Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites

Département de Lot-et-Garonne

Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrières de Thiviers

Qui ?

• Département de Lot-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Aquitaine › Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2021-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Brève description:

Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc Cedex 9
Code postal: 47922
Commune postale: Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.lotetgaronne.fr 🌏
Courrier électronique: danielle.gentillet@lotetgaronne.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299009
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Unité départementale de l'Agenais: centres d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et douze mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Unité départementale de l'Agenais: centres d'exploitation de Nérac et Port-Sainte-Marie.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Unité départementale du Marmandais: centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Unité départementale du Marmandais: centres d'exploitation de Marmande, Miramont-de-Guyenne et Duras.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Unité départementale du Villeneuvois: centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Unité départementale du Villeneuvois: Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve-sur-Lot.

Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

Pour les quantités comprises entre 0 et 64 tonnes (besoins complémentaires): délai de livraison maximum de 48 heures Pour les quantités supérieures à 64 tonnes (livraisons programmées): délai de livraison maximum d'une semaine

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence et adéquation des moyens humains dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: pertinence et adéquation des moyens matériels dédiés à l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité du SOPAQ et détail du plan de contrôle de l'entreprise, transmission des fiches produits
Valeur technique: organisation de la production et des livraisons mise en œuvre pour respecter les délais d'exécution
Valeur technique: qualité de la politique de sécurité et de respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: qualité du SOPAQ et détail du plan de contrôle de l'entreprise,transmission des fiches produits

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021F019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 103 rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 114-299009 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites
Valeur totale du marché: 2 551 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Lot-Et-Garonne
Adresse postale: 1633, Avenue Maréchal Leclerc Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-453776
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-299009
Numéro JO-S: 174

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur techhnique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-06 📅
Nom: carrieres de thiviers
Adresse postale: ld planeaux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 425 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, Rue Tastet CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de bordeaux
Adresse postale: 103, rue Belleville BP 952
Source: OJS 2021/S 174-453776 (2021-09-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (10 nouveaux marchés)

Sable et argile (6)

Gravier, sable, pierre concassée et agrégats (6)

Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats (6)