le présent marché est un marché de fournitures et services. La consultation a pour objet la " fourniture et livraison de protheses internes, implants d?orthopedie et de traumatologie et de chirurgie du rachis ", pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe , établissement membre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d intégrer d autres établissements membres du GHT par application de la clause de réexamen prévue par le CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de protheses internes, implants D'Orthopedie et de traumatologie et de chirurgie du rachis
2100099”
Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description:
“le présent marché est un marché de fournitures et services. La consultation a pour objet la " fourniture et livraison de protheses internes, implants...”
Brève description
le présent marché est un marché de fournitures et services. La consultation a pour objet la " fourniture et livraison de protheses internes, implants d?orthopedie et de traumatologie et de chirurgie du rachis ", pour le compte du Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe , établissement membre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe. Le détail technique des prestations attendues est précisé dans le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d intégrer d autres établissements membres du GHT par application de la clause de réexamen prévue par le CCAP
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese coude
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: voir dce
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée ne puisse excéder 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de...”
Description des options
une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du ght. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.? Afin d'ajouter un complément de gamme ;? à tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché;
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese doigt
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options:
“une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :
? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de...”
Description des options
une procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment :
? En cas d'évolution technique ou réglementaire nécessitant l'adjonction de nouvelles références au marché ;
? Afin d'ajouter et/ ou retirer un bénéficiaire et ses quantifications propres. Le cas échéant étant précisé que les bénéficiaires potentiellement ajoutés sont des établissements partis, des établissements associés ou des établissements partenaires du ght. A cet effet, le titulaire est informé et s'engage sur le fait que l'ajout des bénéficiaires pourra représenter une augmentation allant jusqu'à 100% du montant du marché valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché.
? Afin d'ajouter un complément de gamme ;
? à tout moment, en cas d'évolution importante du coût des matières premières (dûment justifié) ayant des conséquences importantes sur l'équilibre financier du marché ;
? En cas d'augmentation trop importante des prix par l'effet automatique de la révision annuelle.
L'initiative de cette procédure pourra venir du Pouvoir Adjudicateur ou du Titulaire (sur demande justifiée).
Toute modification acceptée par les parties à l'issue de cette procédure de réexamen fait l'objet d'un avenant qui précisera notamment les nouvelles prestations et modalités financières du présent marché
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese epaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese poignet
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese ligamentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixation ligamentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tendon d achille / menisque
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: obturateur prothese membre superieur et inferieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biomateriaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciment scellement prothese orthopedique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cire a os
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: greffon osseux/ substitut osseux synthetique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiel D'Osteotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese broche
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese clou
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese plaque Prise en charge fracture par plaque et vis verrouillées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“osteosynthese vis plot ou cheville Prise en charge fracture par plaque et vis non verrouillées” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“osteosynthese vis plaque Vis pour prise en charge percutanée de fractures non déplacées” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese lame plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese fixateur externe (kit réutilisable et kit à usage unique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers osteosynthese (cable...) Plaques diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit ablation a usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese agrafe
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: meches
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reconstruction systeme musculaire et squelette autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: instrumentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lames de scie
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matrice de régénération dermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: systeme stabilisation dynamique voie posterieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils pour fractures, broches et plaques📦
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese totale disque intervertebral
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese partielle disque intervertebral
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cage intersomatique fusion vertebrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese chirurgie du rachis autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fixateur externe pour rachis
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis systeme de liaison transversale
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis crochet
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis vis
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis tige
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: osteosynthese du rachis autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de traction du rachis halo
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de traction du rachis a fixation costale
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de traction du rachis pour correction des deformations
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chirurgie du rachis autre
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
en complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés...”
Liste et brève description des critères de sélection
les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire: -Certificats et autres habilitations-une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;-La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;-L'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;-L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;-Des descriptions ou photographies des fournitures ;-Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;-Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres sera accepté
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 eme semestre 2025
Informations complémentaires
“mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme :...”
mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
Copie de sauvegarde :
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante :
GHT de la Guadeloupe Pôle logistique - terrasson 97139 ABYMES. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
date et heure limites de réception : 15/10/2021 12h00heures locales du pouvoir adjudicateur soit 18h00 heure de la plateforme Maximilien (Heure de Paris)
* Visite obligatoire des candidats
Les candidats doivent visiter les lieux ; Cette visite est obligatoire pour apprécier les modalités de livraison et de stockage. Les visites se déroulent à l'adresse suivante :
Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe (Pointe-À-Pitre)
(bloc operatoire, Pharmacie)
Route de Chauvel ; 97159 Pointe-À-Pitre cedex
*modalités d'organisation de la visite
il appartient aux candidats de contacter :
Dr Jean-Claude DONGAL Pharmacien (jean-claude.dongal@chu-guadeloupe.fr ),
Dr Zahira BENABADJI Pharmacien (zahira.benabadji@chu-guadeloupe.fr )
Pr Max UZEL, Chirurgien, (andre-pierre.uzel@chu-guadeloupe.fr )
Mme ann-gaele pascal Cadre de santé du Bloc Opératoire (ann-gaele.pascal@chu-guadeloupe.fr )
Il appartient également aux candidats de se munir, pour la visite de l'attestation de visite en annexe (aoo no2100099_ ANNEXE 1 _cctp attestation de visite) au présent règlement de consultation. L'Attestation de visite signée par le représentant du site est à remettre avec votre offre.
* Questions pendant la visite
aucune réponse orale n'est apportée aux questions du candidat pendant la visite.
Le candidat doit poser ses questions via l'espace " Question " associé à la consultation de la plate-forme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr .
Le pouvoir adjudicateur transmet ensuite les questions et les réponses à l'ensemble des candidats qui ont ainsi les mêmes éléments en leur possession afin de constituer leur offre.
*visites des experts/acheteurs
Le candidat doit autoriser l'accès éventuel de son site aux membres de la Fonction Achat Mutualisée après le dépôt des offres.
La visite pourra avoir lieu entre le 16 octobre et le 16 novembre 2021. Le rendez-vous est fixé auprès des candidats. La visite s'effectuera en présence d'un représentant de la Filière produits desante de la Fonction achat mutualisée et d'utilisateurs experts.
* Echantillons
Afin de faciliter le choix des produits, des échantillons sont demandés pour les lots qui le mentionnent à l'article II du CCTP