Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes et matériels de la Ville de Quimper
0B21075”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes et matériels de la Ville de Quimper”
Valeur estimée hors TVA: EUR 169 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe PSA” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quimper
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe PSA” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique comprenant amplitude des références disponibles en magasin (40%) et facilités de mise en oeuvre des commandes (60%)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-Cadre conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 1 est fixé à 20 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par la marque FIAT” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par la marque FIAT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 2 est fixé à 15 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe RENAULT” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe RENAULT” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 3 est fixé à 20 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque PIAGGIO” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de marque PIAGGIO” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 4 est fixé à 15 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque massey ferguson” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque massey ferguson” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 5 est fixé à 10 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe TOYOTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3,5 tonnes distribuées par le groupe TOYOTA” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 6 est fixé à 10 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque john deere” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque john deere” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 7 est fixé à 25 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque CLAAS” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque CLAAS” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant annuel maximum du lot 8 est fixé à 15 000 euro(s) HT, ce montant est identique pour chaque année de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1, DUME ou équivalent);déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1, DUME ou équivalent);déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (Dc1, DUME ou équivalent);le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs en situation de handicap (Dc1, DUME ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, DUME ou équivalent)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec montant maximum annuel par lot conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°,...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec montant maximum annuel par lot conclu avec un opérateur économique en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): quimper
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seront présents un élu, un agent de la Direction du Patrimoine, de l'énergie et de la logistique ainsi qu'un agent du Service Commande Publique. La date est...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
seront présents un élu, un agent de la Direction du Patrimoine, de l'énergie et de la logistique ainsi qu'un agent du Service Commande Publique. La date est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code...”
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.Critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties juridiques, techniques, professionnelles et financières suffisantes.Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.Délai de paiement : 30 jours à compter de la demande.Prix unitaires révisables et prix sur catalogues avec clause butoir, comprenant une remise renseignée dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement.Modalités de financement : ressources propres de la collectivité.Modalités de paiement : voir CCP. Une avance de 5% est accordée dans les conditions prévues au Ccap.Ordonnateur : La Maire - comptable assignataire : trésorier de Quimper
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunaladministratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 191-494492 (2021-09-27)
Avis d'attribution de marché (2022-01-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 191-494492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 0B21075
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3.5 tonnes distribuées par le groupe PSA” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3.5 tonnes distribuées par la marque FIAT”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: martenat sud bretagne
Adresse postale: za de Kergoussel
Commune postale: Lanester Cédex
Code postal: 56601
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3.5 tonnes distribuées par le groupe RENAULT” Nom et adresse du contractant
Nom: brecendis
Adresse postale: 7 Parc d'activités de Bel Air
Commune postale: Saint-Caradec
Code postal: 22600
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicule de marque PIAGGIO”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque massey ferguson” Nom et adresse du contractant
Nom: armoricaine sera 3000
Adresse postale: 1 Bis Zone de Lumunoc'H
Commune postale: Briec
Code postal: 29510
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules de moins de 3.5 tonnes distribuées par le groupe TOYOTA”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque john deere”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour engins distribuées par la marque CLAAS” Nom et adresse du contractant
Nom: claas bretagne sud
Adresse postale: la Croix Rouge
Commune postale: Quimper Cédex
Code postal: 29551
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“date de signature du marché par la maire de la ville de Quimper : 19 janvier 2021dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande...”
date de signature du marché par la maire de la ville de Quimper : 19 janvier 2021dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique - 44 place Saint Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 023-057490 (2022-01-28)