accord-Cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 21DTER011
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-13 📅
Date limite de soumission: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 202-526892
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
“le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.L'adresse email mentionnée...”
le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire ("nepasutiliser@gard.fr") ne doit pas être utilisée
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Source: OJS 2021/S 202-526892 (2021-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-02-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-095362
Se réfère à l'avis: 2021/S 202-526892
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
“type de procédure : Appel d'offres. L'Accord-Cadre avec montant annuel maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”
type de procédure : Appel d'offres. L'Accord-Cadre avec montant annuel maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Modalité de consultation du marché : après demande écrite, auprès de Mme La Présidente du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 , rue Guillemette, 30044 Nîmes cedex 9. L'Adresse électronique "nepasutiliser@gard.fr" ne doit pas être utilisée
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Source: OJS 2022/S 037-095362 (2022-02-17)