Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers)
Fourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron.
La nature et l'étendue globale des prestations: à titre indicatif, il est servi 1 000 000 de repas par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale:
“pôle «Aménagement du territoire», direction «Bâtiments et des collèges», route du Monastère, CS 10024”
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.aveyron.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: 19 collèges publics de l'Aveyron
Commune postale: Flavin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr🌏
Nom: Mairie de Capdenac
Commune postale: Capdenac
Nom: Maison départementale de l'enfance et de la famille (MDEF)
Commune postale: Onet-le-Château
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et...”
Titre
Fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots) notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et charcuterie, œufs et produits laitiers)
21S0105
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Produits/services: Viande📦
Produits/services: UA01
📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron.
La...”
Brève description
Fourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil départemental de l'Aveyron.
La nature et l'étendue globale des prestations: à titre indicatif, il est servi 1 000 000 de repas par an.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle,...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remis par le candidat (qualité organoleptique, qualité nutritionnelle, rendement des denrées, étiquetage, emballage, conditionnement)
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Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de l'agriculture (mémoire technique partie 6)”
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.”
Description des renouvellements
Le marché est passé à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il est reconductible tacitement trois fois, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau et de bœuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Accord - cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viande fraîche de jeune bovin et de bœuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat);
— la déclaration du candidat (DC2...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat est tenu de renseigner par ailleurs, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées (trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le numéro d'agrément auprès des services vétérinaires en cours de validité;
— l'attestation de conformité des véhicules de livraison.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-26
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les informations sur les modalités d'ouverture des offres (date et heure) sont fournies à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“Le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et/ou des échantillons comme indiqué dans le règlement de la consultation (article 5.5) et...”
Le candidat devra accompagner son offre des fiches techniques et/ou des échantillons comme indiqué dans le règlement de la consultation (article 5.5) et dans l'annexe B du CCTP général. Les échantillons et les fiches techniques serviront pour l'analyse du critère qualité des produits.
Conformément au règlement de la consultation, tous les échanges doivent être effectués par voie électronique à l'adresse du profil acheteur: http://www.aveyron.fr — Les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité: https://www.aveyron.fr — Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants:
1) avant la signature du marché:
— soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à 7 du code de justice administrative);
2) après la signature du marché:
— soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative);
— soit un recours de pleine juridiction dit «Tropic» dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'attribution du marché (Conseil d'État Ass, 16.7.2007, société Tropic travaux signalisation, req. nº 291545). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr
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Source: OJS 2021/S 139-369257 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l AVEYRON
Adresse postale:
“pole Développement desterritoires -Direction Batiments route du Monastère - cs10024”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: 19 collèges publics de l'aveyron
Nom: mairie de Capdenac
Nom: maison Départementale de l'enfance et de la Famille (Mdef)
Commune postale: Onet-le-Chateau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots)notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et...”
Titre
fourniture et livraison de produits alimentaires frais (24 lots)notamment issus de la production locale et de l'agriculture biologique (viandes et charcuterie, oeufs et produits laitiers)
21S0105
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Brève description:
“ourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron. La...”
Brève description
ourniture et livraison de produits alimentaires frais dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Conseil Départemental de l'aveyron. La nature et l'étendue globale des prestations : à titre indicatif, il est servi un million de repas par an
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 2672838.45
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 3049651.15
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie
Description
Description du marché: accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons...”
Critère de qualité (nom)
Qualité des produits évaluée au vu des fiches techniques et/ou des échantillons remisparlecandidat(qualitéorganoleptique,qualiténutritionnelle,rendementdesdenrées,étiquetage,emballage,conditionnement)
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Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique partie 1 à 5))
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits issus de lagriculture (mémoire technique partie 6)” Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Description
Description du marché: accord - cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum
Champ d'application du marché
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Titre: volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Titre: produits laitiers
Titre: divers fromages
Titre: ovoproduits
Titre:
“viande fraîche de jeune bovin et de boeuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide”
Titre:
“viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide”
Titre:
“viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide”
Titre: poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-369257
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121P030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: service des Marchés Publics CS 300 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 132398.71
Offre la plus élevée: 277888.80
2️⃣
Numéro de contrat: 202121P031
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2021-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sovia sas
Adresse postale: espace St Marc II Rond Point du Bowling
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 73584
Offre la plus élevée: 89544
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 74590.41
Offre la plus élevée: 90496.80
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 63092.02
Offre la plus élevée: 76922.01
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 57434.01
Offre la plus élevée: 69999.01
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viande fraîche de veau et de boeuf réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 74996.02
Offre la plus élevée: 88453.99
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 39700.02
Offre la plus élevée: 45640
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 51650.01
Offre la plus élevée: 68520
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 41900.02
Offre la plus élevée: 47480
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 43000
Offre la plus élevée: 58320
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: viande fraîche d'agneau réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 36138.88
Offre la plus élevée: 42816
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202121P032
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sas maison serrault
Adresse postale: zone Industrielle Les Taillades rue Claude Bernard
Commune postale: Capdenac Gare
Code postal: 12700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 62532.02
Offre la plus élevée: 69306.01
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 83498.01
Offre la plus élevée: 106498.01
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 61792
Offre la plus élevée: 76300.02
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 78772.02
Offre la plus élevée: 97120
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: viande fraîche de porc réfrigérée emballée sous vide secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 107161.59
Offre la plus élevée: 136056
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202121P033
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: volailles fraîches entières et découpées réfrigérées conditionnées
Nom et adresse du contractant
Nom: sas le friboul
Adresse postale: lauras
Commune postale: Roquefort-sur-Soulzon
Code postal: 12250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 416316.82
Offre la plus élevée: 417509.19
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202121P034
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: distrisud sas
Adresse postale: rd 612-route de SETE-CS 15001
Commune postale: Frontignan Cedex
Code postal: 34118
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 831737.18
Offre la plus élevée: 906947
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: divers fromages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18311.55
Offre la plus élevée: 23464.11
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202121P035
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet midi pyrennees
Adresse postale: 2 Avenue de l'hers ZI eurocentre
Commune postale: Castelnau D'Estretefonds
Code postal: 31620
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 131444.13
Offre la plus élevée: 169461.50
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202121P036
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“viande fraîche de jeune bovin et de boeuf issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Nom et adresse du contractant
Nom: paysans bio de L'Aveyron
Adresse postale: carrefour de l'agriculture
Commune postale: Rodez Cedex 9
Code postal: 12026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 53448.80
Offre la plus élevée: 54188.70
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“viande fraîche de porc issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46650.24 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“viande fraîche d'agneau issue de l'agriculture biologique réfrigérée emballée sous vide” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65829.99 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: poulet entier fermier issu de l'agriculture biologique réfrigéré emballé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 26860.02
Offre la plus élevée: 36720
“les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.les montants indiqués à la section v attribution du...”
les présents marchés sont consultables sur simple demande écrite à l'adresse du pouvoir adjudicateur.les montants indiqués à la section v attribution du marché, du présent avis de résultat du marché, correspondent à des montants estimés sur 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- soit...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours contentieux pouvant être intentés contre le présent marché public signé devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants :
- soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication du présent avis (articles L.551-13 à 23 du Code de Justice Administrative) ;
- soit un recours de pleine juridiction dit " Tropic " dans un délai de deux mois à compter du présent avis (Conseil d'etat Ass, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no 291545).
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr.
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Source: OJS 2022/S 030-075070 (2022-02-07)