Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'enrobés à chaud, de béton malaxé prêt-à-l'emploi et de matériaux de carrière”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“Fourniture et livraison d'enrobés à chaud, de béton malaxé prêt-à-l'emploi et de matériaux de carrière.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enrobés à chaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau routier de la Ville du Robert.
Description du marché: 4 000 t d'enrobés à chaud.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois durée de chaque période de reconduction fixée à un an durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois durée de chaque période de reconduction fixée à un an durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de béton malaxé prêt-à-l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Site principal ou lieu d'exécution: Divers chantiers de la Ville du Robert.
Description du marché: 1 000 m.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Agrégats📦
Site principal ou lieu d'exécution: Divers chantiers de la Ville.
Description du marché:
“Sable enduit 0/2 pouzzolane, sable béton 0/5 pouzzolane, tout Venant 0/25 pouzzolane, ponce brute, ponce tamisée, gravillons 4/12 pouzzolane, gravillons...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements à produire sont mentionnés dans le règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, prestations réglées par des prix unitaires, prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat, prestations réglées par des prix unitaires, prix révisables annuellement, avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat, aucune clause de garantie financière prévue, garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-08
09:00 📅
“Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres de la Ville du Robert.
Mode de règlement: virement administratif.
Délai global de...”
Modalités essentielles de financement et de paiement: fonds propres de la Ville du Robert.
Mode de règlement: virement administratif.
Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Fort-de-France
Adresse postale: CS 17103 — 12 rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
URL: http://martinique.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:
— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif susmentionné:
— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— un recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 141-372918 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville du Robert
Adresse postale: hôtel de Ville Rue Vincent Allègre BP 107
Personne de contact: Service Commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'enrobés à chaud, de béton malaxé prêt-à-l'emploi et de matériaux de carrière”
Brève description:
“fourniture et livraison d'enrobés à chaud, de béton malaxé prêt-à-l'emploi et de matériaux de carrière”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison d'enrobés à chaud
Description
Site principal ou lieu d'exécution: réseau routier de la Ville du Robert
Description du marché: 4000 tonnes d'enrobés à chaud
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de béton malaxé prêt-à-l'emploi
Description
Site principal ou lieu d'exécution: divers chantiers de la Ville du Robert
Description du marché: 1000 m3
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de matériaux de carrière
Description
Site principal ou lieu d'exécution: divers chantiers de la Ville
Description du marché:
“sable enduit pouzzolane, sable béton pouzzolane, tout Venant pouzzolane, ponce brute, ponce tamisée, gravillons pouzzolane, gravillons andésite, caillasse...”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison d'enrobés à chaud
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: caraib-moter
Adresse postale: z.i la Lézarde - voie no 2 - b.P 435
Commune postale: Le Lamentin Cedex 2
Code postal: 97292
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de béton malaxé prêt-à-l'emploi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: centrale des betons
Adresse postale: quartier Long Pré - bP 255
Code postal: 97285
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de matériaux de carrière
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gravillonord sarl
Adresse postale: carrière de La Digue
Commune postale: Le Robert
Code postal: 97231
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“modalités essentielles de financement et de paiement: Fonds propres de la Ville du Robert.Mode de règlement: virement administratif.Délai global de paiement...”
modalités essentielles de financement et de paiement: Fonds propres de la Ville du Robert.Mode de règlement: virement administratif.Délai global de paiement à 30 jours à compter du dépôt de la facture
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Fort-De-France
Adresse postale: cs 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Fort-De-France
Adresse postale: cs 17103 12, rue du Citronnier Plateau Fofo
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Fax: +33 596631008 📠
URL: http://martinique.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 032-081864 (2022-02-10)