fourniture et livraison d'équipements neufs pour les installations d'assainissement Relance lot no1

Troyes Champagne Métropole

compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes.
Conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, Le besoin a été divisé en 3 lots définis ci-après :
- Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes ;
- Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs ;
- Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs.
la presente consultation concerne uniquement la relance du lot no1.
Les lots no2 et no3 ont fait l'objet d'une consultation ultérieure qui est toujours en cours d'attribution.
Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Champagne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de stations d'épuration › Équipement de station d'épuration

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-04	Avis de marché
2022-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de station d'épuration
Numéro de référence: M2021-067
Brève description:

compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes. Conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, Le besoin a été divisé en 3 lots définis ci-après : - Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes ; - Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs ; - Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs. la presente consultation concerne uniquement la relance du lot no1. Les lots no2 et no3 ont fait l'objet d'une consultation ultérieure qui est toujours en cours d'attribution. Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de station d'épuration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-570182
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

la procedure de consultation suivie etant celle de L'Appel D'Offres ouvert, aucune phase de negociation ne sera entreprise par le pouvoir Adjudicateur. Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique sont les suivants: - la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ; - la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ; - la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive annexée au règlement de consultation ; sous-critère noté sur 10 points ;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, Le besoin a été divisé en 3 lots définis ci-après :

- Lot no1 : Fourniture et livraison de pompes ;

- Lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs ;

- Lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs.

la presente consultation concerne uniquement la relance du lot no1.

Les lots no2 et no3 ont fait l'objet d'une consultation ultérieure qui est toujours en cours d'attribution.

Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.

la relance du présent lot no1 " Fourniture et livraison de pompes ", aboutira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.

Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre.

les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur.

chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres.

Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP valant acte d'engagement.

si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra.

Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique le présent lot est conclu avec un maximum fixé à 100 000euro HT annuel.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre, sera reconductible une fois par tacite reconduction et pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans.

Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire ne pourra s'opposer à la reconduction.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité traduisant la valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la procedure de consultation suivie etant celle de L'Appel D'Offres ouvert, aucune phase de negociation ne sera entreprise par le pouvoir Adjudicateur.

Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique sont les suivants:

- la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ;

- la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ;

- la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive annexée au règlement de consultation ; sous-critère noté sur 10 points ;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction Commande Publique et Achats Transversaux de Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 Place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 217-570182 (2021-11-04)

Avis d'attribution de marché (2022-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes
Brève description:

compte tenu de la reprise en régie de l'exploitation des stations d'épuration et des postes de refoulement par TCM, il convient de prévoir un accord-cadre afin d'anticiper le besoin de fourniture de pompes. Conformément aux dispositions de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, Le besoin a été divisé en 3 lots définis ci-après : - lot no1 : Fourniture et livraison de pompes ; - lot no2 : Fourniture et livraison d'agitateurs ; - lot no3 : Fourniture et livraison d'aérateurs. La presente consultation concerne uniquement la relance du lot no1. Les lots no2 et no3 ont fait l'objet d'une consultation ultérieure qui est toujours en cours d'attribution. Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2022-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 017-040325
Se réfère à l'avis: 2021/S 217-570182
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

le présent accord-cadre multi attributaire a été attribué aux 3 candidats suivants : -hallier sas -plm services -poulain Bobinage. Celui-Ci a été conclu avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro (H.T.). Pour rappel, la procedure de consultation suivie etant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de negociation n'a été entreprise par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique sont les suivants: - la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ; - la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ; - la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive annexée au règlement de consultation ; sous-critère noté sur 10 points ;

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la relance du présent lot no1 " Fourniture et livraison de pompes ", aboutira à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Ledit lot étant multi-attributaires, il sera retenu 3 prestataires, pour toute la durée de l'accord-cadre. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu'un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l'acheteur. Chaque titulaire de l'accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites dans le CCAP valant acte d'engagement. Si l'acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l'accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu'un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique le présent lot est conclu avec un maximum fixé à 100 000euros HT annuel.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Nom: poulain bobinage
Adresse postale: 30 rue Emile Druart
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Nom: plm services
Adresse postale: 23t rue Croix du temple
Commune postale: Bar-sur-Aube
Code postal: 10200
Nom: hallier sas
Adresse postale: 59 rue Henri Dunant
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre multi attributaire a été attribué aux 3 candidats suivants :

-hallier sas

-plm services

-poulain Bobinage.

Celui-Ci a été conclu avec un montant maximum annuel fixé à 100 000 euro (H.T.).

Pour rappel, la procedure de consultation suivie etant celle de l'appel d'offres ouvert, aucune phase de negociation n'a été entreprise par le pouvoir adjudicateur. Les sous-critères du critère qualité traduisant la valeur technique sont les suivants: - la pertinence et l'efficacité de l'organisation mise en place dans le traitement et la prise en charge des commandes susceptibles d'intervenir dans le cadre du présent accord-cadre (au travers des marchés subséquents passés) ; sous critère noté sur 3 points ; - la pertinence, la qualité des modalités et moyens (humains et matériels) dédiés à la livraison et à l'acheminement des matériaux commandés ; sous critère noté sur 7 points ; - la pertinence, la qualité et l'adaptabilité du matériel proposé en réponse à la commande fictive annexée au règlement de consultation ; sous-critère noté sur 10 points ;

Source: OJS 2022/S 017-040325 (2022-01-20)

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