Fourniture de véhicules légers

Morlaix Communauté

Fourniture de véhicules légers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-17 Avis de marché
2022-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-021
Brève description: Fourniture de véhicules légers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Morlaix Communauté
Adresse postale: 2B voie d'accès au Port
Code postal: 29600
Commune postale: Morlaix
Contact
Adresse Internet: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo.morlaix.fr 📧
Téléphone: +33 298153131 📞
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-253823
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicule léger (VL) diesel
Numéro du lot: 01
Brève description: Véhicule léger (VL) diesel.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre alloti est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Véhicule léger (VL) essence
Numéro du lot: 02
Brève description: Véhicule léger (VL) essence.
Intitulé du lot: Véhicule léger hybride
Numéro du lot: 03
Brève description: Véhicule léger hybride.
Intitulé du lot: Véhicule léger électrique
Numéro du lot: 04
Brève description: Véhicule léger électrique.
Intitulé du lot: Véhicule léger Gaz naturel (GNV)
Numéro du lot: 05
Brève description: Véhicule léger Gaz naturel (GNV).
Intitulé du lot: Véhicule léger 4x4 diesel
Numéro du lot: 06
Brève description: Véhicule léger 4x4 diesel.
Intitulé du lot: Véhicule léger 4x4 essence
Numéro du lot: 07
Brève description: Véhicule léger 4x4 essence.
Intitulé du lot: Véhicule léger 4x4 hybride
Numéro du lot: 08
Brève description: Véhicule léger 4x4 hybride.
Intitulé du lot: Véhicule léger 4x4 électrique
Numéro du lot: 09
Brève description: Véhicule léger 4x4 électrique.
Intitulé du lot: Véhicule léger 4x4 Gaz naturel (GNV)
Numéro du lot: 10
Brève description: Véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (GNV).
Intitulé du lot: Véhicule léger ludospace diesel
Numéro du lot: 11
Brève description: Véhicule léger ludospace diesel.
Intitulé du lot: Véhicule léger ludospace essence
Numéro du lot: 12
Brève description: Véhicule léger ludospace essence.
Intitulé du lot: Véhicule léger ludospace hybride
Numéro du lot: 13
Brève description: Véhicule léger ludospace hybride.
Intitulé du lot: Véhicule léger ludospace électrique
Numéro du lot: 14
Brève description: Véhicule léger ludospace électrique.
Intitulé du lot: Véhicule léger ludospace Gaz naturel (GNV)
Numéro du lot: 15
Brève description: Véhicule léger ludospace Gaz naturel (GNV).
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire (VU) 3 m
Numéro du lot: 16
Brève description: Véhicule utilitaire (VU) 3 m
Intitulé du lot: Véhicule utilitaire 3 m
Numéro du lot: 17
Brève description: Véhicule utilitaire 3 m
Numéro du lot: 18
19
Intitulé du lot: Fourgon 5 m
Numéro du lot: 20
Brève description: Fourgon 5 m
Numéro du lot: 21
22
Intitulé du lot: Fourgon 11 m
Numéro du lot: 23
Brève description: Fourgon 11 m
Numéro du lot: 24
25
Intitulé du lot: Châssis cabine diesel
Numéro du lot: 26
Brève description: Châssis cabine diesel.
Intitulé du lot: Châssis cabine hybride
Numéro du lot: 27
Brève description: Châssis cabine hybride.
Intitulé du lot: Châssis cabine Gaz naturel (GNV)
Numéro du lot: 28
Brève description: Châssis cabine Gaz naturel (GNV).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— extrait KBIS ou extrait K de moins de trois mois. Dans le cas où le président est une autre entreprise, il est nécessaire de fournir le KBIS de l'entreprise en question;
— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;
— attestations fiscales de moins de trois mois justifiant que le candidat a rempli ses obligations fiscales : paiement de l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Dans le cas d'une filiation mère-fille, il est nécessaire de remettre l'attestation de la société-mère et celle de la société fille;
Afficher plus
— attestations sociales de moins de six mois justifiant que le candidat a rempli ses obligations sociales (attestation Urssaf, article L. 243-15 du code de la sécurité sociale): paiement des cotisations sociales, des cotisations d'assurance vieillesse, des cotisations d'assurance invalidité-décès (professions libérales);
Afficher plus
— certificat délivré par les caisses de congés payés justifiant que le candidat a réglé ses cotisations légales concernant le service des congés payés et du chômage intempéries;
— pour les entreprises de plus de 20 salariés : certificat délivré par l'association de gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph) justifiant la régularité du candidat au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— dans le cas d'emploi de salariés étrangers, conformément aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail : liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail mentionnée aux articles L. 5221-2,3 et 11 du code du travail. Cette liste précise pour chaque salarié : date d'embauche, nationalité, type et nº d'ordre du titre valant autorisation de travail.
Afficher plus
Situation économique et financière: Chiffres d'affaires global du candidat en EUR HT des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, hors exécution pour Morlaix Communauté;
— descriptions ou photographies des fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Morlaix.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et performance du véhicule témoin indiqué dans la DPGF
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Équipement, sécurité, habitacle du véhicule témoin indiqué dans la DPGF
Critères environnementaux (émission de CO2, consommation de carburant...) du véhicule témoin indiqué dans la DPGF
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 098-253823 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de véhicules légers
Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: morlaix Communauté
Adresse postale: 2b Voie d'accès au Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 📅
Date de publication: 2022-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013648
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-253823
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: véhicule léger (Vl) diesel
Brève description: véhicule léger (Vl) diesel
Intitulé du lot: véhicule léger (Vl) essence
Brève description: véhicule léger (Vl) essence
Intitulé du lot: véhicule Léger hybride
Brève description: véhicule Léger hybride
Intitulé du lot: véhicule Léger électrique
Brève description: véhicule Léger électrique
Intitulé du lot: véhicule léger Gaz Naturel (Gnv)
Brève description: véhicule léger Gaz Naturel (Gnv)
Intitulé du lot: véhicule Léger 4x4 diesel
Brève description: véhicule Léger 4x4 diesel
Intitulé du lot: véhicule léger 4x4 essence
Brève description: véhicule léger 4x4 essence
Intitulé du lot: véhicule Léger 4x4 hybride
Brève description: véhicule Léger 4x4 hybride
Intitulé du lot: véhicule Léger 4x4 électrique
Brève description: véhicule Léger 4x4 électrique
Intitulé du lot: véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (Gnv)
Brève description: véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (Gnv)
Intitulé du lot: véhicule léger ludospace diesel
Brève description: véhicule léger ludospace diesel
Intitulé du lot: véhicule Léger ludospace essence
Brève description: véhicule Léger ludospace essence
Intitulé du lot: véhicule Léger ludospace hybride
Brève description: véhicule Léger ludospace hybride
Intitulé du lot: véhicule Léger ludospace électrique
Brève description: véhicule Léger ludospace électrique
Intitulé du lot: véhicule Léger ludospace Gaz naturel (Gnv)
Brève description: véhicule Léger ludospace Gaz naturel (Gnv)
Intitulé du lot: véhicule utilitaire (Vu) 3 m3 diesel
Brève description: véhicule utilitaire (Vu) 3 m3 diesel
Intitulé du lot: véhicule Utilitaire 3 m3 hybride
Brève description: véhicule Utilitaire 3 m3 hybride
Intitulé du lot: véhicule Utilitaire 3 m³ électrique
Brève description: véhicule Utilitaire 3 m³ électrique
Intitulé du lot: véhicule Utilitaire 3 m3 Gaz Naturel Véhicule (Gnv)
Brève description: véhicule Utilitaire 3 m3 Gaz Naturel Véhicule (Gnv)
Intitulé du lot: fourgon 5 m³ diesel
Brève description: fourgon 5 m³ diesel
Intitulé du lot: fourgon 5 m³ hybride
Brève description: fourgon 5 m³ hybride
Intitulé du lot: fourgon 5 m³ Gaz naturel (Gnv)
Brève description: fourgon 5 m³ Gaz naturel (Gnv)
Intitulé du lot: fourgon 11 m³ diesel
Brève description: fourgon 11 m³ diesel
Intitulé du lot: fourgon 11 m³ hybride
Brève description: fourgon 11 m³ hybride
Intitulé du lot: fourgon 11 m³ Gaz Naturel (Gnv)
Brève description: fourgon 11 m³ Gaz Naturel (Gnv)
Intitulé du lot: châssis cabine diesel
Brève description: châssis cabine diesel
Intitulé du lot: châssis cabine hybride
Brève description: châssis cabine hybride
Intitulé du lot: châssis cabine Gaz naturel (Gnv)
Brève description: châssis cabine Gaz naturel (Gnv)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et performance du véhicule témoin
Equipements, sécurité, habitacle du véhicule témoin
Critères environnementaux

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: peugeot Nedelec
Commune postale: Morlaix
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Nom: renault Bodemer
fiat Pacifi'Auto
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: nissan Nissarmor
Commune postale: Brest
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: ford Pacific'Auto
kertrucks
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2022/S 007-013648 (2022-01-06)