Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de vêtements de représentation, de chaussures et d'accessoires pour des agents de la région Occitanie
2020-Fcs-0501/Jo”
Produits/services: Vêtements de fonction📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de vêtements de représentation, de chaussures et d'accessoires pour des agents de la région Occitanie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de représentation pour les agents féminins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de fonction📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Vêtements de représentation pour les agents féminins.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de représentation pour les agents masculins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Vêtements de représentation pour les agents masculins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 208 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Montpellier” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Description du marché:
“Chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Montpellier.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Toulouse” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Toulouse.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique. Conformément à l'article L. 2141-3 -3du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Une avance est prévue, se reporter au CCAP. Délai global de paiement des prestations de trente jours. Modalités de financement des prestations: le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-02
11:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr - La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0501.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 134-355925 (2021-07-09)
Informations complémentaires (2021-07-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region occitanie
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de vêtements de représentation, de chaussures et d'accessoires pour des agents de la Région Occitanie
2020-Fcs-0501/Jo”
Brève description:
“fourniture et livraison de vêtements de représentation, de chaussures et d'accessoires pour des agents de la Région Occitanie”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 134-355925
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: la date d'ouverture des offres est fixée au 02/09/2021 à 11h
Nouvelle valeur
Texte: la date d'ouverture des offres est reportée au 20/09/2021 à 11h
Source: OJS 2021/S 148-393998 (2021-07-29)
Informations complémentaires (2021-09-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date : 20/09/2021 Heure locale : 11:00
Nouvelle valeur
Texte: date : 31/09/2021 Heure locale : 11:00
Source: OJS 2021/S 182-473469 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2022-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de représentation pour les agents féminins
Description
Description du marché: vêtements de représentation pour les agents féminins
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: vêtements de représentation pour les agents masculins
Description
Description du marché: vêtements de représentation pour les agents masculins
Champ d'application du marché
Titre:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Montpellier” Description
Description du marché:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Montpellier” Champ d'application du marché
Titre:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Toulouse” Description
Description du marché:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Toulouse”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 134-355925
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20211315
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: vêtements de représentation pour les agents féminins
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: escassut
Adresse postale: 25, rue des Etuves
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20211316
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: vêtements de représentation pour les agents masculins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Montpellier” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“chaussures de ville, modèles féminins et masculins des agents du site de Toulouse”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2022/S 017-040380 (2022-01-20)