Esbtp
Adresse postale: 2 route des MĂ©tiers
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
170 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 086-222082 (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 đź“…
Date de publication: 2021-05-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-222082
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117540
Numéro JO-S: 86
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grave Alluvionnaire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 đź“…
Nom: Esbtp
Adresse postale: 2 route des MĂ©tiers
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
170 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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