fourniture et livraison d'une tondeuse autoportée et de deux remorques de transport pour le Département de l'indre - 3 lots
Conseil départemental de l'Indre
fourniture et livraison d'une tondeuse autoportée et de deux remorques de transport pour le Département de l'indre - 3 lots
le marché débute à compter de sa notification valant commande du matériel. Il se termine à la fin de la période de garantie.
Le délai de réception des offres était de 2021-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-25 | Avis de marché |
| 2022-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés
Commune postale: Cs 20639 36020 Châteauroux Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.indre.fr 🌏
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-550316
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 35 500 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'une tondeuse autoportée et ses accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: acquisition d'une remorque benne pour le transport d'une tondeuse autoportée et de matériaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition d'une remorque plateau pour transport de tondeuse autoportée
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition d'une remorque plateau pour transport de tondeuse autoportée
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: formulaires de candidature
Capacité technique et professionnelle: formulaires de candidature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par l'intermédiaire de la plateforme achatpublic.com
Commune postale: Chateauroux
Point de contact: (copie de sauvegarde, problème d'accès...) DGARTPE
Téléphone: +33 0254083755 📞
Pays: Indre 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 211-550316 (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Brève description:
fourniture et livraison d'une tondeuse autoportée et de deux remorques de transport pour le Département de l'indre - 3 lots
le marché débute à compter de sa notification valant commande du matériel. Il se termine à la fin de la période de garantie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Remorques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental de l'indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés
Commune postale: Cs 20639 36020 Châteauroux Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.indre.fr 🌏
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date limite de soumission: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-550316
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture et livraison d'une tondeuse autoportée et de deux remorques de transport pour le Département de l'indre - 3 lots
le marché débute à compter de sa notification valant commande du matériel. Il se termine à la fin de la période de garantie.
Intitulé du lot: acquisition d'une tondeuse autoportée et ses accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:
acquisition d'une tondeuse autoportée et ses accessoires.
Les délais de livraison et d'immobilisation pour réparation sont laissés à l'initiative du candidat.
Le délai plafond de livraison : 3 mois.
Le délai plafond d'immobilisation durant la garantie : 48 heures
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: acquisition d'une remorque benne pour le transport d'une tondeuse autoportée et de matériaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
acquisition d'une tondeuse autoportée et de deux remorques de transport pour le département de l'indre - 3 lots
les délais de livraison et d'immobilisation pour réparation sont laissés à l'initiative du candidat.
Intitulé du lot: acquisition d'une remorque plateau pour transport de tondeuse autoportée
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition d'une remorque plateau pour transport de tondeuse autoportée
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature à signer - dc2 Formulaires disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) - référence de prestations similaires - déclaration d'effectifs - liste des moyens techniques - copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: formulaires de candidature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par l'intermédiaire de la plateforme achatpublic.com
Commune postale: Chateauroux
Point de contact: (copie de sauvegarde, problème d'accès...) DGARTPE
Téléphone: +33 0254083755 📞
Pays: Indre 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud CS 40410
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français).
Référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative).
Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).
Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir.
Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale
Avis d'attribution de marché (2022-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 795 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-046812
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-550316
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: garage de crotz
Commune postale: Gehee
Code postal: 36240
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 12 795 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 020-046812 (2022-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 795 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2022-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 020-046812
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-550316
Numéro JO-S: 20
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition d'une tondeuse autoportée et ses accessoires
acquisition d'une remorque benne pour le transport d'une tondeuse autoportée et de matériaux
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: garage de crotz
Commune postale: Gehee
Code postal: 36240
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 12 795 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 020-046812 (2022-01-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (15 nouveaux marchés)