Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes. Elle se décompose en trois lots:
— lot 1: pièces détachées véhicules légers et utilitaires,
— lot 2: pièces détachées véhicules industriels de type poids lourds,
— lot 3: filtration pour VL, PL, TP, Agri, motoculture, etc.
Les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement. Le présent accord cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit trois fois par période de un an. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et...”
Titre
Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes. Elle se décompose en trois lots:
— lot 1: pièces détachées véhicules légers et utilitaires,
— lot 2: pièces détachées véhicules industriels de type poids lourds,
— lot 3: filtration pour VL, PL, TP, Agri, motoculture, etc.
Les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement. Le présent accord cadre est passé pour une durée de un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit trois fois par période de un an. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules légers et utilitaires, exclue toute la filtration.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules industriels de type poids lourd, exclue toute la filtration.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles,...”
Description du marché
Fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles, motocultures, etc.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise; les documents relatifs aux...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget Ville de Vannes. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation et s'effectue sur le profil d'acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F21pieces_Vehic
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 124-327685 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-12-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais BP 509
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et...”
Titre
fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes
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Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds et filtration complète pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville de Vannes. Elle se décompose en 3 lots : LOT 1 : Pièces détachées véhicules légers et utilitaires LOT 2 : Pièces détachées véhicules industriels de type Poids Lourds. LOT 3 : Filtration pour vl, pl, tp, Agri, Motoculture, Etc... Les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement. Le présent accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an..
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules légers et utilitaires, exclue toute la filtration” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules industriels de type poids lourd, exclue toute la filtration”
Description du marché:
“fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles,...”
Description du marché
fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles, motocultures, etc...
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-327685
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-255
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules légers et utilitaires, exclue toute la filtration”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bertho lamour
Commune postale: Saint-Gregoire
Code postal: 35760
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-256
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture de pièces détachées toutes marques pour les véhicules industriels de type poids lourd, exclue toute la filtration” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: norca
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-257
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles,...”
Titre
fourniture de toute la filtration (qualité équivalente origine), des véhicules légers, utilitaires, poids lourd, travaux publics, engins agricoles, motocultures, etc...
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur : Hotel de Ville de Vannes - 26 Place Maurice Marchais - 56000...”
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur : Hotel de Ville de Vannes - 26 Place Maurice Marchais - 56000 Vannes du lundi au vendredi (hors jours fériées) de 8h30 à 12 h00 et de 13h30 à 17h00. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3, contour de la Motte
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 236-621275 (2021-12-01)