Fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes
Conseil départemental des Vosges
La présente consultation concerne: la fourniture et la livraison de produits de marquage routier et produits connexes.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum sans maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-02 | Avis de marché |
| 2021-03-17 | Informations complémentaires |
| 2021-07-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: F21002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110478
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Peintures routières blanches, solvantées, à séchage rapide, type 1RH, certifiées NF2 ou équivalent
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Peintures routières blanches, en phase aqueuse, à séchage rapide, type 1RH, certifiées NF2 ou équivalent
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture routière blanche réactive, à deux composants, à séchage rapide, VNTP, certifiée NF2 ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal: 20 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Enduit thermoplastique blanc, type 1RH applicable au sabot, certifié NF2 ou équivalent et bandes préfabriquées thermocollées de type 2RH
Numéro du lot: 4
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 045-110478 (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marquage routier
Numéro de référence: F21002
Brève description:
La présente consultation concerne: la fourniture et la livraison de produits de marquage routier et produits connexes.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum sans maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Épinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110478
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
L'ouverture des plis n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: la fourniture et la livraison de produits de marquage routier et produits connexes.
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum sans maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre avec minimum et sans maximum.
Montant minimal: 30 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 11.5.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Pour ce lot, à titre indicatif, l'estimation de commandes pour chaque année est de 30 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Peinture routière blanche réactive, à deux composants, à séchage rapide, VNTP, certifiée NF2 ou équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimal: 20 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 11.5.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Pour ce lot, à titre indicatif, l'estimation de commandes pour chaque année est de 20 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 4
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Aucune transmission du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par courriel ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://www.xmarches.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2021/S 045-110478 (2021-03-02)
Informations complémentaires (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Épinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-141365
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110478
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 056-141365 (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Épinal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-23 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-141365
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110478
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Modification de certaines pièces du DCE:
— pour des raisons de stockage et d'exploitation des chantiers, le CCP est complété par la formule «Les billes de verre et la peinture certifiées en utilisation en P2b et P1b seront de même nature pour faciliter le stockage et les conditions d'exploitation des chantiers» pour les lots 1 et 2. Pour le lot 4, modification des caractéristiques techniques augmentées à P6;
— dans les DQE des lots 1, 2, 3 et 4: les quantités seront calculées en fonction de la certification proposée pour les peintures et les billes. Cette modification permet d'établir un registre comparable en fonction de certifications homologuées, avec une différenciation de dosage d'application entre les billes P1b et P2b. Chaque candidat devra compléter une partie des détails estimatif en fonction de la certification qu'il proposera pour obtenir les quantités à valoriser ensuite;
— les BPU sont modifiés en fonction des rectifications du CCP et des DQE.
Ces nouvelles pièces seront déposées sur la plate-forme Xmarches et seront en accès direct à l'adresse suivante: https://www.xmarches.fr
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Avis d'attribution de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346463
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Société d'applications routières
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot, CS 30096
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 131-346463 (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture et livraison de produits de marquage routier et produits connexes. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum sans maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346463
Numéro JO-S: 131
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Montant minimal:…
… 30 000 EUR.
… 20 000 EUR.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Nom: Société d'applications routières
Adresse postale: 103-105 rue des Trois Fontanot, CS 30096
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 131-346463 (2021-07-06)
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