Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de douze mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne🏙️
Description du marché:
“Unité départementale de l'Agenais: centres d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence et adéquation des moyens humains dédiés à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence et adéquation des moyens matériels dédiés à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du SOPAQ et détail du plan de contrôle de l'entreprise, transmission des fiches produits”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation de la production et des livraisons mise en œuvre pour respecter les délais d'exécution”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité de la politique de sécurité et de respect de l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et douze mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Unité départementale de l'Agenais: centres d'exploitation de Nérac et Port-Sainte-Marie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du SOPAQ et détail du plan de contrôle de l'entreprise,transmission des fiches produits”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Unité départementale du Marmandais: centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Unité départementale du Marmandais: centres d'exploitation de Marmande, Miramont-de-Guyenne et Duras.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Unité départementale du Villeneuvois: centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Unité départementale du Villeneuvois: Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve-sur-Lot.”
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de trois ans et 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Pour les quantités comprises entre 0 et 64 tonnes (besoins complémentaires): délai de livraison maximum de 48 heures Pour les quantités supérieures à 64...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Pour les quantités comprises entre 0 et 64 tonnes (besoins complémentaires): délai de livraison maximum de 48 heures Pour les quantités supérieures à 64 tonnes (livraisons programmées): délai de livraison maximum d'une semaine
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021F019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: 103 rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 114-299009 (2021-06-10)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Lot-Et-Garonne
Adresse postale: 1633, Avenue Maréchal Leclerc Cedex 9
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites
Brève description: fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 551 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture et livraison de granulats dioritiques ou amphibolites
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur techhnique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 114-299009
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021F019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“unité Départementale de l'agenais : Centres d'exploitation de Bon-Encontre et Estillac”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: carrieres de thiviers
Adresse postale: ld planeaux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021F020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“unité Départementale de l'agenais : Centres d'exploitation de Nérac et Port Sainte Marie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021F021
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“unité Départementale du Marmandais : Centres d'exploitation de Casteljaloux et Tonneins” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021F022
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“unité Départementale du Marmandais : Centres d'exploitation de Marmande, Miramont de Guyenne et Duras” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021F023
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“unité Départementale du Villeneuvois : Centres d'exploitation de Cancon et Monflanquin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021F024
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“unité Départementale du Villeneuvois : Centres d'exploitation de Condezaygues et Villeneuve sur Lot” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 425 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, Rue Tastet CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de bordeaux”
Adresse postale: 103, rue Belleville BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 174-453776 (2021-09-03)