Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (sous forme de variante non obligatoire) et leurs emballages pour les membres du groupement d'achat constitué de l'ONF et de la SAS Sessile.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires
2021-9280-001”
Produits/services: Aérosols📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (sous forme de variante non obligatoire) et...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison d'aérosols de peinture avec leurs accessoires (sous forme de variante non obligatoire) et leurs emballages pour les membres du groupement d'achat constitué de l'ONF et de la SAS Sessile.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérosols en phase organique avec accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Aérosols📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Aérosols en phase organique avec accessoires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1)...”
Description des renouvellements
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, quatre mois au plus tard avant l'échéance en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Aérosol en phase aqueuse avec accessoires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risques l'exécution du marché.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Lettre de candidature (DC1), déclaration de candidature (DC2). Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Lettre de candidature (DC1), déclaration de candidature (DC2). Les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
14:00 📅
“Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:
1) niveau de nocivité du mélange de substances...”
Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants seront pris en compte:
1) niveau de nocivité du mélange de substances entant dans la composition réalisé par un tiers mandaté par l'ONF selon la grille en annexe au présent règlement de la consultation «Analyse nocivité résiduelle des offres» sur la base des FDS sur 50 points;
2) pouvoir couvrant sur 20 points;
3) séchage par temps froid sur 10 points;
4) test terrain sur 20 points PSE: il est proposé trois prestations supplémentaires éventuelles (PSE) que l'ONF se donne la possibilité de retenir ou non au moment de l'attribution du marché (voir acte d'engagement), elles sont définies comme suit:
— PSE nº 1 grattoir: outil permettant la préparation de la surface à peindre. Devra être fourni séparément des aérosols, qui se fixe rapidement et facilement sur l'aérosol ou un outil à part; — PSE nº 2 embout prolongateur de valve d'une longueur minimum de 15 cm. Les PSE prennent la forme de variantes autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 050-123042 (2021-03-08)