Fourniture et livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires

Office national des forêts

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (sous forme de variante non obligatoire) et leurs emballages pour les membres du groupement d'achat constitué de l'ONF et de la SAS Sessile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.

Qui ?

• Office national des forêts

Qu'est-ce que c'est ?

• Aérosols et produits chimiques sous forme de disque › Aérosols

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-08	Avis de marché

Avis de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aérosols
Numéro de référence: 2021-9280-001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aérosols 📦
Code CPV supplémentaire: Aérosols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195871 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=708929&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date limite de soumission: 2021-04-09 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-123042
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte: 1) niveau de nocivité du mélange de substances entant dans la composition réalisé par un tiers mandaté par l'ONF selon la grille en annexe au présent règlement de la consultation «Analyse nocivité résiduelle des offres» sur la base des FDS sur 50 points; 2) pouvoir couvrant sur 20 points; 3) séchage par temps froid sur 10 points; 4) test terrain sur 20 points PSE: il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit: — PSE nº 1 grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part; — PSE nº 2 embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm. Les PSE prennent la forme de variantes autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Aérosols en phase organique avec accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Aérosols en phase organique avec accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois au plus tard avant l'échéance en cours.

Intitulé du lot: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risques l'exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Lettre de candidature (DC1), déclaration de candidature (DC2). Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 6620431160018
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=708929&orgAcronyme=b4n 🌏
Point de contact: Direction économique et financières — département achats et patrimoines
Téléphone: +33 140197143 📞
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=321474&orgAcronyme=b4n 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:

1) niveau de nocivité du mélange de substances entant dans la composition réalisé par un tiers mandaté par l'ONF selon la grille en annexe au présent règlement de la consultation «Analyse nocivité résiduelle des offres» sur la base des FDS sur 50 points;

2) pouvoir couvrant sur 20 points;

3) séchage par temps froid sur 10 points;

4) test terrain sur 20 points PSE: il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit:

— PSE nº 1 grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part; — PSE nº 2 embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm. Les PSE prennent la forme de variantes autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 050-123042 (2021-03-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits chimiques (>20 nouveaux marchés)

Produits de chimie fine et produits de chimie variés (13)

Préparations chimiques spéciales (8)

Aérosols et produits chimiques sous forme de disque