Fourniture et la livraison d'objets publicitaires siglés

Agence Erasmus+ France

L'objet du marché est la fourniture et la livraison d'objets publicitaires siglés. Il s'agit ainsi de promouvoir l'image de l'agence et du programme Erasmus+ lors d'événements récurrents ou ponctuels sur l'ensemble du territoire national.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-07.

Qui ?

• Agence Erasmus+ France

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-07	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2021-10
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence Erasmus+ France
Adresse postale: 9 rue des Gamins — CS 71965
Code postal: 33088
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://agence.erasmusplus.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agence-erasmusplus.fr 📧
Téléphone: +33 524441932 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791786&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791786&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350342
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le soumissionnaire doit obligatoirement fournir (pour chaque objet listé) sans passer par la voie électronique un échantillon marqué. Les caractéristiques des échantillons, les modalités d'envoi et de restitution sont décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 266 666 EUR 💰
Brève description:

L'objet du marché est la fourniture et la livraison d'objets publicitaires siglés.

Valeur estimée hors TVA: 266 666 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période de douze mois et pourra être reconduit trois fois à son échéance pour des périodes de douze mois. La reconduction est tacite, seul le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire l'accord-cadre par l'envoi d'un courrier recommandée avec accusé de réception au minimum deux mois avant la date d'échéance du marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Erasmus.
Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Bordeaux.
Informations complémentaires:

En l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2021-10
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791786&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des quatre ans une nouvelle consultation sera lancée.

Financement sur budget propre. Paiement par virement sous 30 jours à réception de facture et sous réserve du service fait. Sauf renonciation du titulaire portée à l'acte d'engagement de l'accord-cadre, une avance peut être versée sur la part de l'accord-cadre exécuté à bons de commande dont l'exécution n'est pas sous-traitée. Son assiette est calculée conformément aux modalités prévues à l'article R. 2191-16 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Les soumissionnaires doivent transmettre leur offre avant la date et heure limite. Les modalités de transmission sont celles offertes par l'agence sur la plate-forme: www.marchespublics.gouv.fr — bien que l'identification des opérateurs économiques (nom de la personne physique chargée du téléchargement et adresse électronique) pour accéder aux documents de la consultation ne soit pas obligatoire, cette identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au dossier de consultation. Dans le cas contraire, il appartiendra aux opérateurs économiques de détecter et récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. En utilisant les moyens de communication électronique, le soumissionnaire accepte que les données de son offre soient enregistrées par l'outil ou le dispositif de réception. Une enveloppe électronique doit avoir été préparée en compressant tous les documents souhaités dans un dossier. Les documents devront être transmis aux formats bureautiques courants (Word, Excel, PDF…). La hotline de la plate-forme est disponible en échange simultané via le lien contact. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, sont acceptés les certificats de signature conformes au référentiel général de sécurité (niveaux (**) et (***) du référentiel). Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades, Xades. L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le certificat de signature électronique est nominatif et engage son propriétaire. Dans le cadre de la signature électronique d'un marché public, il est donc impératif que le titulaire du certificat de signature électronique soit aussi la personne habilitée juridiquement à engager contractuellement l'entreprise candidate. L'attention des soumissionnaires est également attirée sur le fait qu'un ZIP signé ne vaut pas signature de chacun des documents du ZIP (plus de détail dans RC).

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 132-350342 (2021-07-07)

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