L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents uniquement pour le lot n 3 et l'émission de bons de commande pour les lots n 1, n 2, n 4, n 5 et n 6, dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots n 1, n 2 et n 4, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de trente-six mois, à compter du 1.9.2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1.9.2021. Pour les lots n 3, n 5 et n 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter du 1.9.2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1.9.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et accessoires électriques
Numéro de référence: 21vfo001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents uniquement pour le lot n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures et accessoires électriques📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures et accessoires électriques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André-Fourcade
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr📧
Téléphone: +33 562444776📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://commandepublique.ha-py.fr🌏
URL pour la participation: http://commandepublique.ha-py.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-214174
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Seuil minimum sur trente-six mois = 40 000,00 EUR HT, seuil maximum sur trente-six mois = 250 000,00 EUR (HT).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location triennale de décors de rue
Numéro du lot: 1
Brève description: Location triennale de décors de rue.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Pour les lots n
Informations complémentaires:
Seuil minimum sur trente-six mois = 40 000,00 EUR HT, seuil maximum sur trente-six mois = 250 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Location triennale de site interactif et réalité augmentée
Numéro du lot: 2
Brève description: Location triennale de site interactif et réalité augmentée.
Informations complémentaires:
Seuil minimum sur trente-six mois = 0,00 EUR HT, seuil maximum sur trente-six mois = 50 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Décors 3D
Numéro du lot: 3
Brève description: Décors 3D.
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel = 0,00 EUR HT, seuil maximum annuel = 80 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Location triennale de décors de fontaine
Numéro du lot: 4
Brève description: Location triennale de décors de fontaine.
Informations complémentaires:
Seuil minimum sur trente-six mois = 0,00 EUR HT, seuil maximum sur trente-six mois = 70 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de guirlandes et frises captive Leblanc
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de guirlandes et frises captive Leblanc.
Informations complémentaires: Seuil minimum annuel = 0,00 EUR HT, seuil maximum annuel = 20 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Fourniture de guirlandes captive Festilight
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de guirlandes captive Festilight.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Sur tout le territoire de la ville 65000 Tarbes.
Sur tout le territoire de la Ville 65000 Tarbes.
Sur tout le territoire de la ville 65000 Tarbes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
30
60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose une signature qualifiée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose une signature qualifiée. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2021-10-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents uniquement pour le lot no 3 et l'émission de bons de commande pour les lots no 1, no 2, no 4, no 5 et no 6, dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots no 1, no 2 et no 4, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 36 mois, à compter du 1er septembre 2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2021. Pour les lots no 3, no 5 et no 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre 2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2021
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents uniquement pour le lot no 3 et l'émission de bons de commande pour les lots no 1, no 2, no 4, no 5 et no 6, dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour les lots no 1, no 2 et no 4, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 36 mois, à compter du 1er septembre 2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2021. Pour les lots no 3, no 5 et no 6, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1er septembre 2021, ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 1er septembre 2021
Valeur totale du marché: 454 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de tarbes
Adresse postale: service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 196-509075
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-214174
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
seuil minimum sur 36 mois = 40 000,00 euro(s) HtSeuil maximum sur 36 mois = 250 000,00 euro(s) (H.T.).
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location Triennale De Decors De Rue
Brève description: location Triennale De Decors De Rue
Informations complémentaires:
seuil minimum sur 36 mois = 40 000,00 euro(s) HtSeuil maximum sur 36 mois = 250 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: location Triennale De Site Interactif Et Realite Augmentee
Brève description: location Triennale De Site Interactif Et Realite Augmentee
Informations complémentaires:
seuil minimum sur 36 mois = 0,00 euro(s) HtSeuil maximum sur 36 mois = 50 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: decors 3d
Brève description: decors 3d
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: location Triennale De Decors De Fontaine
Brève description: location Triennale De Decors De Fontaine
Informations complémentaires:
seuil minimum sur 36 mois = 0,00 euro(s) HtSeuil maximum sur 36 mois = 70 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture De Guirlandes Et Frises Captive Leblanc
Brève description: fourniture De Guirlandes Et Frises Captive Leblanc
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: fourniture De Guirlandes Captive Festilight
Brève description: fourniture De Guirlandes Captive Festilight
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur tout le territoire de la Ville 65000 Tarbes
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Nom: blachere Illumination Sas
Adresse postale: zi Les Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷 Vaucluse
🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: leblanc Illumination
Adresse postale: 6 - 8 Rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: Sarthe
🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence Informations complémentaires
avis de marché Boamp no 21-56053avis de marché Joue no 2021/s084-214174pour les lots 1, 2 et 4, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 36 mois, à compter de la date de notification.Pour les lots 3 et 5, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Ces deux lots sont reconductibles 2 fois 1 an.Date de la Cao : 06/08/2021date de la notification : 09/09/2021la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél : 0562444776, mail : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : lundi 8h45-12h15/13h45-17h15. Du mardi au jeudi : 8h15-12h15/13h30-17h15. Vendredi : 8h15-12h15/13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
avis de marché Boamp no 21-56053avis de marché Joue no 2021/s084-214174pour les lots 1, 2 et 4, l'accord-cadre est conclu pour une durée totale de 36 mois, à compter de la date de notification.Pour les lots 3 et 5, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Ces deux lots sont reconductibles 2 fois 1 an.Date de la Cao : 06/08/2021date de la notification : 09/09/2021la consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur : Ville de Tarbes, Service Commande Publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9. Tél : 0562444776, mail : marchespublics@mairie-tarbes.fr. Horaires d'ouverture au public : lundi 8h45-12h15/13h45-17h15. Du mardi au jeudi : 8h15-12h15/13h30-17h15. Vendredi : 8h15-12h15/13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Source: OJS 2021/S 196-509075 (2021-10-04)