Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien à destination des services de la ville d'Ajaccio

Commune d'Ajaccio

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Capembal
• Luciani distribution

Qui ?

• Commune d'Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Corse › Corse-du-Sud

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-10	Avis de marché
2021-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: Av20-81/Jo
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ajaccio
Adresse postale: 2 avenue Antoine Serafini
Code postal: 20304
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495525304 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-10 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 031-076562
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Produits pour blanchisserie
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits pour blanchisserie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Produits d'entretien tous secteurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien tous secteurs.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits matériels d'entretien.
Intitulé du lot: Consommables destinés à l'entretien des locaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Consommables destinés à l'entretien des locaux.
Intitulé du lot: Consommables à usage alimentaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Consommables à usage alimentaire.
Intitulé du lot: Produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 35 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R. 2143-3 du CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de l'émission du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200004600012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien — direction adjointe à la commande publique — Espace Alban — bâtiments G et H — 18 rue Antoine Sollacaro — 20000 Ajaccio. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Av20-81.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 031-076562 (2021-02-10)

Avis d'attribution de marché (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux

Valeur totale du marché: 61780.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ajaccio

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-451231
Se réfère à l'avis: 2021/S 031-076562
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits pour blanchisserie
Brève description: produits pour blanchisserie
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: produits d'entretien tous secteurs
Brève description: produits d'entretien tous secteurs
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: petits matériels d'entretien
Brève description: petits matériels d'entretien
Intitulé du lot: consommables destinés à l'entretien des locaux
Brève description: consommables destinés à l'entretien des locaux
Intitulé du lot: consommables à usage alimentaire
Brève description: consommables à usage alimentaire
Intitulé du lot: produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Brève description: produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: capembal
Adresse postale: valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 5019.13 EUR 💰
Nom: luciani Distribution
Adresse postale: lot Cara - rte De Calvi - mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Valeur totale du marché: 19583.98 EUR 💰
12384.70 EUR 💰
15245.81 EUR 💰
9547.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

dates de notificationlots 1,3 et 6 : 19/08/2021lots 2 et 4 : 01/09/2021montants annuelslot 1 : mini 1000 euro(s) Ht et maxi 10000 euro(s) HtLots 2,3 et 4 : mini 3000 euro(s) Ht et maxi 50000 euro(s) HtLot 6 : 2000 euro(s) Ht et maxi 35000 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu valant Dqe et n'ont aucune valeurcontractuelle."le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Source: OJS 2021/S 173-451231 (2021-09-02)

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