Fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (quinze lots)
Fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (quinze lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (quinze...”
Titre
Fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (quinze lots)
2021-9dlc-0006/Jo
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Produits/services: Verrerie de laboratoire📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (quinze lots).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Verrerie de laboratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Verrerie de laboratoire📦
Produits/services supplémentaires: Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie📦
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Description du marché: Verrerie de laboratoire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 880,00 EUR HT). Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 880,00 EUR HT). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables de chimie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Consommables de chimie.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel. Aucune
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Consommables divers.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 5 150,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 3 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 5 150,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cônes divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cônes divers.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 4 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 4 910,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 4 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 4 910,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flacons de prélèvement d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Flacons de prélèvement d'eau.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 5 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 2 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 5 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 2 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Tubes.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 6 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 1 640,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 6 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 1 640,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes de pétri et flacons
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Boites de pétri et flacons.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 7 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 2 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 7 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 2 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pipettes stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pipettes stériles.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 8 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 1 490,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 8 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 1 490,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtration
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Filtration.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 9 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 13 450,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 9 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 13 450,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables osmoseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Consommables osmoseur.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 10 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 770,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 10 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 770,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filtre pour pipeteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Filtre pour pipeteurs.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 11 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 230,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 11 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 230,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boites de transport Isothermes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Boites de transport isothermes.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 12 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 750,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 12 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 750,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Microplaques Elisa
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Microplaques Elisa.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 13 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 5 200,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 13 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 5 200,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boîtes de transport et sac
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Boites de transport et sac.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 14 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 290,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 14 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 290,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Divers.
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 15 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 600,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 15 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 600,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations:
— le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la CDC.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif). Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2021-9dlc-0006.
Les estimations mentionnées dans le présent avis sont communiquées à titre d'information et n'ont aucun caractère contractuel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché;
— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative:
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2021/S 013-027126 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 110 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 880,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 1 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 880,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel.
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Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période...”
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour la période initiale du lot 2 de l'accord-cadre est estimé(e) à: 250,00 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel. Aucune.
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Description du marché: Microplaques Elisa
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 013-027126
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21273
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Verrerie de laboratoire
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Labelians
Adresse postale: 1 rue des Palis
Commune postale: Nemours
Code postal: 77140
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2163.84 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21274
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables de chimie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Labélians
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1638.87 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21275
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Consommables divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Dominique Dutscher
Adresse postale: 4 boulevard des Îles
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6005.36 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21276
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cônes Divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sartorius France
Adresse postale: ZI des Paluds — avenue de Jouques
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8629.63 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21277
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Flacons de prélèvement d'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1482.30 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21278
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Tubes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1194.55 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21279
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Boîtes de pétri et flacons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1945.58 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21280
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pipettes stériles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1931.55 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21281
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Filtration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11946.40 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Consommables osmoseur
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21282
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Filtre pour pipeteurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Vwr
Adresse postale: 201 rue Carnot
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21284
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Microplaques Elisa
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4318.36 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Boîtes de transport et sac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Divers
“La valeur indiquée de 40 110 EUR HT concerne l'estimation annuelle tous lors confondus soit sur la durée globale du marché c'est-a-dire 48 mois: 160 440 EUR...”
La valeur indiquée de 40 110 EUR HT concerne l'estimation annuelle tous lors confondus soit sur la durée globale du marché c'est-a-dire 48 mois: 160 440 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commandes sans mini, sans maxi.
Le lot 12 est en cours de traitement.
Les montants indiqués par attributaire sont ceux du détail quantitatif estimatif.
Les modalités de consultation du marché: direction de la commande publique, Rond point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia Cedex ou 22 cours Grandval, BP 215, 20187 Ajaccio Cedex, tél. +33 499555785/ +33 495298030, courriel dap@isula.corsica
Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché;
— en référence à l'arrêt d'assemblée du conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Source: OJS 2021/S 131-346112 (2021-07-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (15...”
Titre
fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (15 lots)
2021-9dlc-0006/Jo
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Brève description:
“fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (15 lots)...”
Brève description
fourniture et livraison de consommables et verrerie pour le laboratoire Cismonte (Haute-Corse) de la Collectivité de Corse sites de Bastia-Corte (15 lots) Cet Avis Concerne Uniquement Le Lot 12
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 110 💰
Titre: boites de transport Isothermes
Description
Description du marché: boites de transport isothermes
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot 12 de l'accord-cadre est estimé(e) à :750,00 euro(s) (H.T.).Le montant sera identique pour chaque...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot 12 de l'accord-cadre est estimé(e) à :750,00 euro(s) (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.L'estimation mentionnée ci-dessus est communiquée à titre d'information et n'a aucun caractère contractuel
Attribution du marché
Numéro de contrat: 21283
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: boites de transport Isothermes
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: societe e3 cortex
Adresse postale: za Pre De La Dame Jeanne
Commune postale: Plailly
Code postal: 60128
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1642.50 💰
“accord cadre à bons de commandes durée 48 mois (12 mois reconductible 4 fois) _ modalités de consultation dans le respect des secrets protégés de la loi...”
accord cadre à bons de commandes durée 48 mois (12 mois reconductible 4 fois) _ modalités de consultation dans le respect des secrets protégés de la loi selon le s modalités ci après: Collectivité de corse rond point maréchal Leclerc 20200 Bastia/Direction de la commande publique/22 cours Granval 22187 Ajaccio/04 95 55 57 85/04 95 29 80 30/courriel dap@isula.corsica - la valeur indiquée soit 40110 euro(s) Ht concerne l'estimation annuelle tous lots confondus ( procédure à 15 lots attribues avec avis d'attribution transmis le 05/07/2021)-
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2021/S 147-390852 (2021-07-28)