Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien à destination des services de la ville d'Ajaccio
Av20-81/Jo”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pour blanchisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché: Produits pour blanchisserie.
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché: Produits d'entretien tous secteurs.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 3 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Petits matériels d'entretien.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables destinés à l'entretien des locaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Consommables destinés à l'entretien des locaux.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables à usage alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures jetables pour restauration📦
Description du marché: Consommables à usage alimentaire.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 2 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 35 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R. 2143-3 du CCP.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées au cours de la ou des dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de l'émission du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de l'émission du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien — direction adjointe à la commande publique — Espace Alban — bâtiments G et H — 18 rue Antoine Sollacaro — 20000 Ajaccio. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Av20-81.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 031-076562 (2021-02-10)
Avis d'attribution de marché (2021-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d ajaccio
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien à destination des services de la ville d'ajaccio
Av20-81/Jo”
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de matériels et d'accessoires d'entretien et d'hygiène pour les services municipaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 61780.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: produits pour blanchisserie
Description
Description du marché: produits pour blanchisserie
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 1 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien tous secteurs
Description
Description du marché: produits d'entretien tous secteurs
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 3 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: petits matériels d'entretien
Description
Description du marché: petits matériels d'entretien
Champ d'application du marché
Titre: consommables destinés à l'entretien des locaux
Description
Description du marché: consommables destinés à l'entretien des locaux
Champ d'application du marché
Titre: consommables à usage alimentaire
Description
Description du marché: consommables à usage alimentaire
Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Description
Description du marché: produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 2 000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 35 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 031-076562
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021v061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits pour blanchisserie
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: capembal
Adresse postale: valrose
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5019.13 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021v062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: produits d'entretien tous secteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: luciani Distribution
Adresse postale: lot Cara - rte De Calvi - mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19583.98 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021v063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: petits matériels d'entretien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12384.70 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021v064
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: consommables destinés à l'entretien des locaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15245.81 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: consommables à usage alimentaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2021v065
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits d'entretien spécifiques en contact avec les denrées alimentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9547.09 💰
“dates de notificationlots 1,3 et 6 : 19/08/2021lots 2 et 4 : 01/09/2021montants annuelslot 1 : mini 1000 euro(s) Ht et maxi 10000 euro(s) HtLots 2,3 et 4 :...”
dates de notificationlots 1,3 et 6 : 19/08/2021lots 2 et 4 : 01/09/2021montants annuelslot 1 : mini 1000 euro(s) Ht et maxi 10000 euro(s) HtLots 2,3 et 4 : mini 3000 euro(s) Ht et maxi 50000 euro(s) HtLot 6 : 2000 euro(s) Ht et maxi 35000 euro(s) HtLes montants indiqués correspondent aux montants proposés aux Bpu valant Dqe et n'ont aucune valeurcontractuelle."le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 173-451231 (2021-09-02)