Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires. Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot nº 1: livres adultes — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 300 000 EUR HT pendant toute la durée du marché;
— lot nº 2: livres jeunesse — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 150 000 EUR HT pendant toute la durée du marché;
— lot nº 3: bandes dessinées et mangas — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 80 000 EUR HT pendant toute la durée du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de livres imprimés non scolaires
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires. Les prestations sont réparties en trois lots:
— lot nº 1: livres adultes — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 300 000 EUR HT pendant toute la durée du marché;
— lot nº 2: livres jeunesse — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 150 000 EUR HT pendant toute la durée du marché;
— lot nº 3: bandes dessinées et mangas — accord-cadre sans minimum, avec un maximum en valeur de 80 000 EUR HT pendant toute la durée du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 48 rue Saint-Michel, 88000 Épinal.
Description du marché:
“Ouvrages en langue française de fiction et documentaires dans tous les domaines de la connaissance.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre a une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre alloti d'une durée d'un an à compter du 1.1.2022 et renouvelable trois fois tacitement.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ouvrages en langue française de fiction adaptés aux 0-14 ans (albums, premières lectures, romans, nouvelles…) et ouvrages documentaires dans tous les...”
Description du marché
Ouvrages en langue française de fiction adaptés aux 0-14 ans (albums, premières lectures, romans, nouvelles…) et ouvrages documentaires dans tous les domaines de la connaissance.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Bandes dessinées et mangas à l'attention de tous publics: jeunesse, adolescent et adulte.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-02
14:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: www.xmarches.fr — L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: www.xmarches.fr — L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: www.xmarches.fr — Une réponse lui parviendra dans les meilleurs délais.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les onze jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les onze jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 136-359516 (2021-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ca d epinal
Adresse postale: 4, rue Louis Meyer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de livres imprimés non scolaires-
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande d'acquisition de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande d'acquisition de livres imprimés non scolaires pour le réseau de lecture publique et divers services culturels communautaires. Accord-Cadre avec un montant maximum pour chaque lot
Lot no1 : livres adultes
lot no2 : livres jeunesse
lot no3 : BD mangas
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 530 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: livres Adultes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération d'épinal
Description du marché:
“accord-Cadre de fourniture de livres "Adultes" Montant maximum pendant la durée de l'accord-cadre de 300 000 euro ht” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre: livres Jeunesse
Description
Description du marché:
“accord-Cadre de fourniture de livres imprimés non scolaires "Jeunesse". Accord-Cadre conclu avec un montant maximum de 150 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas
Description
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commande de fourniture de Bandes dessinées mangas. Accord-Cadre conclu avec un montant maximum de 80 000 euro ht”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359516
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21F007001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres adultes
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Nombre d'offres reçues de PME: 002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 004
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie quai des mots (panorama 88)
Adresse postale: 4 Place du général de Gaulle
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Région: Lorraine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21F007002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres Jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie au moulin des lettres
Adresse postale: 6 Quai des Bons Enfants
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21F007003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bandes dessinées - mangas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 005
Nombre d'offres reçues de PME: 003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les onze jours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les onze jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;
Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;
Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place de la carrière
Source: OJS 2021/S 252-669999 (2021-12-23)