Fourniture et livraison de vaccins pour le département des Hauts-de-Seine

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Fourniture et livraison de divers vaccins pour les enfants de moins de six ans dans les structures départementales ainsi que pour les agents du département des Hauts-de-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-13	Avis de marché
2021-08-05	Informations complémentaires
2022-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2021_550
Brève description:

Fourniture et livraison de divers vaccins pour les enfants de moins de six ans dans les structures départementales ainsi que pour les agents du département des Hauts-de-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
Courrier électronique: ntailly-sillere@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
URL pour la participation: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359769
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 5 000 EUR HT, montant annuel maximal: 20 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 295491.20 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Vaccin combinés cinq valences pour enfants
Numéro du lot: 1
Brève description:

Vaccin combinés cinq valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae B).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché public est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants
Numéro du lot: 2
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole
Numéro du lot: 3
Brève description: Vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole.
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Vaccin pneumococcique conjugué treize valences
Numéro du lot: 4
Brève description: Vaccin pneumococcique conjugué treize valences.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 90 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin contre le méningocoque C
Numéro du lot: 5
Brève description: Vaccin contre le méningocoque C.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2 162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 10 000 EUR HT, montant annuel maximal: 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin combiné quatre valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Vaccin combiné quatre valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio).

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 000 EUR HT, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin combiné quatre valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio)
Numéro du lot: 7
Brève description:

Vaccin combiné quatre valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, DTCAPolio).

Intitulé du lot: Vaccin Hexavalent (six valences)
Numéro du lot: 8
Brève description:

Vaccin Hexavalent (six valences) contre les infections à Haemophilus Influenzae type B conjugué, coquelucheux acellulaire, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et l'hépatite B.

Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Test à la tuberculine (Tubertest)
Numéro du lot: 9
Brève description: Test à la tuberculine (Tubertest).
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 4 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin contre la tuberculose (BCG)
Numéro du lot: 10
Brève description: Vaccin contre la tuberculose (BCG).
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 20 000 EUR HT, montant annuel maximal: 70 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin combiné trois valences pour adultes
Numéro du lot: 11
Brève description:

Vaccin combiné trois valences pour adultes contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Vaccin contre la fièvre typhoïde
Numéro du lot: 12
Brève description: Vaccin contre la fièvre typhoïde.
Intitulé du lot: Vaccin adulte contre l'hépatite B
Numéro du lot: 13
Brève description: Vaccin adulte contre l'hépatite B.
Intitulé du lot: Vaccin adulte contre l'hépatite A
Numéro du lot: 14
Brève description: Vaccin adulte contre l'hépatite A.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: sans minimum, montant annuel maximal: 1 200 EUR HT.

Intitulé du lot: Vaccin contre la leptospirose
Numéro du lot: 15
Brève description: Vaccin contre la leptospirose.
Intitulé du lot: Vaccin contre la grippe saisonnière
Numéro du lot: 16
Brève description: Vaccin contre la grippe saisonnière.
Informations complémentaires:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu dans les limites financières ci-après (cf. article R. 2162-4 CCP): montant annuel minimal: 1 500 EUR HT, montant annuel maximal: 6 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1);

— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis de moins de trois mois, délégation de signature…);

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— liste des principales fournitures objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Capacité technique et professionnelle:

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, notamment l'autorisation de mise sur le marché du vaccin, délivrée par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hauts-de-Seine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 32
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au regard des mesures prises pour répondre à cet objectif dans le cadre de ce marché
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Développement durable apprécié au regard des mesures prises
Critère de qualité (pondération): 4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
URL des documents: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

Critère 1: prix des prestations — 65 points;

Critère 2: valeur technique apprécié au regard de la fiche technique et du mémoire technique — 32 points:

— sous-critère 2.1: composante du vaccin — 20 points;

— sous-critère 2.2: gestion des commandes, de la facturation, du SAV et des mesures proposées au regard du plan de continuité d'activité — 7 points;

— sous-critère 2.3: respect de la chaîne du froid — 5 points;

Critère 3: développement durable apprécié au regard des mesures prises pour répondre à cet objectif dans le cadre de ce marché — 3 points.

L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement au stade de la candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, F
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les différents recours pouvant être exercés sont:

— le référé précontractuel conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

— le référé contractuel conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Conseil d'État, assemblée, 4.4.2014, 358994, département de Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 136-359769 (2021-07-13)

Informations complémentaires (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de divers vaccins pour les enfants de moins de 6 ans dans les structures départementales ainsi que pour les agents du département des Hauts de Seine

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406901
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359769
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2021/S 153-406901 (2021-08-05)

Avis d'attribution de marché (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 295491.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015484
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

chaque lot est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Le marché public peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.lot no 1 - vaccin combinés 5 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae b)- montant minimum annuel : 5 000 HT- montant maximum annuel : 20 000 euro HtLot no2 - vaccin contre l'hépatite B pour nourrissons et enfants - montant minimum annuel : 1 000 HT - montant maximum annuel : 6 000 euro HtLot no3 - vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole- montant minimum annuel : 5 000 HT - montant maximum annuel : 20 000 euro HtLot no4 - vaccin pneumococcique conjugué 13 valences- montant minimum annuel : 20 000 HT - montant maximum annuel : 90 000 euro HtLot no5 - vaccin contre le méningocoque C- montant minimum annuel : 10 000 HT - montant maximumannuel : 40 000 euro HtLot no6 - vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)- montant minimum annuel : 1 000 HT - montant maximum annuel : 4 000 HT Lot no7 - vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite - dtcapolio)- montant minimum annuel : 1 000 HT - montant maximum annuel : 4 000 HT Lot no8 - vaccin Hexavalent (6 valences) contre les infections à Haemophilus Influenzae type B conjugué, coquelucheux acellulaire, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et l'hépatite B- montant minimum annuel : 20 000 HT - montant maximum annuel : 60 000 HT Lot no12 - vaccin contre la fièvre typhoïde- montant minimum annuel : 1 000 euro HT- montant maximum annuel : 4 000 euro HtLot no13 - vaccin adulte contre l'hépatite B- montant minimum annuel : sans objet- montant maximum annuel : 500 euro HtLot no14 - vaccin adulte contre l'hépatite A- montant minimum annuel : sans objet- montant maximum annuel : 1200 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: vaccin combinés 5 valences pour enfants
Brève description:

vaccin combinés 5 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite, Haemophilus influenzae b)

Intitulé du lot: vaccin contre l?hépatite B pour nourrissons et enfants
Brève description: vaccin contre l?hépatite B pour nourrissons et enfants
Intitulé du lot: vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole
Brève description: vaccin contre la Rougeole, les oreillons et la rubéole
Intitulé du lot: vaccin pneumococcique conjugué 13 valences
Brève description: vaccin pneumococcique conjugué 13 valences
Intitulé du lot: vaccin contre le méningocoque C
Brève description: vaccin contre le méningocoque C
Intitulé du lot: vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite ? Dtcapolio)
Brève description:

vaccin combiné 4 valences pour enfants (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite ? Dtcapolio)

Intitulé du lot: vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite ? dtcapolio)
Brève description:

vaccin combiné 4 valences à doses réduites (Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Poliomyélite ? dtcapolio)

Intitulé du lot: vaccin Hexavalent (6 valences)
Brève description:

vaccin Hexavalent (6 valences) contre les infections à Haemophilus Influenzae type B conjugué, coquelucheux acellulaire, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite et l?hépatite B

Intitulé du lot: test à la tuberculine (Tubertest)
Brève description: test à la tuberculine (Tubertest)
Intitulé du lot: vaccin contre la tuberculose (Bcg)
Brève description: vaccin contre la tuberculose (Bcg)
Intitulé du lot: vaccin combiné 3 valences pour adultes
Brève description:

vaccin combiné 3 valences pour adultes contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite

Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre typhoïde
Brève description: vaccin contre la fièvre typhoïde
Intitulé du lot: vaccin adulte contre l?hépatite B
Brève description: vaccin adulte contre l?hépatite B
Intitulé du lot: vaccin adulte contre l?hépatite A
Brève description: vaccin adulte contre l?hépatite A
Intitulé du lot: vaccin contre la leptospirose
Brève description: vaccin contre la leptospirose
Intitulé du lot: vaccin contre la grippe saisonnière
Brève description: vaccin contre la grippe saisonnière
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hauts de seine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 23 rue Francois Jacob
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://fr.gsk.com/fr-fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: msd vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://www.msd.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Nom: pfizer sas
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.pfizer.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 73 323 EUR 💰
Adresse Internet: https://fr.gsk.com/fr-fr/home/ 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: sanofi pasteur europe
Adresse postale: 14 espace henry vallée
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.sanofi.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
500 EUR 💰
1 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322, F -
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les différents recours pouvant être exercés sont :- le référé précontractuel conformément aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative ;- le référé contractuel conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative ;- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Conseil d'état, Assemblée, 04/04/2014, 358994, Département de Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux (2) mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2022/S 008-015484 (2022-01-07)

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