Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération
21099-21101”
Produits/services: Produits inorganiques chimiques📦
Brève description:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: fourniture de produits chimiques divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix apprécié au vu du DQE
Critère de coût (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification, soit lorsque le montant maximum des commandes est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans ni un montant maximum de commandes de 440 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel57 000 euro(s) HtMontant maximum annuel110 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans228 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans440 000...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel57 000 euro(s) HtMontant maximum annuel110 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans228 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans440 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Description du marché: fourniture de chaux
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximum des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint,sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans ni un montant maximum de commandes de 300 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel41 000 euro(s) HtMontant maximum annuel75 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans164 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans300 000...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel41 000 euro(s) HtMontant maximum annuel75 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans164 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans300 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché: fourniture de charbon actif
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximum des...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible tacitement 3 fois 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans ni un montant maximum de commandes de 104 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel17 000 euro(s) HtMontant maximum annuel26 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans68 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans104 000...”
Informations complémentaires
montant minimum annuel17 000 euro(s) HtMontant maximum annuel26 000 euro(s) HtMontant minimum pour 4 ans68 000 euro(s) HtMontant maximum pour 4 ans104 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- lettre de candidature (DUME ou Dc1),- pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique,- copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
- lettre de candidature (DUME ou Dc1),- pouvoir de la(les) personne(s) habilitée(s) à engager l'opérateur économique,- copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire,- la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attesterque le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique,- en cas de groupement, le formulaire Dc1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailconcernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du chiffre d'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet du marché),...”
Liste et brève description des critères de sélection
- liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (3 références principales uniquement en lien avec l'objet du marché), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (des éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans pourront être pris en compte). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public - certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune retenue de garantie ne sera exercée sur les paiements
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“ressources propres de Lorient Agglomération. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance peut être accordée au titulaire suivant les dispositions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
ressources propres de Lorient Agglomération. Le délai de paiement est de 30 jours. Une avance peut être accordée au titulaire suivant les dispositions indiquées au CCAP
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint (avec mandataire solidaire) ou solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-23
09:00 📅
“les opérateurs économiques doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient agglomération.Les marchés sont des...”
les opérateurs économiques doivent déposer leur offre par voie électronique sur le profil acheteur de Lorient agglomération.Les marchés sont des accords-cadres mono-attributaire qui s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.La durée des accords-cadres est de 12 mois à compter du 1er janvier 2022.Ils sont reconductibles tacitement 3 fois 1 an.Le délai de livraison est de 7 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.Un délai moindre peut être proposé par le candidat et pourra être indiqué dans l'acte d'engagement.Une variante est autorisée pour le lot 1.Une visite sur site est conseillée (cf article 5.8 du règlement de consultation)détail des sous-critères de la valeur technique :1 - délai de livraison : 50 %2 - dispositions prises pour les règles d'hygiène et de sécurité : 20 %3 - dispositions et méthodologie mises en place au regard des contraintes techniques et environnementales : 15 %4 - gestion des commandes : 15 %
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 154-410219 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 154-410219
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-22 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-29 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 182-474615 (2021-09-15)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 544 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-410219
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21099
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 1...”
Titre
fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 1 - fourniture de produits chimiques divers
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Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: brenntag Bretagne Pays de Loire
Adresse postale: zi de la promenade
Commune postale: Grez-en-Bouère
Code postal: 53290
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21100
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 2...”
Titre
fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 2 - fourniture de chaux
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 21101
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 3...”
Titre
fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot 3 - fourniture de charbon actif
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
“- Date de signature du marché public : 03/12/2021- date de notification du marché public : 03/12/2021- modalités de consultation du contrat : Les pièces de...”
- Date de signature du marché public : 03/12/2021- date de notification du marché public : 03/12/2021- modalités de consultation du contrat : Les pièces de la procédure sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 12:00 et de 13 :30 à 17 :00, auprès de la commande publique, Maison de l'agglomération, Esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis.En outre, pour l'application de l'article R.551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis
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Source: OJS 2021/S 240-633728 (2021-12-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits chimiques divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot no...”
Description du marché
fourniture et livraison de produits chimiques pour les unités de traitement des eaux exploitées en régie sur le territoire de Lorient Agglomération - lot no 1 : Fourniture de produits chimiques divers.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 240-633728
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de produits chimiques divers
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi de la Promenade
Commune postale: Grez-en-Bouere
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Source: OJS 2023/S 184-575882 (2023-09-20)