Fourniture et livraison de produits de papeterie pour le Conseil départemental des Ardennes
Conseil départemental des Ardennes
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits de papeterie pour le Conseil départemental des Ardennes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-02 | Avis de marché |
| 2021-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Date de début: 2021-06-15 📅
Date de fin: 2022-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172962
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172962 (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Brève description:
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits de papeterie pour le Conseil départemental des Ardennes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Date de début: 2021-06-15 📅
Date de fin: 2022-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172962
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
La date de début fixée au 15.6.2021 dans la présente publication n'est donnée qu'à titre indicatif. Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 25.6.2022.
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr
Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA, Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet Claude Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 383242771.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de papier pour l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes.
Valeur estimée hors TVA: 30 644 EUR 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et livraison de papier spécifique pour les services du Conseil départemental des Ardennes, notamment pour son imprimerie et pour ses services qui disposent de traceurs.
Valeur estimée hors TVA: 3 292 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du Département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=17128 🌏
Référence
Informations complémentaires
La date de début fixée au 15.6.2021 dans la présente publication n'est donnée qu'à titre indicatif. Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 25.6.2022.
Conditions de remises des offres ou des candidatures: offre dématérialisée sur la plate-forme www.xmarches.fr
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr
Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA, Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet Claude Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 383242771.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:
—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172962 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-10-DPI
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313624
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172962
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier pour l'ensemble des services du conseil départemental des Ardennes
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Antalis France
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 298 EUR 💰
Nom: INAPA France SASU
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Valeur totale du marché: 3 528 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 119-313624 (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-10-DPI
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de papeterie pour le conseil départemental des Ardennes.
Valeur totale du marché: 23 826 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313624
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172962
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Date d'attribution par la commission d'appels d'offres: 26.5.2021.
Les dossiers de marchés sont consultables au sein du service de la commande publique.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier pour l'ensemble des services du conseil départemental des Ardennes
Brève description:
Fourniture et livraison de papier pour l'ensemble des services du conseil départemental des Ardennes.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de papier spécifique pour les services du conseil départemental des Ardennes, notamment pour son imprimerie et pour ses services qui disposent de traceurs
Brève description:
Fourniture et livraison de papier spécifique pour les services du conseil départemental des Ardennes, notamment pour son imprimerie et pour ses services qui disposent de traceurs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Antalis France
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 298 EUR 💰
Nom: INAPA France SASU
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Valeur totale du marché: 3 528 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Date d'attribution par la commission d'appels d'offres: 26.5.2021.
Les dossiers de marchés sont consultables au sein du service de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;
—— trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;
— recours de pleine juridiction: Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
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