Fourniture et gestion des abonnements aux périodiques et bases de données de la bibliothèque départementale de l'Ariège et du pôle ressources de la DRH du conseil départemental de l'Ariège

Conseil général de l'Ariège

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert.
Durée du contrat: un an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite trois fois, pour une durée maximale de quatre ans.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais ci-dessous, à compter de l'émission de celui-ci: à la date de l'échéance de l'abonnement, un jour si c'est un quotidien, une semaine si c'est un hebdomadaire, un mois si c'est un mensuel.
Le candidat peut proposer un délai d'exécution des prestations inférieur au délai maximum à préciser sur le BPU.
Les bons de commande seront exécutés dans les 48 heures, voire 24 heures pour les périodiques hebdomadaires. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 26.3.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Ariège

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

Où ?

• Midi-Pyrénées › Ariège

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-19	Avis de marché
2021-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 21ff-Drh-0853-I
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Durée du contrat: un an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite trois fois, pour une durée maximale de quatre ans. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais ci-dessous, à compter de l'émission de celui-ci: à la date de l'échéance de l'abonnement, un jour si c'est un quotidien, une semaine si c'est un hebdomadaire, un mois si c'est un mensuel. Le candidat peut proposer un délai d'exécution des prestations inférieur au délai maximum à préciser sur le BPU. Les bons de commande seront exécutés dans les 48 heures, voire 24 heures pour les périodiques hebdomadaires. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 26.3.2021.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariege
Adresse postale: 5 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09000
Commune postale: Foix
Contact
Adresse Internet: http://www.ariege.fr 🌏
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
Fax: +33 561020967 📠
URL des documents: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-030650
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr — Lieux de livraison: — bibliothèque départementale de l'Ariège: 3 chemin de la Montagne 09000 Foix. Pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège: aux adresses prévues sur le bon de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec maximum, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert.

Durée du contrat: un an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite trois fois, pour une durée maximale de quatre ans.

Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais ci-dessous, à compter de l'émission de celui-ci: à la date de l'échéance de l'abonnement, un jour si c'est un quotidien, une semaine si c'est un hebdomadaire, un mois si c'est un mensuel.

Le candidat peut proposer un délai d'exécution des prestations inférieur au délai maximum à préciser sur le BPU.

Les bons de commande seront exécutés dans les 48 heures, voire 24 heures pour les périodiques hebdomadaires. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 26.3.2021.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Abonnements pour la bibliothèque départementale de l'Ariège
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant maximal annuel: 3 140,70 EUR TTC.

Durée du contrat: un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Abonnements pour le pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant maximal annuel: 55 930,11 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141-11 et R. 2143-3 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner susvisées et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— extrait de l'inscription au RCS (K ou k-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce, de moins de trois mois ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible sur le site ministère de l'économie et des finances);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse du ministère de l'économie et des finances);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative — la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublicsariege.ariege.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsariege.ariege.fr — Lieux de livraison: — bibliothèque départementale de l'Ariège: 3 chemin de la Montagne 09000 Foix.

Pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège: aux adresses prévues sur le bon de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2021/S 015-030650 (2021-01-19)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans mini avec maximum, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. Durée du contrat: un an à compter de sa notification, reconductible de manière tacite trois fois, pour une durée maximale de quatre ans. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans les délais ci-dessous, à compter de l'émission de celui-ci: à la date de l'échéance de l'abonnement, un jour si c'est un quotidien, une semaine si c'est un hebdomadaire, un mois si c'est un mensuel. Le candidat peut proposer un délai d'exécution des prestations inférieur au délai maximum à préciser sur le BPU. Les bons de commande seront exécutés dans les 48 heures, voire 24 heures pour les périodiques hebdomadaires. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 26.3.2021.

Valeur totale du marché: 231423.36 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ariège

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235484
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-030650
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum reconductible trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans, sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert. — Lot 1: maximum annuel 3 140,70 EUR (TTC) soit 12 562,80 EUR (TTC) pour quatre ans; — Lot 2: maximum annuel 55 930,11 EUR (TTC) soit 223 720,44 EUR (TTC) pour quatre ans; — Lot 1: remise consentie, 09 %. Lot 2: aucune remise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant maximum annuel: 3 140,70 EUR (TTC) Durée du contrat: un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.

Intitulé du lot: Abonnements pour le Pôle ressources de la direction des ressources humaines du conseil départemental de l'Ariège
Brève description:

Montant maximum annuel: 55 930,11 EUR (TTC). Durée du contrat: un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois, soit quatre ans maximum.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-19 📅
Nom: CID - Centre international de distribution
Adresse postale: 216 route de Bayonne, CS 17607
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31076
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3076.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: A2Presse — Agence française abonnement presse
Adresse postale: 27 BD de Launay
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44944
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 54779.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— Lot 1: maximum annuel 3 140,70 EUR (TTC) soit 12 562,80 EUR (TTC) pour quatre ans;

— Lot 2: maximum annuel 55 930,11 EUR (TTC) soit 223 720,44 EUR (TTC) pour quatre ans;

— Lot 1: remise consentie, 09 %.

Lot 2: aucune remise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Organisme responsable des procédures de médiation
118 cours du Maréchal-Juin, TSA 10001
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692708 📞
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2021/S 091-235484 (2021-05-06)

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