Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers
2021-021
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Fourniture de véhicules légers.
Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger (VL) diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Véhicule léger (VL) diesel.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et performance du véhicule témoin indiqué dans la DPGF
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Équipement, sécurité, habitacle du véhicule témoin indiqué dans la DPGF
Critère de qualité (nom):
“Critères environnementaux (émission de CO2, consommation de carburant...) du véhicule témoin indiqué dans la DPGF”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre alloti est conclu pour une durée d'un an, reconductible trois fois, par tacite reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger (VL) essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Véhicule léger (VL) essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Véhicule léger hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Véhicule léger électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Véhicule léger Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger 4x4 diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Véhicule léger 4x4 diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger 4x4 essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Véhicule léger 4x4 essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger 4x4 hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Véhicule léger 4x4 hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger 4x4 électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Véhicule léger 4x4 électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger 4x4 Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger ludospace diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Véhicule léger ludospace diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger ludospace essence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Véhicule léger ludospace essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger ludospace hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Véhicule léger ludospace hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger ludospace électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Véhicule léger ludospace électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule léger ludospace Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Véhicule léger ludospace Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire (VU) 3 m diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Véhicule utilitaire (VU) 3 m diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire 3 m hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Véhicule utilitaire 3 m hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire 3 m électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Véhicule utilitaire 3 m électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule utilitaire 3 m Gaz naturel pour véhicule (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Véhicule utilitaire 3 m Gaz naturel pour véhicule (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 5 m diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Fourgon 5 m diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 5 m hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Fourgon 5 m hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 5 m Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Fourgon 5 m Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 11 m diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Fourgon 11 m diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 11 m hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Fourgon 11 m hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon 11 m Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Fourgon 11 m Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis cabine diesel
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Description du marché: Châssis cabine diesel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis cabine hybride
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Châssis cabine hybride.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis cabine Gaz naturel (GNV)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Châssis cabine Gaz naturel (GNV).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait KBIS ou extrait K de moins de trois mois. Dans le cas où le président est une autre entreprise, il est nécessaire de fournir le KBIS de...”
Liste et brève description des conditions
— extrait KBIS ou extrait K de moins de trois mois. Dans le cas où le président est une autre entreprise, il est nécessaire de fournir le KBIS de l'entreprise en question;
— copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire;
— attestations fiscales de moins de trois mois justifiant que le candidat a rempli ses obligations fiscales : paiement de l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Dans le cas d'une filiation mère-fille, il est nécessaire de remettre l'attestation de la société-mère et celle de la société fille;
— attestations sociales de moins de six mois justifiant que le candidat a rempli ses obligations sociales (attestation Urssaf, article L. 243-15 du code de la sécurité sociale): paiement des cotisations sociales, des cotisations d'assurance vieillesse, des cotisations d'assurance invalidité-décès (professions libérales);
— certificat délivré par les caisses de congés payés justifiant que le candidat a réglé ses cotisations légales concernant le service des congés payés et du chômage intempéries;
— pour les entreprises de plus de 20 salariés : certificat délivré par l'association de gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph) justifiant la régularité du candidat au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
— dans le cas d'emploi de salariés étrangers, conformément aux articles D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail : liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail mentionnée aux articles L. 5221-2,3 et 11 du code du travail. Cette liste précise pour chaque salarié : date d'embauche, nationalité, type et nº d'ordre du titre valant autorisation de travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffres d'affaires global du candidat en EUR HT des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, hors exécution pour Morlaix...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, hors exécution pour Morlaix Communauté;
— descriptions ou photographies des fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Morlaix.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 098-253823 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: morlaix Communauté
Adresse postale: 2b Voie d'accès au Port
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de véhicules légers
2021-021
Brève description: fourniture de véhicules légers
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger (Vl) diesel
Description
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: véhicule léger (Vl) diesel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques et performance du véhicule témoin
Critère de qualité (nom): Equipements, sécurité, habitacle du véhicule témoin
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux
Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger (Vl) essence
Description
Description du marché: véhicule léger (Vl) essence
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger hybride
Description
Description du marché: véhicule Léger hybride
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger électrique
Description
Description du marché: véhicule Léger électrique
Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger Gaz Naturel (Gnv)
Description
Description du marché: véhicule léger Gaz Naturel (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger 4x4 diesel
Description
Description du marché: véhicule Léger 4x4 diesel
Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger 4x4 essence
Description
Description du marché: véhicule léger 4x4 essence
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger 4x4 hybride
Description
Description du marché: véhicule Léger 4x4 hybride
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger 4x4 électrique
Description
Description du marché: véhicule Léger 4x4 électrique
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (Gnv)
Description
Description du marché: véhicule Léger 4x4 Gaz naturel (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: véhicule léger ludospace diesel
Description
Description du marché: véhicule léger ludospace diesel
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger ludospace essence
Description
Description du marché: véhicule Léger ludospace essence
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger ludospace hybride
Description
Description du marché: véhicule Léger ludospace hybride
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger ludospace électrique
Description
Description du marché: véhicule Léger ludospace électrique
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Léger ludospace Gaz naturel (Gnv)
Description
Description du marché: véhicule Léger ludospace Gaz naturel (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire (Vu) 3 m3 diesel
Description
Description du marché: véhicule utilitaire (Vu) 3 m3 diesel
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Utilitaire 3 m3 hybride
Description
Description du marché: véhicule Utilitaire 3 m3 hybride
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Utilitaire 3 m³ électrique
Description
Description du marché: véhicule Utilitaire 3 m³ électrique
Champ d'application du marché
Titre: véhicule Utilitaire 3 m3 Gaz Naturel Véhicule (Gnv)
Description
Description du marché: véhicule Utilitaire 3 m3 Gaz Naturel Véhicule (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 5 m³ diesel
Description
Description du marché: fourgon 5 m³ diesel
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 5 m³ hybride
Description
Description du marché: fourgon 5 m³ hybride
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 5 m³ Gaz naturel (Gnv)
Description
Description du marché: fourgon 5 m³ Gaz naturel (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 11 m³ diesel
Description
Description du marché: fourgon 11 m³ diesel
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 11 m³ hybride
Description
Description du marché: fourgon 11 m³ hybride
Champ d'application du marché
Titre: fourgon 11 m³ Gaz Naturel (Gnv)
Description
Description du marché: fourgon 11 m³ Gaz Naturel (Gnv)
Champ d'application du marché
Titre: châssis cabine diesel
Description
Description du marché: châssis cabine diesel
Champ d'application du marché
Titre: châssis cabine hybride
Description
Description du marché: châssis cabine hybride
Champ d'application du marché
Titre: châssis cabine Gaz naturel (Gnv)
Description
Description du marché: châssis cabine Gaz naturel (Gnv)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-253823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-02101A
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: véhicule léger diesel
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: peugeot Nedelec
Commune postale: Morlaix
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: renault Bodemer
Le contractant est une PME
Nom: fiat Pacifi'Auto
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-02102A
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: véhicule léger essence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nissan Nissarmor
Commune postale: Brest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-02103A
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: véhicule léger hybride
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-02104A
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: véhicule léger électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-02105
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: véhicule léger Gaz Naturel
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-02106
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: véhicule léger 4x4 diesel
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-02107
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: véhicule léger 4x4 essence
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-02108A
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: véhicule léger 4x4 hybride
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-02109
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: véhicule léger 4x4 électrique
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-02110
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: véhicule léger 4x4 Gaz Naturel
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-02111A
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: véhicule léger ludospace diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-02112A
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: véhicule léger ludospace essence
Nom et adresse du contractant
Nom: ford Pacific'Auto
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-02113
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: véhicule léger ludospace hybride
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-02114
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: véhicule léger ludospace électrique
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-02115
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: véhicule léger ludospace GNV
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-02116A
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: véhicule utilitaire 3m3 diesel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-02117
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: véhicule utilitaire 3m3 hybride
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-02118
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: véhicule utilitaire 3m3 électrique
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021-02119
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: véhicule utilitaire 3m3 Gaz Naturel
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-02120A
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: fourgon 5m3 diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-02121
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: fourgon 5m3 hybride
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-02122
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: fourgon 5m3 Gaz Naturel
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-02123A
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: fourgon 11m3 diesel
Nom et adresse du contractant
Nom: kertrucks
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-02124
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: fourgon 11m3 hybride
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-02125
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: fourgon 11m3 Gaz naturel
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-02126A
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: chassis cabine diesel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-02127
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: chassis cabine hybride
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021-02128A
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: chassis cabine Gaz Naturel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Source: OJS 2022/S 007-013648 (2022-01-06)