Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-22.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Titre
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
2100740
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Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Brève description
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Ivry-sur-Seine.
Description du marché:
“Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Description du marché
Fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 24 mois à compter de sa notification au titulaire et est reconductible tacitement une fois.”
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au mini et sans montant...”
Informations complémentaires
Le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée de 24 mois, est de 300 000 EUR HT au mini et sans montant maxi. Le montant du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire)...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature: soit à partir des formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du soumissionnaire) dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances; soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang-fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles, ou partie IV.b.1a), 2a) et 3) du DUME.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539666
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
14:00 📅
“La présente consultation correspond à la relance du lot nº 2 de la consultation nº 2000744 «Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation...”
La présente consultation correspond à la relance du lot nº 2 de la consultation nº 2000744 «Fourniture de petits véhicules utilitaires, à motorisation essence et électrique avec leurs équipements et leurs pièces détachées», déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur. Selon les dispositions de l'article 1.6 du CCAP, «Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du présent marché des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires, conformément à l'article R. 2122-4 du code de la commande publique».
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 100-263478 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: direction des Finances et des Achats - sa3
Personne de contact: Service Achat 3 - Espace Public, Domaine matériel roulant (DILT)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Titre
fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
2100740
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Brève description:
“fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Brève description
fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3901976.80 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris et Ivry sur Seine
Description du marché:
“fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Description du marché
fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2- Délai de livraison des véhicules
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 - Délai de livraison du châssis-cabine aménagé avec plateau (sans hayon, avec crochet d'attelage)”
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2 - Délai de livraison du châssis-cabine aménagé avec autre type d'aménagement”
Critère de qualité (nom): Critère 3-Délai de garantie des véhicules
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Description
Informations complémentaires:
“le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 300 000 euros HT au mini et sans...”
Informations complémentaires
le marché est à prix unitaires sur bordereau et catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 300 000 euros HT au mini et sans montant maxi. Ce montant résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires du bordereau des prix unitaires ou sur la base des prix issus des catalogues auxquels sont appliqués les remises du catalogue raisonné
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263478
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021F07009
Titre:
“fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs...”
Titre
fourniture de véhicules utilitaires à motorisation essence, d'une largeur comprise entre 1,5 m et 1,8 m d'une charge utile minimum de 600 kg, avec leurs équipements et leurs pièces détachées
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Date de conclusion du contrat: 2021-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: le poids lourd 92
Adresse postale: 33 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3901976.80 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à l'adresse suivante : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-direction des achats - service des marchés - équipe 3 "Espace public" - 7 avenue de la porte d'ivry 75013 Paris, en précisant le numéro de la consultation et le numéro de marché et son intitulé
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Nom: tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, le présent marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, le présent marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2021/S 201-522578 (2021-10-11)