Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest (Bellevue, Recouvrance, Kérigonan, Europe et Pen ar Créach) et crèches à gestion associative ou mutualiste (Les Canailloux, Bout'Chou, Poupig d'armor, Jean de la Fontaine, Mes premiers pas, P'Tit mousse, Aux mille sourires).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Brest
Adresse postale: 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 63834
Commune postale: Brest Cedex 02
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Division de la commande publique
Téléphone: +33 298335411📞
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr📧
Fax: +33 298335415 📠
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.brest.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Crèche Mes Premiers Pas
Adresse postale: 6 rue de Lyon
Commune postale: Brest
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 29200
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 298447759📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Crèche Les Poupig d'Armor
Adresse postale: 30 rue de Kérélie
Téléphone: +33 298478484📞
Nom: Crèche Aux Mille Sourires
Adresse postale: 45 place Canneurs
Téléphone: +33 298434049📞
Nom: Crèche Jean de La Fontaine
Adresse postale: 15 rue de Kérourien
Téléphone: +33 229008980📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de changes complets jetables
BREST-VILLE-DCP-2021-0001
Produits/services: Langes jetables📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest...”
Brève description
Accord-cadre relatif à l'acquisition et à la livraison de changes complets jetables destinés aux crèches collectives municipales de la Ville de Brest (Bellevue, Recouvrance, Kérigonan, Europe et Pen ar Créach) et crèches à gestion associative ou mutualiste (Les Canailloux, Bout'Chou, Poupig d'armor, Jean de la Fontaine, Mes premiers pas, P'Tit mousse, Aux mille sourires).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 66 858 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de changes complets jetables et de lingettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Couches en papier📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Ville de Brest.
Description du marché: Fourniture et livraison de changes complets jetables et de lingettes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 608 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 semestre 2024.
Informations complémentaires:
“Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en EUR HT: 16 000/52 000. La valeur estimée s'entend reconductions potentielles comprises et correspond au...”
Informations complémentaires
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en EUR HT: 16 000/52 000. La valeur estimée s'entend reconductions potentielles comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années, sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Il est précisé que les montants estimés sont hors crèches associatives.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de changes complets jetables écologiques et biodégradables” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de changes complets jetables écologiques et biodégradables.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 250 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en EUR HT: 1 750/10 400. La valeur estimée s'entend reconductions potentielles comprises et correspond au...”
Informations complémentaires
Montants minimum/maximum annuels prévisionnels en EUR HT: 1 750/10 400. La valeur estimée s'entend reconductions potentielles comprises et correspond au volume d'affaires moyen des trois dernières années, sur la durée totale possible de l'accord-cadre. Il est précisé que les montants estimés sont uniquement pour les crèches associatives.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Ils peuvent aussi utiliser le service Document unique de marché européen (DUME) disponible sur Megalis.
Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens. Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-24
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, cette consultation contient des conditions d'exécution ayant pour objet la protection...”
En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, cette consultation contient des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de cinq jours à compter de la réception du bon de commande. Afin que le maître de l'ouvrage puisse évaluer la qualité des produits proposés, chaque candidat devra impérativement, sous peine de rejet de son offre, fournir gracieusement des échantillons dans les conditions indiquées à l'article 4.2 du règlement de consultation. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.org/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 99635684 📠
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 99635684 📠
URL: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 015-030536 (2021-01-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 63834
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Crèche les Canailloux
Nom: Crèche les Poupig d'Armor
Nom: Crèche Jean de la Fontaine
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 448 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-030536
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20214-0052
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de changes complets jetables et de lingettes
Date de conclusion du contrat: 2021-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Rivadis
Adresse postale: ZI impasse du Petit Rose
Commune postale: Louzy
Code postal: 79100
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 718 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-0053
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de changes complets jetables écologiques et biodégradables
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Les celluloses de Brocéliande
Adresse postale: ZI la Lande du Moulin
Commune postale: Plœrmel
Code postal: 56800
Région: Morbihan🏙️
URL: http://Lescellulosesdebroceliandes.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 770 💰
“Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 0298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél.: +33 0298335411), Brest métropole, hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 091-235300 (2021-05-06)