Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, visant l'achat de véhicules neufs et d'occasion, de types légers et utilitaires, pour les services de la Communauté d'agglomération Ardenne Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers & utilitaires
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, visant l'achat de véhicules neufs et d'occasion, de types légers et...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, visant l'achat de véhicules neufs et d'occasion, de types légers et utilitaires, pour les services de la Communauté d'agglomération Ardenne Métropole.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 49 avenue L. Bourgeois, 08000 Charleville-Mézières.
Description du marché: Micro-urbaine, motorisation électrique — segment A.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée est fixée à douze mois à compter de la date de notification. Il peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48...”
Description des renouvellements
La durée est fixée à douze mois à compter de la date de notification. Il peut être reconduit trois fois, pour une durée de douze mois, dans la limite de 48 mois. La reconduction est tacite.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Citadines et compactes, motorisation électrique — segment B et C.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Citadines et compactes — segment B et C.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Breaks et berlines📦
Description du marché: Berlines et break — segment D.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain📦
Description du marché: Tout terrain (SUV tolérés, pick-up interdits).
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Description du marché: Pick-up.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Véhicules utilitaires environ 3 à 4 m, motorisation électrique.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires environ 3 à 4 m.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires > 4 m de chargement — fourgons tôlés du L1H1 au L4H3.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus📦
Description du marché: Véhicules de transport de personnes — de huit à neuf places.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-06
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-08
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Informations complémentaires (2021-01-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules légers & utilitaires.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 006-009005
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-02-06 📅
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-12 📅
Source: OJS 2021/S 015-032032 (2021-01-18)